Modification des CGV. Le vendeur se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au consommateur.
Modification des CGV. L’Editeur se réserve la faculté de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront portées à la connaissance du Client par modification en ligne sur le Site. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de cette commande. Le Client est invité à prendre connaissance des CGV avant chacune de ses commandes.
Modification des CGV. Sowee se réserve le droit de faire des changements à son site Internet, ses procédures, et à ses termes et conditions, y compris les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les Clients sont soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions Générales de Vente en vigueur au moment où la commande des Equipements est effectuée, sauf si un changement à ces termes, conditions ou aux présentes Conditions Générales de Vente est exigé par une autorité administrative ou gouvernementale (dans ce cas, cette modification peut s'appliquer aux commandes antérieures). Si l'une des stipulations de ces Conditions Générales de Vente est réputée non valide, nulle ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible des présentes Conditions Générales de Vente et n'affectera pas la validité et l'effectivité des stipulations restantes.
Modification des CGV. Comme tout document, les présentes CGV sont susceptibles de faire l’objet de modifications. La version applicable au contrat est celle en vigueur au jour de la signature des présentes.
Modification des CGV. Datasure se réserve le droit de modifier à tout moment les termes, conditions et mentions des présentes CGV, ainsi que les produits, services, et prix mentionnés sur son Site, au moment de son choix, à sa seule discrétion et sans préavis. Les modifications s’appliquent à compter de leur mise en ligne sur le Site à tous les comptes et tous les accès, et tous les services en cours ou à venir.
Modification des CGV. 10.1 Les tpg se réservent le droit de modifier les présentes CGV unilatéralement en tout temps. La version qui figure sur le site des tpg (xxx.xxx.xx) fait foi. Sur demande, le Client peut s’adresser en agence tpg pour obtenir, sans frais, une version des présentes CGV.
10.2 Si certaines dispositions des CGV s’avéraient nulles ou contraires au droit, la validité des présentes CGV n’en serait pas affectée. En pareil cas, les Parties s’efforceront de se mettre d’accord afin de remplacer la disposition concernée par une clause valable et, dans la mesure du possible, économiquement équivalente.
Modification des CGV. En cas de modification de tout ou partie des présentes CGV par NEXTINTERACTIVE, le Client sera informé par écrit ou sur un autre support durable de tout projet de modification des CGV. En cas de refus par le Client des nouvelles CGV, le Client pourra résilier l’offre d’abonnement souscrite sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement. Le Client peut accéder à la version des CGV disponible à l’adresse URL suivante : xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xx-xxxxx.xxxx.
Modification des CGV. LEXTENSO se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Modification des CGV. Le CaRT se réserve la faculté de modifier les CGV à tout moment et sans préavis. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la Réservation.
Modification des CGV. Nous nous réservons le droit de modifier et de mettre à jour les présentes CGV à n’importe quel moment et nous vous recommandons de visiter régulièrement cette page afin de vous tenir informés des termes des CGV. Les CGV s’appliquant au contrat de prestation de Service SAV seront celles qui sont applicables à la date à laquelle le contrat a été conclu entre vous et nous.