Enlèvement et retour du véhicule. En cas d’utilisation les samedis, dimanches ou jours fériés, la fiche « Etat du véhicule » est remplie à la mise à disposition et à la restitution du Minibus en présence d’un agent intercommunal les jours ouvrables et au lieu de garage cité dans l’article 6 de la présente convention. Dans tous les cas, le rendez‐vous sera fixé au moment de la confirmation de la réservation. Le véhicule sera mis à disposition le réservoir plein (gasoil) et devra être restitué de la même manière.
Enlèvement et retour du véhicule. Le véhicule est à retirer …………………… à Mauguio le entre 16h30 et 17h00. Le véhicule sera rendu …………………….. à Mauguio, le… entre 8h00 et 9h.
Enlèvement et retour du véhicule. En cas d’utilisation les samedis et dimanches ou jours fériés, le véhicule sera retiré le jour ouvrable précédant au service des sports. Il sera restitué le jour ouvrable suivant. En semaine, l’enlèvement et la restitution du véhicule se fera sur rendez-vous. Le véhicule sera mis à disposition le réservoir plein de gasoil et devra être restitué de la même manière. Le transfert du véhicule en cours de week-end peut se faire entre deux associations en remplissant elles-mêmes les fiches de contrôles.
Enlèvement et retour du véhicule. En cas d’utilisation les samedis et dimanches ou jours fériés, les clés du véhicule seront retirées le jour ouvrable précédent et seront restituées après utilisation suivant les modalités indiquées lors de la remise des clés. En semaine, l’enlèvement et la restitution du véhicule se feront sur rendez-vous auprès du CLSH. Le véhicule devra être restitué de la même manière.
Enlèvement et retour du véhicule. En cas d’utilisation les samedis et dimanches ou jours fériés, le véhicule sera retiré le jour ouvrable précédent et sera restitué le jour ouvrable suivant, aux heures précédemment fixées lors de la demande d’utilisation. Au retour, le véhicule sera remis en parfait état de propreté, portes fermées à clef, vitres fermées, feux éteints . Les clefs et la fiche de suivi renseignée en cas d’avarie ou incidents seront déposés dans la boite aux lettres sécurisée de la régie municipale des transports. Le véhicule sera stationné le long de la voie privée entre le Centre Principal de Secours et le Centre Technique Municipal. NE PAS STATIONNER LE ou LES VEHICULE(S) DANS LA COUR DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (MÊME SI LE PORTAIL EST OUVERT)
Enlèvement et retour du véhicule. En cas d’utilisation les samedis et dimanches ou jours fériés, le véhicule est retiré le jour ouvrable précédent. Il est restitué le jour ouvrable suivant. L'enlèvement et la restitution se font sur rendez-vous. Le véhicule est mis à disposition le réservoir plein de gasoil et doit être restitué avec le plein. Si le club restitue le véhicule sans avoir fait le plein, celui-ci recevra une facture du carburant calculé au prorata du nombre de kilomètres effectués sur la base de 10L/100. Le transfert d’un véhicule en cours de week-end peut se faire entre deux associations ou assimilés.
Enlèvement et retour du véhicule. Un état des lieux du véhicule sera fait conjointement par un représentant de la CCOL et l’emprunteur à l’enlèvement et au retour du mini-bus (document annexe). Les éventuelles remarques seront à inscrire à la fin de la convention. L’enlèvement et la restitution du véhicule se feront sur rendez-vous par l’un des conducteurs désigné sur la fiche de réservation. En cas d’utilisation les week-ends ou jours fériés, les clés et les papiers seront retirés le jour ouvrable précédant la date d’utilisation et seront restitués après utilisation suivant les modalités indiquées à la remise des clés. Un carnet de bord est mis à disposition de l’utilisateur qui doit le remplir et le viser. Un relevé kilométrique est fait à la remise des clés et au retour du véhicule. Le véhicule sera si possible mis à disposition avec le réservoir plein et devra être restitué le plein effectué.
Enlèvement et retour du véhicule. En semaine, le véhicule sera retiré sur rendez-vous directement au niveau du gymnase de la Saulaie. La remise des clés sera assurée par la responsable des sites sportifs. Si le véhicule est utilisé en week-end, celui-ci devra être retiré le jour ouvrable précédent et restituer le jour ouvrable suivant. La 1ère réservation ne sera effective qu’après la remise d’un chèque de caution de 500 € établi à l’ordre du trésor public et de l’attestation d’assurance tous risques de date à date. Si les dates notées sur l’assurance ne correspondent pas aux dates de mise à disposition du véhicule, celui-ci ne pourra être emprunté. Ces documents devront être remis lors de la signature de la présente convention.
Enlèvement et retour du véhicule. En raison de l’utilisation du véhicule par le service jeunesse, il ne peut être emprunté que les samedis, dimanches
Enlèvement et retour du véhicule. Les clefs du véhicule seront à retirer auprès du responsable des services techniques. Un état des lieux sera effectué entre le responsable des services techniques et l’emprunteur. En cas d’anomalies relevées sur le véhicule, elles seront signalées sur la fiche de réservation. Au retour, les clefs, le carnet de bord et le ticket attestant le paiement du carburant sont à déposer auprès du responsable des services techniques pendant les heures d’ouverture des services afin que les contrôles de l’état du véhicule soient effectués de façon contradictoire.