Marquage. Tous les produits sont marqués avant leur livraison, aux frais du Contractant, conformément aux normes légales ou réglementaires applicables et aux instructions de NRB Group.
Marquage. 2.1. Aux fins du présent Accord, la directive 2009/34/CE du Conseil du 23 avril 2009 est adaptée comme suit:
a) à l’annexe I, point 3.1, premier tiret, et à l’annexe II, point 3.1.1.1 a), pre- mier tiret, le texte figurant entre parenthèses est complété par le texte sui- vant: «CH pour la Suisse»; 0,183 0,165 0,156 0,128 0,128 0,128 0,27 0,06 0,06 0,033 0,033
b) les dessins visés à l’annexe II, point 3.2.1, sont complétés par le dessin ci- dessous:
2.2. Par dérogation à l’art. 1 du présent Accord, les règles relatives au marquage pour les instruments de mesure mis sur le marché suisse sont les suivantes:
Marquage. 3.1 Aux fins du présent Accord, la directive 71/316/CEE du Conseil du 26 juillet 1971 est adaptée comme suit:
a) à l’annexe I, point 3.1, premier tiret, et à l’annexe II, point 3.1.1.1 a), premier tiret, le texte figurant entre parenthèses est complété par le texte suivant: «CH pour la Suisse». 0,183 0,165 0,156 0,128 0,27 0,06 0,033
b) les dessins visés à l’annexe II, point 3.2.1, sont complétés par le dessin ci-dessous: 0,128 0,128 0,06 0,033
3.2 Par dérogation à l’art. 1 du présent Accord, les règles relatives au marquage pour les instruments de mesure mis sur le marché suisse sont les suivantes: Le marquage à apposer est le marquage «CE» et le marquage métrologique supplémentaire ou le signe national de l’Etat membre de la CE concerné, conformément à l’annexe I, point 3.1, premier tiret, et à l’annexe II, point 3.1.1.1, premier tiret, de la directive 71/316/CEE du Conseil du 26 juillet 1971.
Marquage. Le Cahier des Charges prévoit que les Clients apposant un message de sensibilisation au geste de tri incluant au moins le logo TRIMAN sur leurs Papiers (ou sur leurs emballages primaires pour les papiers à usage graphiques destines à être imprimés) se verront accorder un bonus de 5% à compter des mises sur le marché 2018. Citeo pourra proposer à ses Clients une signalétique adéquate accessible depuis l’Extranet de Citeo via des conditions d’utilisation régies par une licence d’utilisation dont les termes et les conditions d’accès figurent ce même espace.
Marquage. Le Vendeur garantit se conformer, dans le cadre de la vente de ses produits, aux dispositions des Règlement CE 765/2008, de la décision 768/2008/CE, ainsi que de la norme harmonisée EN 50581, en ce compris l'obligation de déclaration de conformité du fabricant. La preuve de la conformité étant mise à disposition de l’Acheteur sur demande expresse au travers d’un dossier technique.
Marquage. Le coût de marquage est fonction du type d’impression utilisé, de l’article marqué et de la quantité commandée. Ce coût est composé de : Frais fixe de cliché et de Frais de marquage, d’outillage, de dessin et de composition. L’acheteur est tenu de fournir à notre studio graphique un fichier vectoriel (EPS, AI ou autre) avec ses références pantone. Sans quoi notre société ne garantit plus la qualité de marquage et la fidélité des nuances. Notre société se donne droit : - Sans fichiers informatiques conformes, de facturer en supplément par éléments refaits, toutes préparations de textes et de dessins (se référer à l’article 3.2). - D’annuler le marquage d’une commande (et de ce fait de livrer la marchandise en vierge) dans le cas où le client ne serait pas en mesure de fournir des fichiers informatiques conformes et dans le cas où notre studio graphique ne serait pas en mesure de reproduire ces éléments. Concernant les couleurs de marquage, l’acheteur est tenu de nous fournir les références PANTONES lors de la commande. Nous précisons que celles-ci peuvent varier en fonction des supports et de la technique de marquage utilisée. Ces légères différences sont tolérées par les usages de notre profession et ne sont pas susceptibles de remettre en cause le contrat de vente. Et dans le cas où l’acheteur fournit un fichier image (JPG ou autre) ou un fichier vectoriel sans référence pantone, la société DACO ne garantit plus la fidélité des nuances et la qualité d’impression.
Marquage. Le respect de ce référentiel qualité se matérialise sur les emballages des produits par le marquage suivant directement sur le sac ou sur une étiquette collée afin de garder les couleurs du logotype : Agrément N° xxx/yyy/zzz Ce logotype est déposé à l’INPI, il est la propriété exclusive de Construire en CHANVRE dont le siège social est situé 00 Xxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx. Il est incessible.
Marquage. Soumise Julye devra accepté d’être marqué a l’aide de rouge a lèvres, de crayon sur le corps, tous ce que Maîtresse JEESY voudra écrire.
Marquage. Tous les produits sont marqués avant leur livraison, aux frais du Contractant, conformément aux normes légales ou réglementaires applicables et aux instructions de COMPUTERLAND.
Marquage. Tous les produits sont marqués avant leur livraison, aux frais du Contractant, conformément aux normes légales ou réglementaires applicables et aux instructions de NEO-TECH. Le numéro du contrat ou de la commande est précisé sur l’emballage ou le bon de commande.