Services complémentaires Clauses Exemplaires

Services complémentaires. Quelle que soit la formule choisie et en fonction de la compatibilité du terminal ou de l’Application COYOTE, le Client peut également souscrire à des services complémentaires payants fournis par COYOTE SYSTEM.
Services complémentaires. 3.8.1. Si le Client demande à ZF d’effectuer des Services complémentaires sur place, les frais de déplacement et les heures de travail en régie seront facturés aux tarifs en vigueur chez ZF au moment où le Client sollicite les services.
Services complémentaires. 4(1) Service d’emballage. Le client à la possibilité de se procurer le service d’emballage proposé par le Centre MBE, moyennant le paiement du prix indiqué au sein du bordereau d’expédition. En cas de marchandises nécessitant des précautions d’emballages particulières pour leur transport, le client devra en informer par écrit le Centre MBE, sa responsabilité ne pouvant se trouver engagée dans le cas où les spécificités relatives aux marchandises n’auraient pas été mentionnées sur le bordereau d’expédition.
Services complémentaires. La fourniture des services complémentaires pour les groupes, tels les services de restauration, sera convenue d’un commun accord entre nous-même et le chef de groupe.
Services complémentaires. Au titre des présentes, SPYRIT peut être amené à fournir aux Organisateurs, sur demande de ce dernier, des services qui ne sont pas initialement prévus dans le Contrat, relatifs à la protection des Données (ex : audit, soutien dans le cadre d’une enquête menée par des autorités de contrôle). Ces services supplémentaires doivent être rémunérés en plus de la rémunération prévue pour les Services ne portant pas sur la protection des Données, spécifiés dans le Contrat, en fonction des dépenses réellement engagées dans chaque cas.
Services complémentaires. 6.1 Le Client peut également acheter un ou plusieurs Services complémentaires en sus des principaux Services Cloud. Ces services complémentaires sont décrits dans la rubrique correspondant à chaque Service principal, accessible dans le menu « Produits et Services » sur la page xxx.xxxxxxxxxx.xx. Le Client reconnaît que les Services complémentaires seront fournis selon les méthodes, modalités, spécifications techniques et financières et conditions de paiement spécifiées sur ledit lien et auxquelles il est pleinement fait référence dans les présentes et que le Client déclare avoir consultées et acceptées.
Services complémentaires. Le PRESTATAIRE offre également un service optionnel de vente de fournitures et accessoires utiles à sa prestation principale qui permettra au client de personnaliser son produit ou service.
Services complémentaires. Réservation d’un Noms de domaine Sur commande du Client attestée par la signature d’une Proposition Commerciale, l’Agence Equinoxes se charge pour le compte du Client des formalités d’enregistrement du nom de domaine choisi. À cet effet, le Client devra fournir à l’Agence Equinoxes, sur simple demande, tous les documents et informations nécessaires à cette démarche. L’Agence Equinoxes rapportera au Client toute difficulté éventuellement rencontrée pour l’enregistrement du nom de domaine souhaité. En tout état de cause, l’Agence Equinoxes ne s’engage pas sur l’obtention du nom de domaine choisi par le Client dans la mesure où cette décision appartient à ses fournisseurs. Le Client est seul responsable du choix du nom de domaine et s’assure que le nom choisi est disponible et ne porte pas atteinte aux droits d’un tiers. La demande d’enregistrement du nom de domaine est faite par l’Agence Equinoxes pour le compte du Client. En conséquence, le nom de domaine enregistré par le Client est sous sa garde exclusive et il lui appartient de s’assurer du renouvellement de ce nom de domaine en temps utile. L’Agence Equinoxes est un simple intermédiaire technique agissant pour le compte du Client. Adresses e-mail L’Agence Equinoxes met à la disposition du Client des adresses email, des alias email et des redirections d’emails dont le nombre est défini dans la formule choisie par le Client dans la Proposition Commerciale. Le Client pourra choisir ses adresses dans la mesure où elles sont disponibles et acceptées par l’Agence Equinoxes. L’Agence Equinoxes se réserve le droit, à tout moment et sans préavis de supprimer une ou l’ensemble des adresses emails, alias et redirections, si elle estime que l’usage qui en est fait n’est pas conforme aux présentes Conditions Générales ou à une disposition légale en vigueur. Certaines adresses email ne peuvent être attribuées au Client (adresse email déjà attribuée, relevant d’une autorité administrative, de l’Etat, contrevenant aux dispositions des présentes, à l’ordre public, etc.), ce que le Client comprend et accepte. L'installation et la configuration des messageries électroniques, ainsi que la gestion, la consultation et la suppression des messages reçus sont du ressort du Client. L’Agence Equinoxes ne peut être tenue responsable des conséquences de la saturation de la ou des messageries électroniques du Client.
Services complémentaires. Dans la mesure du possible, nous essayons de faciliter vos besoins en services complémentaires et vous mettrons en relation avec des prestataires extérieurs (traiteur, service à la personne, etc.). Toutefois, nous ne prenons aucune responsabilité quand à ces services qui doivent etre engages directement par vos soins avec les prestataires.
Services complémentaires. Au titre des présentes, le Prestataire peut être amené à fournir aux Clients, sur demande de ce dernier, des services qui ne sont pas initialement prévus dans le Contrat, relatifs à la protection des Données (ex : audit, soutien dans le cadre d’une enquête menée par des autorités de contrôle). Ces services supplémentaires doivent être rémunérés en plus de la rémunération prévue pour les Services ne portant pas sur la protection des Données, spécifiés dans le Contrat, en fonction des dépenses réellement engagées dans chaque cas.