Durée Et Horaires De Travail Clauses Exemplaires

Durée Et Horaires De Travail. M est tenu d’effectuer une durée hebdomadaire de travail de 35h. M………….. est soumis aux horaires en vigueur dans l’entreprise. Ces horaires ne constituent pas un élément essentiel du présent contrat, et pourront en conséquence, être modifiés en fonction de l’organisation de l’entreprise et des nécessités de service. M pourra être amené à effectuer des heures supplémentaires, à la demande de son employeur, conformément aux dispositions du Code du travail et de la Convention collective.
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Durée Et Horaires De Travail. Cas n° 1 : Si le particulier employeur peut déterminer la répartition des jours et horaires de travail du salarié au moment de la conclusion du contrat.
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Durée Et Horaires De Travail. (Articles 132, 133-1 et 134 du socle spécifique « salarié du particulier employeur » de la convention collective(
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Durée Et Horaires De Travail. La durée de travail est fixée à … heures par semaine (indiquer la durée hebdomadaire de service dans la limite de 48 heures) et …. heures par an (dans la limite de 2 250 heures) avec un repos quotidien de 11 heures. L’organisation de la durée de travail s’établit comme suit : … (indiquer la répartition entre les jours de la semaine ou les semaines du mois). La durée de travail, la répartition de cette durée et les horaires d’accueil mentionnés ci-dessus peuvent être modifiés dans les cas et selon les modalités suivantes … [à préciser]. Le jour de repos hebdomadaire est fixé le … [à préciser].
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Durée Et Horaires De Travail. La durée et les horaires de travail du contractant et des experts auxquels il fait appel sont fonction des néces- sités de l’action et des conditions prévalant dans le pays d’intervention.
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Durée Et Horaires De Travail. M…………… est tenu d’effectuer une durée hebdomadaire de travail de 35h. M…………… est soumis aux horaires en vigueur dans la structure (les préciser s’ils ne sont pas affichés sur le lieu de travail des salariés ou dans le règlement intérieur car ils doivent être précisés au salarié et, dans le cas où ils différent, pour chaque salarié). Ces horaires ne constituent pas un élément essentiel du présent contrat, et pourront en conséquence, être modifiés en fonction de l’organisation de la structure et des nécessités de service. M…………… pourra être amené à effectuer des heures supplémentaires, à la demande de son employeur, conformément aux dispositions du Code du travail et de la Convention collective.
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Durée Et Horaires De Travail 
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.