Examples of Prix in a sentence
Toutefois, le Fournisseur se réserve le droit d’effectuer de petites modifications et/ou d’améliorer les Marchandises ou les Services avant leur livraison, sous réserve que cela n’affecte pas défavorablement les prestations relatives aux Marchandises, le Prix Contractuel ou la date de livraison.
Ces conditions pourraient nécessiter des travaux supplémentaires et entraîner une prolongation du Calendrier des travaux ainsi qu’une modification du Prix du Contrat.
La détermination des obligations de l’Entreprise au titre du Contrat, ainsi que les Prix, sont conditionnés à certains paramètres d’activité du Client (les Paramètres d’Activité du Client) tels que par exemple : la nature, l’étendue et les modalités d’exécution de l'activité du Client, la charge de production, la fréquentation et/ou l’occupation et/ou le dimensionnement des locaux, les caractéristiques des Installations.
La cession des actions de l'Associé Concerné au bénéfice des associés ayant notifié leur décision d'acquérir des actions et/ou, le cas échéant, de la Société interviendra, à l'initiative de la Société, au plus tard à l'issue d'un délai de huit (8) jours à compter de la date de détermination du Prix de Cession conformément aux stipulations du présent article.
Les taxes, les droits et autres impositions incombant au Prestataire sont considérés comme étant inclus dans le Prix du Contrat.