Modification des CGV. Le vendeur professionnel se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au consommateur.
Modification des CGV. L’Editeur se réserve la faculté de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront portées à la connaissance du Client par modification en ligne sur le Site. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de cette commande. Le Client est invité à prendre connaissance des CGV avant chacune de ses commandes.
Modification des CGV. Sowee se réserve le droit de faire des changements à son site Internet, ses procédures, et à ses termes et conditions, y compris les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les Clients sont soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions Générales de Vente en vigueur au moment où la commande des Equipements est effectuée, sauf si un changement à ces termes, conditions ou aux présentes Conditions Générales de Vente est exigé par une autorité administrative ou gouvernementale (dans ce cas, cette modification peut s'appliquer aux commandes antérieures). Si l'une des stipulations de ces Conditions Générales de Vente est réputée non valide, nulle ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible des présentes Conditions Générales de Vente et n'affectera pas la validité et l'effectivité des stipulations restantes.
Modification des CGV. Comme tout document, les présentes CGV sont susceptibles de faire l’objet de modifications. La version applicable au contrat est celle en vigueur au jour de la signature des présentes.
Modification des CGV. Datasure se réserve le droit de modifier à tout moment les termes, conditions et mentions des présentes CGV, ainsi que les produits, services, et prix mentionnés sur son Site, au moment de son choix, à sa seule discrétion et sans préavis. Les modifications s’appliquent à compter de leur mise en ligne sur le Site à tous les comptes et tous les accès, et tous les services en cours ou à venir.
Modification des CGV. InnovaCSE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles CGV entreront en vigueur à compter de leur publication sur le site internet ou de leur communication au client pour les transactions hors ligne. Toutefois, les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par le client.
Modification des CGV. 10.1 Les tpg se réservent le droit de modifier les présentes CGV unilatéralement en tout temps. La version qui figure sur le site des tpg (xxx.xxx.xx) fait foi. Sur demande, le Client peut s’adresser en agence tpg pour obtenir, sans frais, une version des présentes CGV.
10.2 Si certaines dispositions des CGV s’avéraient nulles ou contraires au droit, la validité des présentes CGV n’en serait pas affectée. En pareil cas, les Parties s’efforceront de se mettre d’accord afin de remplacer la disposition concernée par une clause valable et, dans la mesure du possible, économiquement équivalente.
Modification des CGV. BAGAGES DU MONDE se réserve la faculté de modifier les CGV à tout moment et sans préavis. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la Réservation.
Modification des CGV. COINHOUSE se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment sans préavis. En cas de modification des CGV, les CGV applicables au Client sont celles en vigueur à la date de la Transaction, du Retrait, du Dépôt ou de la réalisation du Service sur Crypto-actif. Il est recommandé au Client d’imprimer les CGV en vigueur au jour de la réalisation de son opération, nonobstant les règles d’archivage mises en œuvre par COINHOUSE.
Modification des CGV. Comme tout document, les présentes conditions générales sont susceptibles de faire l’objet de modifications. La version applicable au contrat est celle en vigueur au jour de la signature des présentes.