DROITS ACCORDÉS Clauses Exemplaires

DROITS ACCORDÉS. 2.1 Dès l’acceptation de votre commande par Oracle, vous obtiendrez pour la durée des droits d’auteur une licence restreinte, non exclusive, incessible, et gratuite, (sauf mention contraire indiquée dans la commande), pour utiliser les programmes et recevoir toute offre de services liée aux programmes que vous avez commandée uniquement dans le cadre de vos activités propres et soumise aux conditions de la convention-cadre, y compris les définitions et règles définies dans la commande et la documentation des programmes.
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DROITS ACCORDÉS. Sur acceptation de votre commande par Oracle, vous obtenez le droit limité, non exclusif, incessible, libre de redevances et perpétuel (à moins d’indication contraire)
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DROITS ACCORDÉS. Dès l’acceptation de votre commande par Oracle, vous disposez du droit d’usage restreint, non exclusif, non cessible, exempt de redevances, pour la durée de protection des droits d’auteur (sauf indication contraire dans le bon de commande) d’utiliser les produits que vous avez commandés exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité et sous réserve des conditions du présent contrat, y compris les définitions et règles indiquées dans votre commande et dans toute documentation du logiciel applicable. Tout matériel qu’Oracle vous fournit peut être utilisé uniquement par les étudiants auxquels le matériel a été attribué.
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