Partenaires Clauses Exemplaires

Partenaires. OGUSTINE intervient comme intermédiaire pour plusieurs services complémentaires ou Options, identifiés comme tel sur le site Internet et sur le Bon de Commande, proposés par des Partenaires. L’ensemble de ces services sont soumis à leurs propres conditions générales de vente. Il appartient au Client de prendre connaissance desdites conditions générales de vente fournies par le Partenaire.
Partenaires. MILLENNIUM GESTION travaille avec différents partenaires commerciaux, dont elle est parfaitement indépendante et avec qui elle n’entretient aucun lien capitalistique. Elle propose ainsi la souscription, auprès de divers fournisseurs, à des services et/ou produits financiers (ci-après « les Partenaires »), notamment : Etablissement de monnaie électronique : Treezor SAS 00 xxx xx Xxxxx, 00000 Xxxxx Agrégateur de compte : Budget Insight SAS 0 xxx xx xx Xxxxx Xxxxxx - 00000 XXXXXXXXX
Partenaires. CBNA Suivis flore du PNE Réseau de conservation de la flore Al-pAeins (RCFAA) 2017-2021 À définir ivi À Les suivis réalisés sur certaines placettes du réseau RENECOFOR (Réseau National de suivi à long terme des ECOsystèmes FORestiers les lichens. Les lichens sont de bons b-io he COFOR avec suivi des dépôts atmosphériques serait souhaitable. La synthèse des étudesc«ontrats bois sénescen»tsréalisées de 2013 à 2015 dans les Hau-tes ventaire des lichens sur la zone ha). Un premier inventaire a effectivement été réalisé sur le contrat Établir oir dans les contrats de projet suivants, en prévoyant un prochain passage daonus1150ans) Mettre en évidence les lichens -biniodicateurs, patrimoniaux, liés à la présence de stade matures du cycle sylvigénétique ou aux forêts anciennes
Partenaires. Le PNRGC est un partenaire privilégié du maître d’ouvrage et est associé systématiquement aux opérations communes définies à l’article 4. Le PNRGC est maître d’ouvrage des études considérées par la CLE comme intéressant l’ensemble du périmètre du SAGE et s’appuiera sur le SIVOM GSN pour la maîtrise d’œuvre Les communes du périmètre n’appartenant ni au PNRGC ni au SIVOM GSN pourront participer aux différents programmes dans les conditions définies à l’article 7 .
Partenaires. Ci-après désigné « DESTINY » et, Specimen Enregistré sous le RCS Représentée par en qualité de Ci-après désigné “ PARTENAIRE”
Partenaires. Le PARTENAIRE s'engage à ne pas diffuser de message à caractère publicitaire ou informatif susceptibles de concurrencer les services offerts par DESTINY auprès des clients déjà actifs chez DESTINY. Il a notamment pour mission de s’assurer de la fidélité des clients finaux en leur proposant régulièrement les évolutions fonctionnelles et tarifaires autorisées par les mises à jour du catalogue tarifaire de DESTINY. Le PARTENAIRE s’engage à une obligation générale de loyauté envers DESTINY. Il s'engage à participer à la bonne image de marque de la société. Ses actions ne doivent, en aucun cas, porter atteinte à l'honneur de la marque DESTINY, ou dénaturer les activités de la société DESTINY.
Partenaires. Le programme partenaire définit des catégories qui ouvrent droit à des avantages et des devoirs. Des formations sont obligatoires pour bénéficier de certains avantages.
Partenaires. Le PARTENAIRE procédera à l’installation et au paramétrage des équipements nécessaires au bon fonctionnement des services DESTINY en respectant les règles définies à l’article 3.2. Le PARTENAIRE devra coordonner l’installation des équipements nécessaires au bon fonctionnement des services souscrits par le client à la livraison desdits services. Il est rappelé qu’en dehors de l’intervention de sous-traitants pour les créations d’accès Internet, DESTINY n’assure aucune intervention sur site client. En cas de besoin d’intervention sur site pour la finalisation d’une installation, la gestion d’un incident de mise en service ou de fonctionnement, le client pourra solliciter le PARTENAIRE dans le cadre de la relation commerciale qui les unit.
Partenaires. En cas de rupture des relations entre le client et le PARTENAIRE et notamment si le PARTENAIRE ne maintient plus les services de DESTINY chez le client, le PARTENAIRE ne percevra plus de commissions sur les services facturés au client. En cas de demande expresse de changement de PARTENAIRE émise par le client, le PARTENAIRE ne percevra plus de commissions sur les services facturés au client. Dans ce cas, DESTINY informera par email le PARTENAIRE de la demande émise par le client avec copie de la demande client. Le versement des commissions dues au PARTENAIRE s’arrêtera de facto au bout de trois (3) années d’inactivité du PARTENAIRE.
Partenaires. A défaut d’accord entre le PARTENAIRE et DESTINY dans un délai de dix (10) jours ouvrables à l’issue de ladite période de trente (30) jours, le présent contrat pourra être résilié immédiatement, sans pénalité, dommages-intérêts ou indemnité pour l’une quelconque des parties, sur simple notification écrite adressée à l’autre partie.