Membres. L’Association se compose de plusieurs catégories de membres : pourra être considéré comme démissionnaire.
Membres. L’Employeur convient que c’est une condition d’emploi pour tous les salariés actuels d’être membres de l’Union et pour les nouveaux salariés de devenir membres de l’Union à compter de la date d’embauchage. L’Employeur s’engage à faire signer la demande d’adhésion syndicale dès l’embauche d’un nouveau salarié. L’Employeur n’est pas tenu de congédier un salarié pour le motif qu’il a été expulsé de l’Union.
Membres. Article 4 : L’association est composée de membres dont le nombre n’est pas limité mais ne peut être inférieur à 3. Peut être membre, toute personne physique ou morale désireuse d’aider l’association ou de participer à ses activités dans le respect des statuts, du règlement d’ordre intérieur et de toutes décisions prises conformément à ceux-ci.
Membres. Section 1 : Admission
Membres. Le Conseil d’administration peut élire en son sein deux co-présidents, un secrétaire (et éventuellement, un secrétaire adjoint), et un trésorier (et éventuellement, un trésorier adjoint) qui constituent le Bureau.
Membres. L’Association comprend :
Membres. L'Association comprendra 2 catégories de membres : les membres ordinaires et les membres corporatifs. 5.1.LES MEMBRES ORDINAIRES: Seul un individu peut être membre ordinaire. Pour être membre ordinaire un individu doit satisfaire aux conditions suivantes: 5.1.1. Être intéressé à participer aux activités de l'Association ; 5.1.2 Adhérer aux objectifs et règlements de l'Association; 5.1.3 Être accepté par le conseil d'administration ; CHAPTER 2: MEMBERS Section 5:
Membres. Cette liste n’a pas de caractère limitatif. Peuvent être membres du centre de gestion agréé et à ce titre constituer un collège : Ce sont les personnes physiques ou morales ayant l’une des qualités prévues à l’article 1649 quater C du code général des impôts et des textes subséquents, qui ont participé à la fondation du centre de gestion agréé en qualité de membres fondateurs, à savoir : les Experts-Comptables et les sociétés d’expertise comptable inscrits à l’ordre qui ont participé à cette fondation et dont la liste figure en préambule aux présents statuts. Si pour une raison quelconque (décès, démission, radiation du Tableau de l’Ordre des Experts-Comptables), l’une de ces personnes perd la qualité de membre fondateur, il sera pourvu à son remplacement par un expert-comptable, qui a adhéré aux statuts, par décision de l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration, de telle sorte que l’effectif du collège reste stable. les Chambres de Commerce et d’Industrie, les Chambres de Métiers et de l’Artisanat, les Chambres d’Agriculture, ainsi que les groupements professionnels, dont la liste figure en préambule aux présents statuts.
Membres. Les membres de SkiSagLac sont :
Membres. L’Association se compose de plusieurs catégories de membres : Ces différentes catégories peuvent comporter des personnes physiques et des personnes morales. La qualité de membre de l’Association s’acquiert par adhésion aux présents Statuts. Elle se perd par démission, décès, radiation sur décision du Conseil d’Administration pour non règlement des cotisations ou pour motifs graves. La qualité de membre adhérent se perd également à la fin de l’adhésion aux contrats collectifs d’assurance à la suite d’une renonciation, d’un rachat anticipé ou à l’échéance normale. La décision est rendue en dernier ressort par le Conseil d’Administration et n’a pas à être motivée. Chaque adhérent personne xxxxxx, x’xx représente plusieurs assurés, sera redevable d’autant de droits d’adhésions qu’il représente d’assurés.