Partenaires Clauses Exemplaires

Partenaires. Personne·s ou groupe·s de personnes associés pour la réalisation d’un projet ;
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Partenaires. Nos systèmes de paiement du stationnement et les services annexes peuvent être utilisés conjointement avec les services offerts par les exploitants de parkings publics ou privés, et/ou par des partenaires (autres). Ceux-ci disposent de leurs propres Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et vous serez tenus de les accepter avant utilisation. Nous ne sommes pas responsables du service offert par ces exploitants et partenaires.
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Partenaires. Depuis l’impulsion de la démarche en 2013, différents partenaires se sont impliqués dans la construction du CLS du Montargois en Gâtinais, ils comprennent les membres des instances citées en article 8 et l’ensemble des membres des groupes de travail thématiques (professionnels libéraux, représentants des services et structures sanitaires, médico-sociales et de la prévention, élus, usagers, etc.) (cf. annexe 4).
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Partenaires. Le PNRGC est un partenaire privilégié du maître d’ouvrage et est associé systématiquement aux opérations communes définies à l’article 4. Le PNRGC est maître d’ouvrage des études considérées par la CLE comme intéressant l’ensemble du périmètre du SAGE et s’appuiera sur le SIVOM GSN pour la maîtrise d’œuvre Les communes du périmètre n’appartenant ni au PNRGC ni au SIVOM GSN pourront participer aux différents programmes dans les conditions définies à l’article 7 .
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Partenaires. Agence Régionale de Santé, Conseil Départemental 93, CPAM 93, GHI Le Raincy-Montfermeil, CGET, CAF, Education nationale, DDRJCS, DDCS, CRIPS, MDA-AMICA, CRDC93, CSAPA, EPS Ville Evrard… Contrat local de santé, Contrat de Ville, Atelier Santé Ville, PST, PRE, CLSM, RESAD, programme européen, convention de rénovation urbaine, ZFU, CTG, Cité éducative, Parcours éducatif de santé, CLSPD, Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité, Comité d’Education à la Santé et la Citoyenneté, VVV, MMPCR, MILDT… De nombreuses rencontres effectuées auprès des acteurs et partenaires du territoire ont permis de dégager des points d’appui pour la mise en place du Contrat Local de Santé 3.
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Partenaires. Le Contrat Local de Santé a vocation à être un dispositif partenarial dans lequel pourront se retrouver deux types d'acteurs : - les acteurs impliqués dans le processus décisionnel du dispositif ; - les porteurs de projets qui s'inscriront dans les programmations annuelles du CLS. Chaque acteur cité ci-dessous (liste non exhaustive) participera à hauteur de ses compétences, de ses missions et de ses dispositifs aux différents objectifs précités, sous réserve du respect de leurs procédures d’attribution de financements. Les acteurs et promoteurs du territoire : L’Etat Le Conseil Régional Le Conseil Départemental de Loir et Cher L’ARS du Centre Val de Loire Le Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay La CCRM et les Services Municipaux La CAF La CPAM La MSA L’Education Nationale Les Mutuelles Les Associations Les Professionnels de Santé libéraux Les Réseaux de Santé Les Etablissements de Santé Les Etablissements Médico-Sociaux, Sociaux et Sanitaires Les Ordres des Médecins, Pharmaciens, Kinésithérapeutes, Infirmiers Les Travailleurs Sociaux La Mission Locale Le Foyer de Jeunes Travailleurs
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Partenaires. Dans le cas où le Client commanderait des Services avec souscription par l'intermédiaire d'un partenaire ou revendeur agréé d'Axway, le présent Contrat, à l'exclusion de son article 3, s'appliquera à l'utilisation par le Client des Services avec souscription.
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Partenaires. OGUSTINE intervient comme intermédiaire pour plusieurs services complémentaires ou Options, identifiés comme tel sur le site Internet et sur le Bon de Commande, proposés par des Partenaires. L’ensemble de ces services sont soumis à leurs propres conditions générales de vente. Il appartient au Client de prendre connaissance desdites conditions générales de vente fournies par le Partenaire.
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Partenaires. CBNA Suivis flore du PNE Réseau de conservation de la flore Al-pAeins (RCFAA) 2017-2021 À définir ivi À Les suivis réalisés sur certaines placettes du réseau RENECOFOR (Réseau National de suivi à long terme des ECOsystèmes FORestiers les lichens. Les lichens sont de bons b-io he COFOR avec suivi des dépôts atmosphériques serait souhaitable. La synthèse des étudesc«ontrats bois sénescen»tsréalisées de 2013 à 2015 dans les Hau-tes ventaire des lichens sur la zone ha). Un premier inventaire a effectivement été réalisé sur le contrat Établir oir dans les contrats de projet suivants, en prévoyant un prochain passage daonus1150ans) Mettre en évidence les lichens -biniodicateurs, patrimoniaux, liés à la présence de stade matures du cycle sylvigénétique ou aux forêts anciennes
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  • Bénéficiaires Toute personne peut bénéficier des tarifs Loisir. Les enfants de 4 à moins de 12 ans bénéficient de 50% de réduction sur le prix perçu pour un adulte conformément aux dispositions du point 1.5.4 du chapitre Formation des prix.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • DUREE La durée de la Société est fixée à 99 (quatre-vingt-dix-neuf) années à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, sauf dissolution anticipée ou prorogation.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, composants, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.