DISPONIBILITE. 5.1. Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
5.2. En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, le Client sera informé du délai sous lequel le produit sera rendu disponible. Le Client qui ne désire pas attendre cette mise à disposition ou en cas d'indisponibilité définitive du produit, est remboursé de la totalité des sommes versées si son compte bancaire a été débité et ce dans les 14 jours suivant l’annulation de la commande conformément à l’article L. 216-3 du code de la consommation.
DISPONIBILITE. Les offres de Services incluant des Produits, des durées de location, et des tarifs sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, et dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des Produits dépend des constructeurs et des sources de financement de COMMOWN. Le Client a conscience des aléas de l’électronique responsable et il est informé qu’il pourrait être amené à patienter avant la livraison en fonction des circonstances externes. Le Client sera informé du délai estimatif sous lequel le Produit sera rendu disponible. Si le délai de livraison indiqué ne convient pas au client, celui-ci pourra à tout moment annuler sa demande de location par email ou courrier postal. Le Client sera alors remboursé du montant du premier paiement (dépôt de garantie et/ou 1ère mensualité) et ce, au plus tard dans les quinze (15) jours suivant la réception de sa demande d’annulation (cf. Article 3.1).
DISPONIBILITE. Les offres d’abonnement incluant des catégories de produits, des durées de location (sélection de formule) et des tarifs sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site XXXXXXXXXXX.XX, et toujours dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit après validation de la souscription par le Client (article 3.2), celui-ci sera informé du délai sous lequel le produit sera à nouveau rendu disponible, ou se verra proposer un autre produit présentant des caractéristiques similaires. Le Client qui ne désire pas attendre cette mise à disposition ou qui refuse la proposition de remplacement, sera remboursé de son acompte si son compte bancaire a été débité, et ce, au plus tard dans les trente jours suivant la date effective du paiement.
DISPONIBILITE. Le Prestataire s’engage et a veillé à ce que l’Hébergeur s’engage aux niveaux de performance tels que décrits dans le tableau ci-dessous :
DISPONIBILITE. Les Produits sont offerts à la vente aussi longtemps qu’ils apparaissent sur le site internet de la Société et dans la limite des stocks disponibles. La Société se réserve, selon ses contraintes de production de substituer un Produit apparaissant sur son site par un Produit de performance équivalente et en informera au préalable l’Acheteur par email. En cas de refus de l’Acheteur, la Société pourra annuler, sans indemnité, le Contrat de vente et devra alors dans le même temps restituer tout acompte reçu.
DISPONIBILITE. En cas de dysfonctionnement des équipements informatiques du Client ou du lien de communication existant permettant la réalisation d’une prestation de support technique, Esri France s’engage à informer le Client des anomalies rencontrées. Esri France ne pourra être tenue pour responsable des conséquences d'une indisponibilité du lien de communication permettant la réalisation des Prestations à distance.
DISPONIBILITE. Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles sur le site web marchand. Lors d’un achat en ligne, dans l’hypothèse d’une indisponibilité de produit après passation de la commande, le Client sera informé du délai sous lequel le produit sera rendu disponible ou se verra proposer un produit équivalent. Le Client qui ne désire pas attendre cette mise à disposition ou cette substitution, ou en cas d’indisponibilité définitive du produit, est remboursé de la totalité des sommes versées si son compte bancaire a été débité et ce dans les 14 jours suivant l’annulation de la commande conformément à l’article L. 138-3 du Code de la consommation.
DISPONIBILITE. Les réservations de billets de spectacles s’effectuent en temps réel. Dans ce cadre, notre serveur vous informe en temps réel sur la disponibilité des billets au moment de la passation de votre commande. En cas d’indisponibilité dans l’un des types de places demandés, notre serveur vous propose automatiquement les meilleures places restantes. Avant la validation de votre achat, dans les pages « Validation » vous permet de vérifier que les places qui vous sont attribuées correspondent bien à votre souhait. En effet, dans le cas où le nombre de places souhaité serait supérieur au nombre de places restantes dans la catégorie choisie, il se peut que, tenant compte avant tout du nombre de places demandées, il vous soit attribué des places réparties entre la catégorie souhaitée et d’autres catégories ou encore que les places qui vous sont attribuées ne soient pas côte à côte. Si ces places ne vous conviennent pas, vous avez la possibilité dans la page « Votre réservation » de les annuler en cliquant sur le lien « Annuler » correspondant.
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DISPONIBILITE. 4.1 - Nos offres de prestations sont proposées dans la limite des disponibilités des prestataires et artistes.
4.2 - En cas d’indisponibilité d’un prestataire après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l’annulation ou l’échange de votre commande par mail ou par fax.