CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Clauses Exemplaires

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La consistance et les caractéristiques techniques de l’immeuble à édifier résultent : - D’une notice descriptive sommaire qui restera annexée au présent contrat après avoir été signée par les parties, - Des plans de l’appartement ou de la maison choisi(e) par le CLIENT, qui resteront an- nexés au contrat après avoir été signés par les parties, Le CLIENT reconnaît avoir reçu ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés. Les éventuelles modifications de plans demandées par le CLIENT, feront l’objet d’un avenant signé par les parties, sous réserve de l’étude de faisabilité et de l’accord préalable du MAITRE D’OUVRAGE.

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La consistance et les caractéristiques techniques de l’immeuble à édifier résultent : - D’une notice descriptive sommaire qui restera annexée au présent contrat après avoir été signée par les parties, - Des plans de l’appartement choisi par le RESERVATAIRE, qui resteront annexés au contrat après avoir été signés par les parties. Le RESERVATAIRE reconnait avoir reçu ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés. Toutes demandes de modifications de plans et de travaux par le RESERVATAIRE sont rejetées. Par dérogation exceptionnelle, le RESERVANT pourra accepter des modifications mineures ; En tout état de cause, le RESERVANT en est seul juge et décisionnaire. Etant précisé que les modifications feront l’objet d’avenant commun signé par les parties. Tout avenant modificatif donnera lieu à facturation d’une somme forfaitaire de 300€, au titre des frais de dossier. Tout montant de travaux liés à cet avenant sera majoré de 30% pour couvrir les honoraires divers et les frais d’assurance de l’opération. En outre, les factures relatives aux travaux modificatifs qui ne seraient pas payées à son exacte échéance serait, de plein droit et sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure, passible d'un intérêt de un pour cent (1 %) par mois de retard, tout mois commencé étant compté en entier.

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La description, la consistance et les caractéristiques techniques de l’immeuble à édifier, ainsi que les éléments d'équipement privatifs et collectifs résultent : - Du plan de masse figurant le bâtiment dont dépendent les locaux vendus, - Du plan de situation des locaux vendus dans le bâtiment dont ils dépendent, - Du plan des locaux vendus, - De la notice descriptive des constructions. Les pièces ci-dessus resteront annexées au contrat après avoir été signées par les parties. Le CLIENT reconnaît avoir reçu ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés.

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La consistance et les caractéristiques techniques de l’ensemble immobilier, objet des présentes, résultent des documents ci-après mentionnés et annexés aux présentes en 3 exemplaires : - plan de masse du programme, - notice descriptive sommaire définissant Ia nature et la qualité des matériaux qui seront utilisés et la qualité des éléments propres aux locaux objets du présent contrat ou qui présentent une utilité pour ces locaux, - plan des locaux réservés, - état des risques naturels et technologiques. Le RESERVATAIRE déclare avoir reçu un exemplaire du présent contrat et ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés.

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. Elles résultent des conditions du présent contrat, de la notice descriptive sommaire annexée au présent contrat, du projet de plan de l’appartement ou chalet choisi, des différents plans du bâtiment ainsi que du règlement de copropriété ci-dessus mentionné. Il convient de noter qu’en cas de nécessité technique, de défaut d’approvisionnement, de modification ou cessation d’activités de une ou plusieurs entreprises, ou de un ou plusieurs fournisseurs ou autre cas de nécessité, LE RESERVANT, après avis de son architecte, pourra apporter les modifications utiles, sous réserve qu’elles n’altèrent pas la qualité de l’ouvrage. Un jeu de plans, coupes et élévation, montrant la consistance de l’immeuble, ainsi qu’une notice descriptive définissant les caractéristiques de la construction et ses équipements, seront déposés au rang des Minutes de Maître Jean-Xxxxxx XXXXXXX-XXXXX, notaire à TOULOUSE.

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La consistance et les caractéristiques techniques de l'immeuble à édifier résultent : • D'une notice descriptive qui restera annexée au présent contrat après avoir été signée par les parties, • Des plans des lots choisis par le RESERVATAIRE, qui resteront annexés au contrat après avoir été signés par les parties. Le RESERVATAIRE reconnaît avoir reçu ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés. Il est précisé que les plans et documents ci-dessus mentionnés sont susceptibles de recevoir des modifications de détail jusqu’à la mise au point des plans et documents d’exécution avec les entreprises.