Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable (a) qui est intégré au matériel et qui favorise la fonctionnalité du matériel; ou (b) qui vous est fourni expressément par Oracle en vertu de l’annexe H et qui est expressément mentionné (i) dans la documentation d’accompagnement;
Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable qui est (a) incorporé ou intégré dans le Matériel et permet les fonctionnalités du Matériel ou (b) qui Vous est en particulier fourni par Oracle en vertu de l’Annexe H et spécifiquement mentionné (i) dans la documentation d’accompagnement, (ii) sur une page Web Oracle ou (iii) par l’intermédiaire d’un mécanisme qui facilite l’installation pour une utilisation avec Votre Matériel. Le Logiciel Intégré ne comprend pas et ne Vous donne pas droit à (a) un code ou une fonctionnalité pour des services de diagnostic, maintenance, réparation ou de support technique ; ou (b) des applications, systèmes d’exploitation, outils de développement ou logiciels de gestion du système sous licence distincte ou tout autre code fourni sous licence distincte par Oracle. Pour le Matériel spécifique, le Logiciel Intégré comprend des Options de Logiciel Intégré (telles que définies à l’Annexe H) commandées séparément.
Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable qui est incorporé ou intégré dans du Matériel et permet les fonctionnalités du Matériel. Le Logiciel Intégré ne comprend pas et Vous n'avez pas droit à (a) un code ou une fonctionnalité pour le diagnostic, le support, les services de support technique et de réparation ; ou (b) des applications sous licence séparées, des outils de développement, ou un logiciel de gestion de système ou un autre code qui est séparément concédé sous licence par nous ou un tiers. Vous avez le droit d’usage restreint et non exclusif du Logiciel Intégré livré avec du Matériel (et de toutes les mises à jour obtenues par le biais de nos services de support technique) uniquement tel qu'il est incorporé et intégré au Matériel, et sous réserve de toutes les conditions fournies avec ou sur le Matériel et/ou dans la documentation concernée.
Examples of Logiciel Intégré in a sentence
Vous acceptez de payer dans un délai de trente (30) jours suivant la notification écrite, toutes les redevances supplémentaires applicables à Votre utilisation du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré en cas d’utilisation excédant Vos droits de licence.
Oracle garantit que le Matériel est exempt de matériels défectueux dans les composants et la fabrication, et que l’utilisation du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré ne causera pas au Matériel de tels matériels défectueux, pendant une période d’un (1) an à compter de la date à laquelle le Matériel Vous a été livré.
Si Vous ne payez pas, Oracle peut mettre fin (a) aux Offres de Services (y compris le support technique) liées au Système d’Exploitation, au Logiciel Intégré et aux Options de Logiciel Intégré, (b) aux licences du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré commandés en vertu de la présente Annexe H et des contrats associés et/ou (c) au Contrat-Cadre.
Grâce à cette URL Internet, Vous pouvez consulter et télécharger électroniquement à Votre emplacement la dernière version de production du Système d’Exploitation, des Options de Logiciel Intégré et de la documentation associée à compter de la date d’entrée en vigueur de la commande applicable.
Oracle ou ses concédants de licence conservent la propriété et tous les droits de propriété intellectuelle des Logiciels, du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et de tout élément développé ou livré au titre du présent Contrat-Cadre.
More Definitions of Logiciel Intégré
Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable intégré au périphérique ou en faisant parti et qui permet sa fonctionnalité. Le logiciel intégré ne comprend pas, et aucun droit ne vous est accordé à cet égard, (a) les codes ou la fonctionnalité de diagnostic, de réparation, de maintenance ou des services de soutien technique; ou (b) les applications sous licence distincte, les outils de développement ou les logiciels de gestion de systèmes ou autres codes pour lesquels des licences distinctes sont accordées par nous ou par un tiers. Vous disposez d’un droit limité, non exclusif d’utiliser le logiciel intégré livré avec un périphérique (de même que toutes les mises à jour acquises par l’entremise de nos services de soutien technique) seulement lorsqu’il est incorporé dans le périphérique, qu’il en fait partie, et qu’il est assujetti à toutes conditions livrées avec le périphérique ou l’accompagnant, ou incluses dans la documentation applicable.
Logiciel Intégré. Désigne une application informatique faisant partie intégrante du matériel commandé par le client et toutes les Mises à jour y relatives.
Logiciel Intégré désigne le Logiciel contenu dans une Offre de Logiciel intégré et comprenant des composants d'application, de système d'exploitation, de micrologiciel, de pilote, qui sont censés être intégrés et exécutés sur un dispositif pour lequel il a été conçu.
Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable (a) qui est intégré au matériel et qui favorise la fonctionnalité du matériel; ou (b) qui vous est fourni expressément par Oracle en vertu de l’annexe H et qui est expressément mentionné (i) dans la documentation d’accompagnement; (ii) dans une page Web d’Oracle; ou (iii) par l’entremise d’un mécanisme qui en facilite l’installation en vue d’une utilisation avec votre matériel. Le logiciel intégré ne comprend pas – et aucun droit ne vous est accordé à ce propos – (a) de code ou de fonctionnalité de diagnostic, de réparation, d'entretien ou de services de soutien technique; ou
Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable qui est (a) incorporé ou intégré dans le matériel et permet la fonctionnalité du matériel ou (b) qui vous est en particulier fourni par Oracle à l'Annexe H et spécifiquement mentionné (i) dans la documentation d'accompagnement, (ii) sur une page Web Oracle ou (iii) par l'intermédiaire d'un mécanisme qui facilite l'installation pour une utilisation avec votre matériel. Le logiciel intégré ne comprend pas et Vous n'avez pas les droits (a) de code ou de la fonctionnalité de diagnostic, d'entretien, de services de réparation ou support technique, ou (b) des applications sous licence distincte, systèmes d'exploitation, outils de développement, ou des logiciels de gestion du système ou un autre code qui est concédé sous licence séparément par Oracle. Pour le matériel spécifique, le logiciel intégré comprend des options logicielles intégrées (telles que définies à l'annexe H) à commander séparément.
Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable qui est incorporé ou intégré dans un Matériel Périphérique et permet les fonctionnalités du Matériel Périphérique. Le Logiciel Intégré ne comprend pas et ne Vous donne pas droit à (a) un code ou une fonctionnalité pour des services de diagnostic, de maintenance logicielle, de réparation ou de support technique ; ou (b) des applications, des outils de développement ou des logiciels de gestion du système sous licence distincte ou à tout autre code fourni sous licence distincte par Oracle ou un tiers. Vous avez le droit d’utilisation limité et non exclusif du Logiciel Intégré livré avec le Matériel Périphérique (et toutes les mises à jour obtenues par le biais de nos services de support technique) uniquement tel qu’il est incorporé et intégré au Matériel Périphérique, et sous réserve des conditions fournies avec ou sur le Matériel Périphérique et/ou dans la documentation applicable.
Logiciel Intégré désigne tout logiciel ou code programmable qui est incorporé ou intégré dans un Matériel et permet les fonctionnalités du Matériel. Le Logiciel Intégré ne comprend pas et Vous n'avez pas droit à