DATE DE DÉBUT. La Date de Début, soit la date à laquelle le présent Contrat Standard de Transport prend effet et entre en vigueur, est le [●]. Le présent Contrat remplacera à partir de la Date de Début tout Contrat Standard de Transport conclu entre les Parties avant cette date. Dès l'entrée en vigueur du présent Contrat, tous les services souscrits en vertu d'un Contrat Standard de transport conclu entre les Parties avant la date du contrat, comme en témoignent les Confirmations de Service émises en vertu de celui-ci, sont automatiquement régis par le présent Contrat et les Confirmations de Services correspondantes être réputé insérées dans l’annexe 1 des présentes.
DATE DE DÉBUT. Le présent Contrat prend effet et entre en vigueur au [⚫].
DATE DE DÉBUT signifie la date à laquelle le Contrat Standard de Stockage entre en vigueur entre les Parties.
DATE DE DÉBUT. Date de fin ....... / ......... /....... ....... / ......... /......... Type d’activité* :................................ ....... / ......... /....... ....... / ......... /......... Type d’activité* :................................ Je clos mon (mes) activité(s) actuelle(s) (tous types d’activité : salariée, hospitalière, PMI ou libérale) : Nom de la structure et adresse de l’activité : Date de début Date de fin
DATE DE DÉBUT. La date à laquelle le Contrat de maintenance entre en vigueur.
DATE DE DÉBUT. La location commence le jour où le matériel est prêt pour l'expédition chez GBM ou le jour de l'enlèvement par le locataire. GBM doit expédier le matériel loué au moment convenu par le moyen de transport prévu ou le tenir prêt pour enlèvement par le locataire. Le locataire doit être informé sans délai que le matériel loué est prêt pour l'expédition.
DATE DE DÉBUT. La Date de Début, soit la date à laquelle le présent Contrat Standard de Transport prend effet et entre en vigueur, est le [●].
DATE DE DÉBUT. La date de début d'exécution sera <date >.
DATE DE DÉBUT a. Pour le matériel, le système d'exploitation et le logiciel intégré, la date de début sera la date à laquelle le matériel est livré. La période de fourniture des services afférents prendra effet à compter de la date de livraison du matériel ou à compter de la date d'effet de la commande si la livraison du matériel n'est pas requise.
b. Pour toutes les licences de logiciels la date de prise d’effet est la date d’expédition physique du média ou la date d'effet de la commande si aucune livraison physique de média n’est requise. La période de réalisation de tous les services des logiciels prend effet à la date d’expédition physique du support physique ou à la date d’effet de la commande si aucune livraison physique de support n'est requise.
DATE DE DÉBUT. (jj/mm/aaaa)