Common use of Exclusion de garantie Clause in Contracts

Exclusion de garantie. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR ET À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUS, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERS.

Exclusion de garantie. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PRÉVUES PAR LA LOI EN VIGUEUR LOI, TOUS LES PRODUITS SAAS, LOGICIELS, SERVICES DE SUPPORT, SERVICES PROFESSIONNELS, LIVRABLES, INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, COMPOSANTS TIERS, TECHNOLOGIE OPEN SOURCE D’UBERALL ET À L'EXCEPTION TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, CONTENU, DONNÉES ET MATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL SONT FOURNIS « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE » ET SAUF INDICATION EXPRESSE CONTRAIRE DE LA GARANTIE MENTIONNÉE PRÉSENTE CLAUSE OU DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUSUNE AUTRE CLAUSE DU CONTRAT, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATIONUBERALL NE DONNE AUCUNE AUTRE DÉCLARATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRISCOMPRIS DES GARANTIES COMMERCIALES EXPRESSES OU IMPLICITES, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIFDE CONFORMITÉ À UN USAGE DONNÉ, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDED’ABSENCE DE CONTREFAÇON OU DE RÉSULTATS RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INTÉGRATION AVEC TOUT PRODUIT SAAS, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/SERVICES DE SUPPORT, DES SERVICES PROFESSIONNELS, DES LIVRABLES, DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, DES COMPOSANTS TIERS, DES COMPOSANTS OPEN SOURCE D’UBERALL OU TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, DONNÉES OU MATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL. NI UBERALL (NI AUCUNE DE SES FILIALES, AFFILIÉES, FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE) NE GARANTIT NI NE DÉCLARE QUE LE(S) PRODUIT(S) SAAS, LE LOGICIEL, LES SERVICES DE SUPPORT, LES SERVICES PROFESSIONNELS, LES LIVRABLES, LES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, LES COMPOSANTS TIERS, LES COMPOSANTS OPEN-SOURCE D’UBERALL OU TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, DONNÉES OU MATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL AU CLIENT SERONT ININTERROMPUS, EXEMPTS D’ERREURS OU SÉCURISÉS. LE CLIENT RECONNAÎT QU’IL EXISTE DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS RISQUES INHÉRENTS À LA CONNEXION INTERNET QUI POURRAIENT ENTRAÎNER LA VIOLATION DE SA VIE PRIVÉE, DE SA TECHNOLOGIE, DE SES LOGICIELS, DE SES DONNÉES, DE SES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION D’AUTRES ÉLÉMENTS. TOUTE DÉCLARATION AFFÉRENTE A LA CONFORMITÉ DU(DES) PRODUIT(S) SAAS, DU LOGICIEL, DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION SUPPORT, DES SERVICES PROFESSIONNELS, DES LIVRABLES, DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, DES COMPOSANTS TIERS, DE LA TECHNOLOGIE OPEN SOURCE D’UBERALL ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, CONTENU, DONNÉES ET MATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERSEXCLUE.

Exclusion de garantie. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR VIGUEUR, (1) LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET À L'EXCEPTION DE LA SANS GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUS, SYMANTEC D'AUCUNE SORTE ; ET (2) NORTONLIFELOCK EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION INTERPRÉTATION OU GARANTIEGARANTIE DE TOUTE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NORTONLIFELOCK NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(: (I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES BESOINS ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU ET EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS ÉVENTUELLEMENT ISSUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS EXACTS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS SERVICES OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA RÉPONDRONT À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; OU (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU DÉLAIS DE PAIEMENT, EN CAS DE REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA SERONT CONFORMES À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIELDE PLUS, DES DOCUMENTATIONS ET/NORTONLIFELOCK NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES QUANT AUX PRODUITS TIERS.

Exclusion de garantie. SAUF INDICATION CONTRAIRE AUX ARTICLES 6 ET 12, LES SERVICES OFFERTS SUR LES SITES WEB SÉCURISÉS DE BLOCK SONT FOURNIS « TELS QUELS ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR APPLICABLE, BLOCK, LES MEMBRES DE SON GROUPE, SES CONCÉDANTS DE LICENCE, SES FOURNISSEURS DE CONTENU OU DE SERVICES TIERS, SES DISTRIBUTEURS, SES CONCESSIONNAIRES ET À L'EXCEPTION DE SES FOURNISSEURS (LES « FOURNISSEURS ») EXCLUENT TOUTES LES AUTRES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS CONCERNANT LES SERVICES ET MATÉRIELS CONNEXES OFFERTS SUR LES SITES WEB, EXPRESSES, IMPLICITES OU PRÉVUES PAR LA LOI, NOTAMMENT LA GARANTIE MENTIONNÉE DANS OU LA SECTION 1.2 CI-DESSUSCONDITION D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET LA GARANTIE DE PROPRIÉTÉ, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA DE QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES DROITS MARCHANDE ET D'ABSENCE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLECONTREFAÇON. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC XXXXX NE GARANTIT PAS NI NE PROMET QUE LE LOGICIEL BLOCK CHOISIRA LES PRODUITS TIERSDOCUMENTS, LES LETTRES OU LES AVIS DONT VOUS AVEZ BESOIN NI QUE LE LOGICIEL BLOCK EST À L'ABRI DES BOGUES, DES VIRUS, DES INTERRUPTIONS, DES ERREURS OU D'AUTRES LIMITATIONS DE PROGRAMME; BLOCK NE FAIT PAS NON PLUS D'AUTRES PROMESSES CONCERNANT LE RENDEMENT, L'EXACTITUDE OU LA FIABILITÉ DU LOGICIEL BLOCK OU SA CAPACITÉ À RÉPONDRE À VOS BESOINS. MALGRÉ TOUTE INDICATION CONTRAIRE AUX PRÉSENTES, XXXXX DÉCLINE ÉGALEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LA FIABILITÉ OU LE BIEN-FONDÉ DE VOS CHOIX OU DE VOS DÉCISIONS CONCERNANT LE TRAITEMENT DE VOS RENSEIGNEMENTS FISCAUX AU MOYEN DU LOGICIEL BLOCK.

Exclusion de garantie. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR VIGUEUR, (1) LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » ET À L'EXCEPTION DE LA SANS GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUS, D'AUCUNE SORTE ; ET (2) SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES L’ABSENCE DE VIOLATION DE DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(: (I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT LOGICIEL RÉPONDRA À VOS EXIGENCES BESOINS ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUSLOGICIEL SERA ININTERROMPU, EXÉCUTÉS EXÉCUTÉ EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU EXEMPTS SÉCURISÉ ET EXEMPT D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS ÉVENTUELLEMENT ISSUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE LOGICIEL SERONT PRÉCIS EXACTS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE LOGICIEL RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE LOGICIEL SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES LE LOGICIEL ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU LES DÉLAIS DE PAIEMENT, EN CAS DE REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA SERONT CONFORMES À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIELEN OUTRE, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS AUCUN PRODUIT DE TIERS.

Exclusion de garantie. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT LE FAIT QUE L’UTILISATION DE L’APPLICATION SOUS LICENCE SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES QUANT AU CARACTÈRE SATISFAISANT DE LA QUALITÉ, DES PERFORMANCES, DE L’EXACTITUDE ET DES EFFORTS MENÉS. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI LÉGISLATION EN VIGUEUR VIGUEUR, L’APPLICATION SOUS LICENCE ET À L'EXCEPTION DE LA TOUT SERVICE EXÉCUTÉ OU FOURNI PAR L’APPLICATION SOUS LICENCE SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SUIVANT DISPONIBILITÉ », ERREURS COMPRISES ET SANS GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUSD’AUCUNE SORTE, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATIONET LE FOURNISSEUR D’APPLICATION DÉCLINE PAR LES PRÉSENTES TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS EN CE QUI CONCERNE L’APPLICATION SOUS LICENCE ET TOUS LES SERVICES, CONDITION QU’ELLES SOIENT EXPLICITES, IMPLICITES OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITELÉGALES, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIFS’Y LIMITER, CONCERNANT LA LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE UN USAGE PARTICULIER, DE PRÉCISION, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLETIERS. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC LE FOURNISSEUR D’APPLICATION NE GARANTIT EN AUCUN CAS CONTRE LA PERTE DE JOUISSANCE DE L’APPLICATION SOUS LICENCE, NI QUE :(I) LES FONCTIONS PROPOSÉES OU LES SERVICES ET/EXÉCUTÉS OU LE SITE FOURNIS PAR L’APPLICATION SOUS LICENCE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) EXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DE L’APPLICATION SOUS LICENCE OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, OU QUE LES DÉFAUTS PRÉSENTS DANS L’APPLICATION SOUS LICENCE OU LES SERVICES ET/SERONT CORRIGÉS. AUCUN RENSEIGNEMENT OU CONSEIL FOURNI ORALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS FOURNISSEUR D’APPLICATION OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/SON REPRÉSENTANT AUTORISÉ NE CONSTITUE UNE GARANTIE. SI L’APPLICATION SOUS LICENCE OU DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/S’AVÈRENT DÉFECTUEUX, LE COÛT DE TOUT ENTRETIEN, RÉPARATION OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/CORRECTION NÉCESSAIRE VOUS INCOMBE INTÉGRALEMENT. DANS LA MESURE OÙ CERTAINS PAYS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LIMITATIONS IMPLICITES DES DROITS DU CONSOMMATEUR EN VIGUEUR, L’EXCLUSION ET LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUILIMITATIONS CI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERSCONCERNER.

Exclusion de garantie. SAUF POUR LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE A L’ARTICLE 5, LES PRODUITS SOUS LICENCE SONT FOURNIS AU LICENCIÉ « EN L’ETAT » SANS QU’AUCUNE AUTRE GARANTIE NE SOIT DONNEE. LE CONCÉDANT NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONNALITES DU LOGICIEL SOUS LICENCE REPONDRONT AUX EXIGENCES DU LICENCIÉ, QUE SON FONCTIONNEMENT NE SERA PAS INTERROMPU, QU’IL PRODUIRA UN RESULTAT PARTICULIER, QU’IL SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA DE CONCERT AVEC UN AUTRE LOGICIEL, UNE AUTRE APPLICATION OU UN AUTRE SYSTEME, NI QU’IL RESPECTERA CERTAINES NORMES DE PERFORMANCE OU DE FIABILITE, QU’IL SERA EXEMPT D’ERREURS, OU QUE LES ERREURS PEUVENT ETRE OU SERONT CORRIGEES. SAUF STIPULATION CONTRAIRE DES PRESENTES ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES DU DROIT APPLICABLE, LE CONCEDANT, SES FOURNISSEURS TIERS ET AFFILIES, DECLINENT EXPRESSEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE CONCERNANT LES PRODUITS SOUS LICENCES, QU’ELLE SOIT IMPLICITE OU EXPLICITE, PREVUE PAR LA LOI OU NON, EN VIGUEUR ET À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUS, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y CE COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIFNOTAMMENT, CONCERNANT LA QUALITÉ TOUTE GARANTIE DE QUALITE MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE DE QUALITE, D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, DE PROPRIETE, D’ABSENCE DE CONTREFACON, TOUTE GARANTIE DES VICES CACHES ET TOUTE GARANTIE POUVANT NAÎTRE DES RELATIONS D’AFFAIRES, DE L’EXECUTION, DES USAGES OU DES PRATIQUES COMMERCIALES. LE RESPECT DES DROITS LICENCIE RECONNAIT AVOIR CHOISI LE LOGICIEL SOUS LICENCE POUR ATTEINDRE CERTAINS OBJECTIFS, LEQUEL CHOIX RELEVE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI SA RESPONSABILITE, ET IL RECONNAIT EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(I) LES SERVICES OUTRE ETRE RESPONSABLE DE L’INSTALLATION ET/OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUSDE L’UTILISATION, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULUET DES RESULTATS OBTENUS, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERSSOUS LICENCE.

Exclusion de garantie. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR ET À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUS, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT EXPRESSEMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(: (I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT REPONDRONT À VOS EXIGENCES BESOINS ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU ET EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS ÉVENTUELLEMENT ISSUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS EXACTS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERS.;

Exclusion de garantie. DANS LES LIMITES AUTORISÉES TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI LE DROIT APPLICABLE, LE SERVICE EST FOURNI EN VIGUEUR L’ÉTAT ET À L'EXCEPTION TEL QUE DISPONIBLE, SANS GARANTIES NI CONDITIONS CONTRACTUELLES DE LA PART DE SAMSUNG, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, SAMSUNG ET SES MANDATAIRES, COLLABORATEURS, CONCÉDANTS ET SOUS-TRAITANTS EXCLUENT TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUSOU CONDITION, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATIONDE QUELQUE GENRE OU NATURE QUE CE SOIT, CONDITION QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU GARANTIELÉGALES, EXPLICITE OU IMPLICITEEN LIEN AVEC LE SERVICE, Y COMPRISEN PARTICULIER TOUTES LES GARANTIES, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, NOTAMMENT CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION LA QUALITÉ SATISFAISANTE, L’ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE UN BUT PARTICULIER, LA FIABILITÉ OU LA DISPONIBILITÉ, L’EXACTITUDE, L’ABSENCE DE VIRUS, LA JOUISSANCE TRANQUILLE, LE NON-RESPECT DES DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLETIERS OU D’AUTRES VIOLATIONS DE DROITS. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DE GARANTIES IMPLICITES, LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS SUSCITÉES NE VOUS CONCERNENT PAS FORCÉMENT. AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION, QU’ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, QUE VOUS LES AYEZ OBTENUS AUPRÈS DE SAMSUNG OU DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE SAURAIENT MODIFIER LA PRÉSENTE EXCLUSION DE GARANTIE DE SAMSUNG RELATIVE AU SERVICE, NI CRÉER UNE GARANTIE DE QUELQUE GENRE QUE CE SOIT DE LA PART DE SAMSUNG. SANS LIMITER LA PORTÉE DE L’EXCLUSION CI-AVANT ET DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEURLE DROIT APPLICABLE, SYMANTEC SAMSUNG ET SES MANDATAIRES, COLLABORATEURS, CONSÉDANTS ET SOUS- TRAITANTS NE GARANTIT EN AUCUN CAS GARANTISSENT PAS QUE :(LE SERVICE OU SES CONTENUS (I) LES SERVICES ET/FONCTIONNERONT DE MANIÈRE ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÛRE OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; SANS ERREURS, (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS TOUJOURS DISPONIBLES OU EXEMPTS D'ERREURS ; DE TOUS COMPOSANTS MALICIEUX OU D’ERREURS (III) SERONT SÛRS OU IMMUNISÉS (Y COMPRIS LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/CONTENUS QUI VOUS SONT FOURNIS OU DU SITE SERONT PRÉCIS LES INFORMATIONS QUE VOUS NOUS DONNEZ) CONTRE LES ACCÈS NON AUTORISÉS OU FIABLES ; (IV) SERONT EXACTS, COMPLETS OU FIABLES, QUE LA QUALITÉ DE TOUS DU SERVICE SERA SATISFAISANTE POUR VOUS OU QUE LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS ERREURS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERSCORRIGÉES.

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