Membres. Article 4 L’association est composée de membres dont le nombre n’est pas limité mais ne peut être inférieur à 3. Peut être membre, toute personne physique ou morale désireuse d’aider l’association ou de participer à ses activités dans le respect des statuts, du règlement d’ordre intérieur et de toutes décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 5 Les personnes physiques membres de l’association doivent être âgées de 16 ans au minimum.
Article 6 Les membres de l’association doivent résider, de manière constante ou occasionnelle, dans le village xx Xxxxxxx.
Article 7 Les demandes d’admissions de nouveaux membres sont formulées par demande écrite adressée au Conseil d’Administration. Elles sont décidées souverainement à l’unanimité par le conseil d’administration.
Article 8 la démission, la suspension ou l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article 12 de la loi. Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 00 xx xx xxx, xxxxxxxxxxxxx mis à jour. Il peut être consulté par tous les membres au siège social. Un double est déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Xxxxx.
Article 9 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou les ayants droits d’un membre décédé n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes ni apposition de scellés, ni inventaire.
Membres. Le Conseil d’administration peut élire en son sein deux co-présidents, un secrétaire (et éventuellement, un secrétaire adjoint), et un trésorier (et éventuellement, un trésorier adjoint) qui constituent le Bureau.
Membres. Afin d’avoir accès aux Standards, solutions et services GS1, y compris My Product Manager Identify, une entreprise doit être Membre de GS1 ou d’une Member Organisation. En en devenant Membre, une entreprise souscrit aux objectifs de GS1, consultables sur le site Web de GS1. Un Membre déclare et confirme de par son Adhésion avoir pris note de et consentir au respect et à la mise en œuvre des Standards GS1, aux directives d’application et aux autres directives communiquées par GS1, ainsi qu’à leurs versions actualisées. Seuls les Membres peuvent assister aux groupes de travail et comités de GS1. Le Membre doit s’inscrire à l’avance en signant ou en enregistrant sa présence, laquelle sera reprise au procès-verbal. En apposant sa signature, le Membre reconnaît avoir explicitement pris connaissance des dispositions relatives à la propriété intellectuelle et les avoir acceptées, voir article 7 – Propriété intellectuelle ci-dessous. GS1 se réserve néanmoins le droit d’annuler l’Adhésion ou de la considérer comme étant caduque s’il s’avère que le Membre a intentionnellement transmis de fausses informations pour justifier son Adhésion ou a intentionnellement omis de les actualiser.
Membres. L'Association comprendra 2 catégories de membres : les membres ordinaires et les membres corporatifs. 5.1.LES MEMBRES ORDINAIRES: Seul un individu peut être membre ordinaire. Pour être membre ordinaire un individu doit satisfaire aux conditions suivantes:
Membres. Le FCE comprend : • des présidents d’honneur • des membres d’honneur • des membres honoraires • des membres actifs • des membres juniors • des membres passifs et supporters • des membres de la confrérie
Membres. Section 1 : Admission
Art. 5 L’association est composée de membres effectifs et adhérents titulaires de droits et
Art. 6 Sont membres effectifs de l’association :
Art. 7 Sont membres adhérents de l’association ceux qui participent à ses activités après avoir satisfait aux obligations d’affiliation imposées par le Conseil d’administration, conformément aux prescriptions de la fédération.
Art. 8 La liste des membres peut être consultée au siège de l’association. Celle-ci est tenue à jour par le Conseil d’administration.
Membres. L’Association se compose de plusieurs catégories de membres : pourra être considéré comme démissionnaire.
Membres. Les membres de SkiSagLac sont :
A. les clubs affiliés;
B. les coureurs de 18 ans et plus ou leurs parents;
C. tous les parents ou tuteurs légaux de coureurs membres d’un club affilié. Ces derniers devront être inscrits sur le formulaire d’inscription du coureur à chaque début de saison.
Membres. Dans les 60 jours suivant la date de la présente entente, chaque Partie nommera une personne à la coprésidence du CECI. Les coprésidents seront les seuls membres votants du CECI. Le quorum d’une réunion du CECI ne sera atteint que lorsque les deux coprésidents seront présents. Les coprésidents peuvent convenir d’un commun accord d’inviter des représentants d’autres entités fédérales, provinciales, territoriales ou municipales à assister aux réunions du CECI en tant qu’observateurs. Si un coprésident est absent, il peut désigner, par écrit, une personne qui le remplacera.
Membres a) Catégories
1) Sont membres adhérents, les personnes morales constituées sous forme d’association sportive et régulièrement affiliées à la FFvolley ayant leur siège social sur le territoire de la Ligue.
2) Sont membres d'honneur, les personnes physiques ou morales qui ont rendu des services signalés à la FFvolley, à la Ligue ou aux intérêts du volley.