Primes. Calcul des primes et conditions d’octroi Prime d’accroissement Prime de fidélité
Primes. Montants mensuels en € au 01/01/2020, toutes taxes comprises, en fonction de l’âge au 01/01/2020
Primes. Les modalités de calcul de la prime dans le cas de la vente en surplus sont définies par l’Arrêté. Le versement de la prime est équiréparti sur chaque échéance de facturation des 5 (cinq) premières années du Contrat. La prime doit figurer dans la facture adressée au Cocontractant.
Primes. 19.01 Prime de soir et de nuit Toute personne salariée dont la moitié ou plus de ses heures régulières de travail intervient entre quinze (15) heures et minuit, reçoit une prime de soir de cinquante-trois cents (0,53$) l’heure pour chaque heure effectivement travaillée. Toute personne salariée dont la moitié ou plus de ses heures régulières de travail intervient entre minuit et huit (8) heures reçoit une prime de nuit de soixante-dix-neuf cents (0.79 $) l’heure pour chaque heure effectivement travaillée. Une personne salariée n’est pas admissible au paiement dune telle prime lorsqu’elle reçoit le taux prévu pour le travail supplémentaire. Cette prime ne s’ajoute pas au taux de salaire régulier dans le calcul de la rémunération du travail supplémentaire.
Primes. Le montant des primes à la replantation éventuellement perçues par l'une ou l'autre des parties sera dans tous les cas déduit de l'investissement à amortir. En cas d’arrachage définitif avec prime, le bailleur et le preneur se répartiront la prime, conformément aux recommandations de la commission consultative paritaire des baux ruraux du 26 septembre 2012 .
Primes. PREMIA 69
Primes. Le coût de la prime pur ce régime sera paye par la Compagnie. Le régime ne pas les avantages présentement par la législation ou provinciale. Si pendant la de cette Convention le gouvernement fédérai ou de tels avantages ce régime, le ur éliminé ces avantages.
Primes. 19.01 Prime de soir et de nuit Toute personne salariée dont la moitié ou plus de ses heures régulières de travail intervient entre quinze (15) heures et minuit, reçoit une prime de soir de soixante cents (0,60 $) l'heure pour chaque heure effectivement travaillée, à partir du 1er décembre 2002. Toute personne salariée dont la moitié ou plus de ses heures régulières de travail intervient entre minuit et 8 h reçoit une prime de nuit établie comme suit, selon l’ancienneté, pour chaque heure effectivement travaillée : - 0 à 5 ans d’ancienneté : onze pour cent (11%) du taux de salaire horaire régulier; - 5 à 10 ans d’ancienneté : douze pour cent (12%) du taux de salaire horaire régulier; - 10 ans et plus d’ancienneté : quatorze pour cent (14%) du taux de salaire horaire régulier. Une personne salariée n'est pas admissible au paiement d'une telle prime lorsqu'elle reçoit le taux prévu pour le travail supplémentaire. Cette prime ne s'ajoute pas au taux de salaire régulier dans le calcul de la rémunération du travail supplémentaire.
Primes. L’employé est admissible au paiement d’une prime annuelle d’au plus 10 % de son salaire, qui sera déterminée par l’employeur en fonction de la réalisation des objectifs annuels établis en vertu du paragraphe 5 ci-dessus. De plus, s’il termine toute l’année, l’employé est admissible à une prime subjective supplémentaire d’au plus 10 % de son salaire, qui sera déterminée à la discrétion de l’employeur en fonction de son évaluation du rendement qui dépasse les objectifs annuels de l’employé.
Primes. M ONTANT DE LA 1ERE PRIME ENVISAGEE : Montant : ................. Date Prévue : ..................... PRIMES COMPLEMENTAIRES ENVISAGEES : □ Oui □ Non Montant(s) : ................. Date(s) prévue(s) : ..................... O RIGINE ÉCONOMIQUE DES PRIMES D’ASSURANCE : □ Épargne sur Revenus □ Héritage Montant : ....................... Montant : ....................... Année : ........... Défunt : ..................................................... □ Donation Montant : ....................... Année : ........... Donateur :................................................. □ Vente Immobilière Montant : ....................... Année : ........... Bien cédé : ................................................. □ Cession de Société Montant : ....................... Année : ........... Nom de la Société : ..................................... □ Autre : .......................................................... Montant : .................. Précisions : ....................................... M ODE DE PAIEMENT DE LA PRIME : (Virement, transfert de portefeuille,...) ............................................................................................................................................................................................................................................................. T YPE D’INVESTISSEMENTS SOUHAITES ET EXPERIENCE : TYPES DE FONDS SOUHAITES : (Description et % de la prime) □ Fonds à Taux Garantis :........................................................................................................................................... □ OPCVM (Fonds Externes) :........................................................................................................................................ □ Fonds Interne Collectif :........................................................................................................................................... □ Fonds d’Assurance Spécialisé....................................................................................................................................... □ Fonds Interne Dédié :.............................................................................................................................................. Politique d’investissement :.....................................................................................................................