Entretien du matériel Clauses Exemplaires

Entretien du matériel. 8-1 Le locataire procède régulièrement à toutes les opérations courantes d'entretien, de nettoyage, de vérification et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, pression et état des pneumatiques, etc…) en utilisant les ingrédients préconisés par le loueur. 8-2 Le loueur est tenu au remplacement des pièces d’usure dans le respect des règles environnementales. 8-3 Le locataire réserve au loueur un temps suffisant, dans un endroit accessible, pour permettre à celui-ci de procéder à ces opérations. Les dates et durées d'interventions sont arrêtées d'un commun accord. Sauf stipulations contraires mentionnées dans les conditions particulières, le temps nécessité par l’entretien du matériel à la charge du loueur fait partie intégrante de la durée de location telle que définie à l'article 4.
Entretien du matériel. 8-1 Le locataire procède régulièrement à toutes les opérations courantes d'entretien, de nettoyage après chaque utilisation, de vérification et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, pression et état des pneumatiques, niveau des batteries, contrôle des circuits de filtration, etc.) en utilisant les ingrédients préconisés par le loueur. 8-2 Le loueur est tenu au remplacement des pièces d’usure dans le respect des règles environnementales. 8-3 Le locataire réserve au loueur un temps suffisant, dans un endroit accessible, pour permettre à celui-ci de procéder à ces opérations. Les dates et durées d'interventions sont arrêtées d'un commun accord. Sauf stipulations contraires mentionnées dans les conditions particulières, le temps nécessité par l’entretien du matériel à la charge du loueur fait partie intégrante de la durée de location telle que définie à l'article 4.
Entretien du matériel. Le Locataire procède à l’entretien courant du matériel conformément aux préconisations du Loueur et/ou du constructeur : vérification et ap- point des niveaux d’huile, d’eau et autres fluides, du carburant, recharge des batteries, vérification de la pression des pneus, etc. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du matériel loué.
Entretien du matériel. Le Licencié s’engage et s’oblige à utiliser le matériel en professionnel précautionneux en respectant notamment les instructions données par le Concédant. Il sera tenu soit de remplacer à ses frais, soit d'indemniser le Concédant pour tous objets qui viendraient à être perdus, volés ou détériorés pour quelque cause que ce soit. Le Licencié assumera l’ensemble des dépenses afférentes au remplacement, au renouvellement et à l’entretien du matériel dédié à l’activité étant précisé qu’en toutes hypothèses le Licencié conservera la possibilité de réaliser directement tout investissement qui lui paraîtrait nécessaire dans le cadre de l’exploitation du savoir-faire du Concédant, sous réserve d’avoir obtenu l’agrément préalable de ce dernier et la confirmation de sa compatibilité dans la mise en œuvre du savoir-faire faisant l’objet du présent contrat. Le Licencié s’interdit d’effectuer ou de faire effectuer des modifications sur le matériel sans l’accord exprès du Concédant.
Entretien du matériel. L’Opérateur assure l’entretien pièces et main-d’œuvre des Equipements à compter du jour de leur mise à disposition. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses. En conséquence, il ne couvre pas les éléments mobiles (cordons, prises,….) ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. Sont exclus les dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations causées par un usage anormal, une mauvaise installation, et les réparations effectuées par le Client.
Entretien du matériel. 12-1 Le Locataire procédera sous son entière responsabilité, quotidiennement, aux vérifications et appoint de tous les niveaux (huiles, eau, autres fluides), au contrôle de la filtration (soufflage des filtres à air, décanteur fuel) et de la recharge correcte des batteries selon prescriptions du guide de l’utilisateur présent dans le coffret. Il contrôlera la pression et l'état des pneumatiques qu'il réparera si nécessaire. Il fera procéder, suivant les consignes du Loueur, aux opérations d'entretien courant et de prévention, notamment de vidange et de graissage dans les établissements du Loueur ou ceux désignés par ce dernier si les conditions d'exécution de ces opérations ne peuvent être réalisées sur le chantier. Les frais de réparation consécutifs à un défaut d'entretien incombent au Locataire. 12-2 – Lorsque le locataire a choisi l’option entretien inclus : L'entretien du Matériel à la charge du Loueur comprend les vidanges, les VGP ou VGPL, et le remplacement des pièces courantes d'usure dans le cadre de l’utilisation normale du Matériel. Dans les autres cas, il reste à la charge du Locataire.
Entretien du matériel. 8-1 Le Locataire procédera sous son entière responsabilité, quotidiennement, aux vérifications et appoint de tous les niveaux (huiles, eau, autres fluides) et utilisera pour ce faire les ingrédients fournis ou préconisés par le Loueur pour éviter tout mélange ou risque de confusion. Il contrôlera la pression et l'état des pneumatiques qu'il réparera si nécessaire. Il fera procéder, suivant les consignes du Loueur, aux opérations d'entretien courant et de prévention, notamment de vidange et de graissage, dans les établissements du Loueur ou ceux désignés par ce dernier si les conditions d'exécution de ces opérations ne peuvent être réalisées sur le chantier. Dans le cas d'entretien laissé à la charge du Locataire, les frais de réparation consécutifs à un défaut d'entretien incombent à ce dernier. 8-2 En cas de spécificité du matériel loué nécessitant un entretien approprié, les conditions d'entretien doivent être précisées au Contrat. 8-3 L'entretien du matériel à la charge du Loueur comprend, entre autres, la lubrification et le remplacement des pièces courantes d'usure. Les réparations en cas d'usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non conforme, un accident ou une négligence sont à la charge du Locataire. Le Locataire se charge du lavage quotidien après utilisation, du contrôle des circuits de filtration et de la recharge correcte des batteries.
Entretien du matériel. Le Locataire procède régulièrement et sous sa responsabilité à toutes les opérations courantes d'entretien, de nettoyage, de vérification et d'appoint (graissage, carburant, huiles, pression et état des pneumatiques, etc.) en utilisant les consommables préconisés et selon prescriptions du guide utilisateur fournis avec le Matériel. Il s’engage à informer immédiatement TRACKTOR de toute anomalie constatée sur le Matériel. Les frais de réparation consécutifs à un défaut d’entretien incombent au Locataire. Le cas échéant, l’approvisionnement en carburant et en antigel est de la responsabilité du Locataire qui supportera le coût de tout désordre dû au mauvais approvisionnement en ce domaine. Si le Matériel est loué avec Opérateur ces opérations sont à effectuer par ce dernier. Les consommables (huile, carburant) restent cependant à la charge du Locataire. Les vidanges, les VGP ou VGPL, et le remplacement des pièces courantes d'usure dans le cadre de l’utilisation normale du Matériel sont à la charge du Propriétaire et constituent ses seules obligations ainsi que, le cas échéant, celles de TRACKTOR, au titre de l’entretien dans la Location. Il est convenu que dans l’hypothèse où le Propriétaire se révèlerait défaillant dans le respect de son obligation d’entretien durant la Location, le Locataire devra en informer TRACKTOR sans délai. Si cette défaillance est confirmée, TRACKTOR assurera alors en lieu et place du Propriétaire l’exécution desdites obligations d’entretien. A l’exception des obligations d’entretien expressément et limitativement énumérées ci-avant, l’entretien du Matériel durant la Location reste à la charge du Locataire. Le Locataire réserve à TRACKTOR (ou toute personne désignée par elle à cette fin) un temps suffisant, dans un endroit accessible, pour permettre à celui-ci de procéder à ces opérations. Les dates et durées d'interventions sont arrêtées d'un commun accord. Sauf stipulations contraires mentionnées dans les CSL, le temps nécessité par l’entretien du Matériel à la charge de TRACKTOR fait partie intégrante de la durée convenue de Location.
Entretien du matériel. Le Locataire procède sous son entière responsabilité, quotidiennement, aux vérifications et appoint de tous les niveaux (huiles, eau, autres fluides), au contrôle de la filtration (soufflage des filtres à air, décanteur fuel) et de la recharge correcte des batteries ainsi que tous les contrôles particuliers spécifiés selon prescriptions du manuel d’utilisation fourni avec le Matériel. Il contrôle la pression et l'état des pneumatiques qu'il réparera si nécessaire. Il fait procéder, suivant les consignes du Loueur, aux opérations d'entretien courant et de prévention, notamment de vidange et de graissage dans les établissements du Loueur ou ceux désignés par ce dernier si les conditions d'exécution de ces opérations ne peuvent être réalisées sur le site du Locataire. Les frais de réparation consécutifs à un défaut d'entretien incombent au Locataire. – L'entretien du Matériel à la charge du Loueur comprend les vidanges et le remplacement des pièces courantes d'usure dans le cadre de l’utilisation normale du Matériel. Dans les autres cas, il reste à la charge du Locataire. – L'approvisionnement en carburant et en antigel est de la responsabilité du Locataire qui supportera le coût de tout désordre dû à un mauvais approvisionnement en ce domaine. – Le Locataire réserve au Loueur un temps suffisant dans un endroit accessible pour lui permettre de procéder à l'entretien du Matériel qui lui incombe. Les dates et durées d'intervention sont arrêtées d'un commun accord dans la limite des heures travaillées. – Sauf stipulations contraires consignées dans le Contrat de location, le temps nécessité pour l'entretien du Matériel à la charge du Loueur fait partie intégrante de la durée de location.
Entretien du matériel. 8-1 En cas de spécificité du matériel loué nécessitant un entretien approprié, les conditions d’entretien doivent être précisées au Contrat.