Clés. Si pour des besoins organisationnels, les clés de la salle Favre ou la salle de Spectacles devaient être remises au locataire, ce dernier en aurait l’entière responsabilité. En cas de perte ou de détérioration des clés, le locataire est redevable du remboursement total des frais encourus par le changement ou la réparation des serrures et des clés.
Clés. Le locataire reconnait avoir reçu du bailleur :
Clés. Le Produit est livré avec une clé permettant sa mise en route et son utilisation. Le Loueur conserve un double de clé du Produit durant la durée de la location. Si le Locataire le demande, un duplicata de clé pourra lui être expédié par voie postale en lettre simple, moyennant le paiement de la somme prévue dans la grille tarifaire annexe.
Clés. Si Banque Royale fournit une ou plusieurs clés permettant d’accéder à un guichet, le client doit aviser Banque Royale de la réception de chaque clé par le client ou par une personne au nom du client. Chaque clé demeure en tout temps la propriété de Banque Royale, et aucun double de ces clés ne doit être taillé. En cas de perte ou de vol réel ou soupçonné d’une clé, le client doit faire en sorte que le directeur de la succursale de Banque Royale où est situé le guichet en soit avisé immédiatement. Chaque clé sera immédiatement retournée à Banque Royale lorsque le présent service sera suspendu ou résilié, lorsque l’utilisation d’un guichet prendra fin ou autrement à la demande de Banque Royale. À la demande de Banque Royale, le client assumera le coût de toutes les pertes liées à la perte ou au vol d’une clé, ou à l’omission de retourner une clé à Banque Royale, y compris les frais de remplacement de chaque serrure, de la clé et de toutes les autres clés du guichet.
Clés. Le Logiciel contiendra une ou plusieurs clés permettant d'établir la fonctionnalité du Logiciel et d'un quelconque logiciel d'une tierce partie intégré dans ou distribué avec le Logiciel. Le Client ne peut accéder au Logiciel ou utiliser le Logiciel qu'au moyen de clés émises par Serena et ne tentera pas de modifier, de trafiquer, de désassembler (decompiler) ou de démonter une quelconque clé par un processus d'ingénierie inversée ou de compilation inversée. Si Serena émet une nouvelle clé pour le Logiciel, il sera interdit au Client d'accéder au Logiciel ou d'utiliser celui-ci avec l'ancienne clé. A la requête du Client, Serena émet une clé de remplacement afin de permettre l’utilisation du Logiciel conformément au Document de commande, a condition que la requête est faite pendant la période de Maintenance, le Client certifie que la clé originale du Logiciel est détruite et que le Client utilise le Logiciel conforme ce présent contrat.
Clés. Sinistre:
Clés. Lors de la remise de l'appartement, un inventaire des clés est établi. De nouvelles clés ne peuvent être faites qu'avec le consentement écrit de la bailleresse et sont à lui remettre sans indemnité lors de la fin du bail. Les clés perdues sont à remplacer par la locataire à ses frais au plus tard à la fin du bail. La bailleresse est autorisée à modifier ou à remplacer les serrures et les clé aux frais de la locataire en cas de faute de celle-ci
Clés. Si pour des besoins organisationnels, les clés sont remises au locataire, ce dernier en a l’entière responsabilité. En cas de perte ou de détérioration des clés, le locataire est redevable du remboursement total des frais encou- rus par le changement ou la réparation des serrures et des clés. De plus, une caution à hauteur de CHF 50.00 est perçue et sera rendue après la location.
Clés. 2.1 La Municipalité remettra au Locataire les clés nécessaires à l’usage du local. La personne responsable devra passer les chercher pendant les heures d’ouverture de l’Hôtel de ville.
Clés. Les clés ne seront remises à l’utilisateur que si le dossier est complet et le paiement effectué. Il est interdit de céder les clés à un tiers.