Consignes de sécurité. Le locataire déclare être informé des consignes de sécurité relatives à l'utilisation de la salle et devra notamment veiller à libérer les issues de secours et éclairer les blocs de sécurité en présence du public. Il devra veiller également à ce qu'aucun véhicule ne stationne devant les issues de secours, ni sur la voie desservant la salle et sur le rond-point.
Consignes de sécurité. L’auteur de la commande doit s’assurer en tout temps que l’installation de réseau de données est conforme aux normes de sécurité nationales pertinentes et est tenu de respecter ces dernières à tout moment. De plus, l’auteur de la commande s’assure que l’installation de réseau de données est compatible avec les services d’Axpo. Axpo se réserve le droit d’interrompre la connexion avec toutes les installations de l’auteur de la commande si elle estime que lesdites installations pourraient causer des décès, des lésions corporelles, des dégâts matériels au niveau de biens appartenant à Axpo ou à des tiers, ou entamer considérablement la qualité des services de connectivité ou du réseau. Si Axpo doit procéder à des installations dans les locaux de l’auteur de la commande, ce dernier est tenu d’informer Axpo des risques profes- sionnels et sanitaires éventuels et de recommander les prescriptions de sécurité nécessaires.
Consignes de sécurité. 4.1. Les prestations de service d’Atlantique Sécurité & Conseils sont réalisées conformément aux consignes établies d’un commun accord entre les parties et dont chacun possède un exemplaire. Les consignes décrivent les conditions particulières et les instructions délivrées par le CLIENT sous sa seule responsabilité, et cela afin de permettre à Atlantique Sécurité & Conseils d’appliquer les procédures adaptées aux circonstances pouvant survenir dans le cadre de l’exécution de ce contrat. Les consignes définissent et limitent l’étendue des obligations d’Atlantique Sécurité & Conseils à l’égard du CLIENT. Consignes jointes au présent contrat.
Consignes de sécurité. Avant d’entreprendre des travaux avec l’équipement, il est impératif de procéder à un contrôle visuel de l’installation afin de déceler toute anomalie ou disfonctionnement.
Consignes de sécurité. Cessionnaires de bois, vous intervenez en forêt ... Pensez à votre sécurité et à celles des autres.
Consignes de sécurité. Contrat de séjour CHU-Version 1 Page 5 sur 5
Consignes de sécurité. Il est de votre responsabilité de respecter les consignes de sécurité édictées par les compagnies aériennes et les autorités compétentes, dont notamment : • les délais de présentation à l’aéroport pour votre enregistrement : il Vous est ainsi conseillé de Vous présenter à l’enregistrement au moins trois heures avant l’heure de départ de l’avion pour les vols internationaux et au moins une heure et demi à l’avance pour les vols intérieurs, • les objets autorisés à bord des avions : à ce titre, il Vous appartient de vérifier que les produits que vous souhaitez conserver en bagages à main et/ou cabine sont autorisés.
Consignes de sécurité. La cabane a été réalisée par la société NID-PERCHE®, entreprise spécialisée, elle est aux normes DTU 31.2 NF P 21-204. Elle est facilement accessible par des passerelles, des escaliers droit ou hélicoïdal. La terrasse est fermée par des portillons et les rambardes ont des hauteurs réglementaires. La cabane est équipée d’extincteurs et de détecteurs de fumée. Il est interdit de fumer à l’intérieur de la cabane, ainsi que d’allumer des bougies et autres matières combustibles (réchaud, lampe à pétrole, barbecue...). Le jour de l’arrivée, une clé vous sera remise pour fermer la cabane. La SAS Cantecor ne pourra être tenu responsable de vol, perte ou détérioration dans la cabane non fermée à clefs.
Consignes de sécurité. La responsabilité du Studio des Francs Mûriers SAS ne saurait être engagée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité énoncées notamment par les professeurs, ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou des autres installations
Consignes de sécurité. Le CONCESSIONNAIRE s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur en matière de sécurité, relatifs aux activités objet de la présente délégation. Il reste seul responsable de tout manquement en la matière, tant vis-à-vis des usagers que des tiers. Il garantit la CCPMB de toute mise en cause liée aux activités qui lui sont déléguées.