Dénomination Clauses Exemplaires

Dénomination. La société est dénommée : AXA ASSURANCES I.A.R.D. MUTUELLE.
Dénomination. La dénomination de la Société est : EJESTRA. Dans tous les actes et documents émanant de la Société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement des mots "société à responsabilité limitée" ou des initiales "SARL" et de l'énonciation du montant du capital social. En outre, la Société doit indiquer en tête de ses factures, notes de commandes, tarifs et documents publicitaires, ainsi que sur toutes correspondances et récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son nom, le siège du tribunal au greffe duquel elle est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés, et le numéro d'immatriculation qu'elle a reçu.
Dénomination. La dénomination de la Société est : D-CONTRACT Dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de la Société, la dénomination sociale doit toujours être précédée ou suivie des mots écrits lisiblement « Société par actions simplifiée » ou des initiales « S.A.S » et de l'indication du montant du capital social.
Dénomination. La dénomination sociale est : COGÉNÉRATION LA ROCHELLE. Dans tous les actes et documents émanant de la Société et destinés aux tiers, la dénomination sociale doit toujours être précédée ou suivie immédiatement des mots « société par actions simplifiée » ou des initiales « SAS » et de l'énonciation du montant du capital social.
Dénomination. 1. Si les négociations tendant à la révision ou à la modification envisagée n’ont pu aboutir dans un délai d’un an suivant l’envoi de la lettre recommandée ou de l’exploit d’huissier visée au paragraphe 2 de l’article 3 ci-dessus, chacune des organisations signataires se réserve la possibilité de dénoncer la présente Convention, ses annexes et avenants, par acte écrit soumis aux formalités de dépôt et de notification définies par la réglementation en vigueur.
Dénomination. 2.1 La Société a pour dénomination sociale : PolygenX D.
Dénomination. La Fondation prend la dénomination d'Institut de la Médiation dans l'Espace Francophone (en abrégé « IMEF », ou également « IMED » pour « Institut de la Médiation »). Tous les actes et documents émanant de la Fondation doivent mentionner sa dénomination immédiatement précédée ou suivie des mots « Fondation internationale privée de droit belge » et de l'adresse de son siège. Toute personne qui intervient pour la Fondation dans un document visé à l'alinéa précédent où l'une de ces mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
Dénomination. La SRL ALTA LAW, société à responsabilité limitée, dont le siège social est établi à 0000 Xxxxxxxx, Xxxxxxxx xx Xxxxxxx, 000. Xxxxx-xx exerce sous le nom même nom « ALTALAW ».
Dénomination. La Société a pour dénomination sociale : VAL SOPHRO & COACH Tous les actes et documents émanant de la Société et destinés aux tiers doivent indiquer la dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement des mots suivants écrits lisiblement "Société par actions simplifiée à associé unique" ou des initiales "SASU" et de l'énonciation du montant du capital social et du numéro d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés.
Dénomination. La Société a pour dénomination « ekWateur ». Dans tous les actes et documents émanant de la Société et destinés aux tiers, la dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme » ou des initiales