Modification des CGV. Le vendeur se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au consommateur.
Modification des CGV. L’Editeur se réserve la faculté de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront portées à la connaissance du Client par modification en ligne sur le Site. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de cette commande. Le Client est invité à prendre connaissance des CGV avant chacune de ses commandes.
Modification des CGV. Sowee se réserve le droit de faire des changements à son site Internet, ses procédures, et à ses termes et conditions, y compris les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les Clients sont soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions Générales de Vente en vigueur au moment où la commande des Equipements est effectuée, sauf si un changement à ces termes, conditions ou aux présentes Conditions Générales de Vente est exigé par une autorité administrative ou gouvernementale (dans ce cas, cette modification peut s'appliquer aux commandes antérieures). Si l'une des stipulations de ces Conditions Générales de Vente est réputée non valide, nulle ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible des présentes Conditions Générales de Vente et n'affectera pas la validité et l'effectivité des stipulations restantes.
Modification des CGV. Datasure se réserve le droit de modifier à tout moment les termes, conditions et mentions des présentes CGV, ainsi que les produits, services, et prix mentionnés sur son Site, au moment de son choix, à sa seule discrétion et sans préavis. Les modifications s’appliquent à compter de leur mise en ligne sur le Site à tous les comptes et tous les accès, et tous les services en cours ou à venir.
Modification des CGV. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par le Prestataire. Les modifications seront applicables à toutes les commandes postérieures à la dite modification.
Modification des CGV. La société GSG TRANSPORT EXPRESS se réserve le droit de réviser et de modifier à tout moment les présentes CGV. Le Client est soumis aux dispositions et Conditions en vigueur au moment où il accepte la Proposition d’Accompagnement de la société GSG TRANSPORT EXPRESS, sauf si la loi ou les autorités compétentes obligent la société GSG TRANSPORT EXPRESS à les modifier de manière rétroactive. Dans ce cas, toute modification éventuelle s’appliquera également prestations de déménagement dont la Proposition d’Accompagnement aurait déjà été acceptée par le Client.
Modification des CGV. Meilleurs Agents œuvre en permanence dans le sens d’une amélioration et/ou simplification des services proposés à ses partenaires. Ainsi, le Professionnel de l’immobilier pourra se voir proposer à tout moment des modifications de produits et/ou services existants ou des nouveaux produits et/ou services. En conséquence, Meilleurs Agents se réserve le droit de substituer, à tout moment et moyennant un préavis raisonnable, à l’abonnement en cours un autre abonnement comportant des prestations équivalentes ou supérieures, sans que le Professionnel de l’immobilier ne puisse émettre une quelconque réclamation, ce que le Professionnel de l’immobilier accepte. En cas de modification substantielle des CGV par Meilleurs Agents, de toutes autres conditions contractuelles, ou de ses tarifs, le Professionnel de l’immobilier en sera informé par courrier électronique. Le Professionnel de l’immobilier aura alors la possibilité de refuser cette modification durant une période de trois (3) mois à compter la notification par courrier électronique de cette modification. Le cas échéant, le Professionnel de l’immobilier notifiera son refus durant ce délai par courrier électronique (à l’adresse : xxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xxx) ou par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au siège social de Meilleurs Agents. Dès la réception de ce refus, Meilleurs Agents devra : - Soit ne pas appliquer la modification au Professionnel de l’immobilier ; - Soit résilier les présentes CGV en respectant un délai minimum d’un mois. À défaut, le Professionnel de l’immobilier sera réputé avoir accepté les modifications. En tout état de cause, toute modification sera applicable au Professionnel de l’immobilier lors du renouvellement ou de la reconduction du contrat ou d’un Service ou pour toute nouvelle souscription et ce, même sans notification préalable.
Modification des CGV. Nous nous réservons le droit de modifier et de mettre à jour les présentes CGV à n’importe quel moment et nous vous recommandons de visiter régulièrement cette page afin de vous tenir informés des termes des CGV. Les CGV s’appliquant au contrat de prestation de Service SAV seront celles qui sont applicables à la date à laquelle le contrat a été conclu entre vous et nous.
Modification des CGV. LEXTENSO se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Modification des CGV. L’OTC se réserve le droit d’adapter à tout moment les présentes conditions générales de vente sans notification expresse. Dans ce cas, les CGV applicables seront celles en vigueur à la date du paiement de la commande. Cette édition remplace et annule les versions antérieures.