Marques Clauses Exemplaires

Marques. Avaya et le Client ne pourront utiliser les marques, logos et autres signes pour des finalités marketings et de promotion.
Marques. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.
Marques. Les marques et logos contenus dans l'application sont déposés par QAPE Société par actions simplifiée, au capital social de 475 916 €, implantée à Immeuble BuroVert, ZA Les Hâtes du Vernoy 89130 TOUCY, immatriculée au RCS Auxerre 819502154, ou éventuellement par un de ses partenaires. Toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques. Désigne les Marques de Zumba et les Marques de Spécialité de Zumba.
Marques. Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées et protégées. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le Site effectuée m partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de PIXPAY est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Marques. Chaque partie accorde à l'autre partie une licence non exclusive, limitée, révocable et non transférable pendant la durée de l'Accord pour utiliser les marques de l'autre partie uniquement à des fins de co-marquage liées à l'exécution du présent Accord.
Marques. Les marques de fabrique sous lesquelles nos produits sont vendus restent notre propriété exclusive. Leur utilisation, sous quelque forme que ce soit, est subordonnée à une autorisation expresse de notre part.
Marques. Aucune disposition du présent Accord ne peut être interprétée comme conférant au Client un quelconque droit d’utilisation des noms commerciaux, marques commerciales, marques de service, logos, noms de domaine, présentation commerciale ou autres signes distinctifs d’Avaya, de ses sous-traitants ou fournisseurs. Le Client ne peut pas supprimer, masquer ni modifier les avis de droits de propriété, tels que les copyrights et les marques associés ou intégrés à la Propriété intellectuelle, aux Services ou à tout Logiciel d’Avaya.
Marques. Le présent CONTRAT ne vous accorde pas le droit d'utiliser une quelconque marque ou marque de service CITRIX. Pour de plus amples informations sur l'utilisation autorisée des marques CITRIX, veuillez consulter : xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxx/xxxxx-xxxxxxxxxx.xxxx.
Marques. Le présent Contrat ne saurait accorder aucun droit ou licence, explicite ou implicite, relatif à une marque commerciale, appellation commerciale ou marque de service appartenant au Fournisseur de licence ou à ses Filiales ou fournisseurs de licence (les « Marques »). Il ne vous permet pas de distribuer le Logiciel ou ses composants sous les marques commerciales du Fournisseur de licence, que la copie ait été modifiée ou non. Vous pouvez assurer une redistribution commerciale des Programmes uniquement si (a) cela est autorisé par un accord écrit distinct précisant que le Fournisseur de licence autorise ladite redistribution commerciale ou que (b) vous supprimez et remplacez toutes les occurrences de toutes les Marques.