EQUIPEMENTS Clauses Exemplaires

EQUIPEMENTS. Le matériel mis à disposition doit être rendu propre et en bon état de fonctionnement. Il fera l’objet d’un inventaire lors des états des lieux d’entrée et de sortie de la salle.
EQUIPEMENTS. 7.1 L’ensemble des prérequis incombant au Client en vue de l’installation par Globecast des Équipements et les conditions de bon fonctionnement et de raccordement de ceux-ci par Globecast, sont décrits dans l’annexe « Description Technique du Service ». Pendant la Durée du Contrat, le Client s'engage à confier l'utilisation des Equipements à des personnels qualifiés. Le Client s'engage également à n'utiliser aucune partie du Service ou des Equipements mis à disposition par Globecast à d'autres fins que celles définies dans le Contrat. Le Client s'engage à ne pas modifier le raccordement de l’Équipement, à ne pas le déplacer hors du lieu où il a été livré ou installé, ni intervenir d’une quelconque manière sur celui-ci sans le consentement préalable et écrit de Globecast. Dans l’hypothèse où la fourniture d’équipement ou de l’accès internet incombe au Client, ce dernier installe ou met à disposition de Globecast ces équipements avant le délai contractuel prévu. Tous les équipements mis en place par le Client entrant dans la catégorie des installations privées et nécessitant l'agrément d’un organisme compétent devront être en conformité avec la réglementation en vigueur dans le pays dans lequel le Service concerné est fourni.
EQUIPEMENTS. A condition que ni l'accès ni la sortie ne soient entravés (Art. 14.6 ci-après), seuls les équipements suivants sont autorisés dans l'habitacle : a/ Commandes de conduite, y compris les systèmes de radiocommunication ; b/ Sécurité : harnais, extincteurs, etc. ; c/ Confort : réfrigération et ventilation du pilote ; d/ Réparations : outillage (solidement fixé sur le plancher) ; e/ Electronique ; f/ Batterie(s) ; g/ Lest.
EQUIPEMENTS. 4.1 Pour pouvoir utiliser l’offre CM’IN Box, CM’IN met à disposition de Client une box internet (dit Equipement) A la livraison de l’Equipement, il appartient au Client de vérifier le contenu dudit Equipement au moment de la livraison et de formuler, si nécessaire, ses réserves motivées au Service Commercial de CM’IN dans les 3 jours ouvrés suivant la réception de l’Equipement.
EQUIPEMENTS. Pour bénéficier de l’Offre Pack Internet Satellite, il est nécessaire de disposer au préalable de matériels compatibles, installés conformément aux préconisations de Nordnet. Si le Cédant et le Cessionnaire ont convenu entre eux de la cession de matériels dont le Cédant est propriétaire, les dispositions relatives à la mise à disposition des Equipements visées aux présentes ne s’appliquent pas. Sinon, la cession d’abonnement comprend la reprise des Equipements par le Cessionnaire. Les Parties conviennent que les Equipements ont été installés par le Cédant à l’adresse visée en entête des présentes. Le Cédant assure que les Equipements sont effectivement ceux qui ont été mis à sa disposition par Nordnet dans le cadre de son contrat d’abonnement Internet par Satellite, et qu’ils sont entiers, en bon état, correctement paramétrés, fonctionnels et installés conformément aux conditions et recommandations de Nordnet pour bénéficier au mieux du Service. Le Cédant assure, par ailleurs, laisser les Equipements, mis à sa disposition par Nordnet, au sein du logement susvisé, lorsqu’il le quittera (hors matériel(s) personnels et éventuellement mis à disposition dans le cadre de son abonnement ou d’options qui devront être restitués par le Cédant à Nordnet). Le Cessionnaire est informé qu’à compter de la cession effective toute éventuelle modification d’installation réalisée par ce dernier pour son compte se fera à sa charge et sous sa responsabilité, dans le respect des consignes d’installation de Nordnet, et à l’aide des éléments d’identification fournis par cette dernière. Nordnet doit être informée de toute modification éventuelle des coordonnées d’installation, dans la mesure où les appels d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention correspondant à l’adresse d’installation communiquée à Nordnet par le Cessionnaire. Le Cessionnaire s’engage également à maintenir notamment une vue dégagée au Sud afin de permettre la bonne réception et émission des signaux. Le Cédant et le Cessionnaire sont informés et reconnaissent que les Equipements restent la propriété pleine et entière de Nordnet tout au long du Contrat d’abonnement Internet Satellite et qu’ils devront lui être restitués par le Cessionnaire à l’issue du Contrat, en bon état de fonctionnement, dans le respect des Conditions Contractuelles applicables à l’offre souscrite. Le Cessionnaire supporte la charge et donc le coût de réparation en cas de détérioration ou de disparition des Equipemen...
EQUIPEMENTS. La Dépêche du Midi pourra être sollicitée pour formuler un avis, à la demande de l’autorité rectorale, sur certains matériels destinés à équiper les lycées Professionnels et les lycées Technologiques. Pour les équipements de type particulier, la Dépêche du Midi pourrait permettre la démonstration de ceux-ci aux enseignants et aux élèves des lycées professionnels et des lycées technologiques, dans le cadre des stages et des périodes de formation en entreprise. Dans le même temps, les établissements scolaires pourraient être conduits à mettre à la disposition de la Dépêche du Midi des équipements spécifiques en leur possession. Cette coopération pourra faire l’objet d’un avenant sous forme de fiche action, dans lequel on veillera à concilier les exigences de la formation dans les établissements et celle du fonctionnement normal de l’entreprise.
EQUIPEMENTS. Le délégataire aura la charge d’équiper au mieux de leur fonctionnement les installations mises à sa disposition comme celles qu’il pourra créer après avis du déléguant (accueil, local commercial, laverie, salle commune). Le délégataire s’engagera à entreprendre et poursuivre un programme d’investissement tout au long de la durée du contrat, afin de garantir quantitativement et qualitativement la qualité des prestations proposées.
EQUIPEMENTS. Le matériel mis à disposition dans le cadre de la Convention de Location et dont la liste figure en Annexe 2 doit être rendu propre et en bon état de fonctionnement. Il fera l’objet d’un inventaire lors des états des lieux d’entrée et de sortie des Locaux Loués.
EQUIPEMENTS. Le Gîte du Vivarais peut accueillir jusqu’à 4 personnes. Vous disposez d’une pièce à vivre d’environ 31 m², meublée d’une table en châtaignier massif, chaises et fauteuils artisanaux avec assise en paille, d’un salon spacieux avec table, TV écran plat et connexion WIFI, d’un salon extérieur de jardin, d’un parasol et d’un barbecue. La cuisine est intégralement équipée. La salle de bains est pourvue d’un lave-linge. Les nuits se passeront dans les deux chambres exposées plein Ouest, l’une équipée de deux lits de 200 par 90, joignables ou non, de qualité hôtelière supérieure avec rangements et chevets dans une décoration sobre et apaisante, l’autre équipée d’un lit 140 par 190. En matière de mobilier et d’équipements, nous fournissons les accessoires du quotidien énumérés dans la liste ci-jointe. Si un ustensile venait à faire défaut, nous vous remercions de bien vouloir nous le signaler (voir nos coordonnées à « Etat des lieux ».
EQUIPEMENTS. Pour les offres Fibre, désigne la prise de terminaison optique (PTO) et le boitier de terminaison fibre (ou ONT) installés par l’Opérateur sur le Site de l’Abonné pour le raccorder au Réseau Fibre.