Montant de la subvention Clauses Exemplaires

Montant de la subvention. La subvention accordée au bénéficiaire dont le dossier a été validé par les services de la Métropole Nice Côte d’Azur est forfaitaire et s’élève à 2 000 €. La subvention versée par la Métropole est cumulable avec les aides proposées par l’État : bonus écologique et prime à la conversion.
Montant de la subvention. Pour favoriser l’autonomie sociale en développant les savoirs de base, pour des personnes ayant besoin d’un premier apprentissage linguistique et, ou n’ayant pas une autonomie suffisante de mobilité et d’organisation sur les quartiers de Veyrière et Rayssac, il est attribué à l’association ARALIA la somme de 2 000€.
Montant de la subvention. Le montant de la subvention est fixé à un montant de XXXXX euros. Ce montant s’entend net de tout impôt ou taxe. Il est entendu que toute dépense dépassant le montant de la subvention défini ci-dessus est supportée exclusivement et intégralement par l’artiste. La subvention doit exclusivement financer des dépenses directes de production de l’œuvre (technique, matériel, résidence, missions, honoraires, locaux le cas échéant) nécessaires pour concrétiser la réalisation de l’œuvre. Le CMP verse à l’artiste un acompte d’un montant de 75 % du montant total de la subvention, soit L’artiste s’engage à prévenir le Crédit Municipal de Paris et la Ville de Paris de toute difficulté rencontrée dans la réalisation de l’œuvre susceptible de remettre en cause sa création. Il remboursera au CMP l’intégralité de l’acompte sur l’aide perçue, en cas de non-réalisation de l’œuvre, et ce, quelles que soient les dépenses qu’il aura été amené à engager. Le CMP pourra constater unilatéralement la non-réalisation à l'échéance de ce délai et émettre un titre de recettes du montant de l'acompte versé. Le solde est versé à l’artiste au moment de la première présentation de l’œuvre, au moment de la FIAC 2019, et sur présentation par l'artiste au CMP du budget réalisé et des pièces justificatives attestant de ces dépenses.
Montant de la subvention. Pour permettre à l'Association de mener à bien les actions définies dans l'article 2, la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois versera à l'Association, au titre de l'exercice 2017 une subvention d’un montant maximum de 76 200 € (soixante-seize mille deux cents euros), décomposée en une tranche ferme de 53 340 € et une tranche conditionnelle de 22 860 €. Il est expressément convenu que cette subvention n'est pas tacitement renouvelable. Toute demande de subvention au titre d'un nouvel exercice devra être adressée au moyen du dossier établi par la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois. Cette demande ne pourra pas être adressée sans que la subvention de l’année précédente soit soldée. Une réunion de bilan de l’année écoulée et d’échanges sur les perspectives de l’année suivante préside à tout envoi de nouvelle demande de subvention.
Montant de la subvention. Le coût global du programme visé à l’article 2 pour les années 2009-2010 s’élève à 814 960 euros (huit cent quatorze mille neuf cent soixante euros.(cf annexe 4) Pour sa réalisation, le montant de la subvention allouée par la CNSA est de 651 968 euros (six cent cinquante et un mille cinq cent euros) La CNSA alloue à France Alzheimer, au titre de la première année (2009) une subvention de 98 768 euros (quatre vingt dix huit mille sept cent soixante huit euros) Pour l’année 2010 et sous réserve de la disponibilité des crédits de la CNSA, le montant prévu, à notifier par la CNSA, est de 553 200 euros (cinq cent cinquante trois mille deux cent euros)
Montant de la subvention. Pour favoriser l’autonomie en développant les savoirs de base et assurer la translation progressive des publics du social vers la construction d’un projet personnel et professionnel et l’accès à un emploi, il est attribué à l’association ARALIA la somme de 2 000€.
Montant de la subvention. Pour favoriser l’autonomie en développant les savoirs de base et assurer le développement des compétences et savoirs et notamment le vocabulaire des métiers en lien avec le projet professionnel des participants pour consolider l’accès à un emploi, il est attribué à l’association ARALIA la somme de 1 000€.
Montant de la subvention. Pour sensibiliser / former à l’approche interculturelle les professionnels et opérateurs de terrain (postures et pratiques communes) pour l’accueil /accompagnement des publics, il est attribué à l’association L’ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS la somme de 1 000€.
Montant de la subvention. Pour une action en direction des femmes isolées pour promouvoir la prise en compte de leur santé et de leur bien-être et faciliter leur insertion, il est attribué à l’association L’ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS la somme de 1 000€.
Montant de la subvention. Pour agir sur les freins spécifiques qui entravent les démarches d’insertion sociale et professionnelle des femmes isolées, il est attribué à l’association FORMATION EN SEGALA la somme de 1 800€.