Primes Clauses Exemplaires
Primes. Montants mensuels en € au 01/01/2020, toutes taxes comprises, en fonction de l’âge au 01/01/2020
Primes. Calcul des primes et conditions d’octroi Prime d’accroissement Prime de fidélité
Primes. Un certificat d’assurance est émis en vertu de ce contrat d’assurance collective à un débiteur en considération du versement de la prime stipulée au Tableau des primes durant l’existence du contrat. La prime est due et payable à la date de prise d’effet du certificat d’assurance.
Primes. Les modalités de calcul de la prime dans le cas de la vente en surplus sont définies par l’Arrêté. Le versement de la prime est équiréparti sur chaque échéance de facturation des 5 (cinq) premières années du Contrat. La prime doit figurer dans la facture adressée au Cocontractant.
Primes. Le montant des primes à la replantation éventuellement perçues par l'une ou l'autre des parties sera dans tous les cas déduit de l'investissement à amortir. En cas d’arrachage définitif avec prime le bailleur et le preneur se répartiront la prime conformément à la grille recommandée par la commission consultative des baux ruraux du 26 septembre 2012
Primes. Prime par personne participante XXX CHF Prime minimale XXX CHF Prime provisionnelle XXX CHF Droit de timbre 5%
Primes. 19.01 Prime de soir et de nuit
Primes. L'Employeur verse à un occupant l'une des fonctions suivantes une prime de Ce montant est majoré selon les mêmes pourcentages et aux dates mentionnées pour les salaires à la clause de la présente convention collective: Coordonnateurde la section affaires urbaines Coordonnateurde la section sports Coordonnateur de la section infographie Coordonnateur de la section Parlement de Québec Coordonnateur à Ottawa Éditeur général magazines
Primes. M ONTANT DE LA 1ERE PRIME ENVISAGEE : Montant : ................. Date Prévue : ..................... PRIMES COMPLEMENTAIRES ENVISAGEES : □ Oui □ Non Montant(s) : ................. Date(s) prévue(s) : ..................... O RIGINE ÉCONOMIQUE DES PRIMES D’ASSURANCE : □ Épargne sur Revenus □ Héritage Montant : ....................... Montant : ....................... Année : ........... Défunt : ..................................................... □ Donation Montant : ....................... Année : ........... Donateur :................................................. □ Vente Immobilière Montant : ....................... Année : ........... Bien cédé : ................................................. □ Cession de Société Montant : ....................... Année : ........... Nom de la Société : ..................................... □ Autre : .......................................................... Montant : .................. Précisions : ....................................... M ODE DE PAIEMENT DE LA PRIME : (Virement, transfert de portefeuille,...) ............................................................................................................................................................................................................................................................. T YPE D’INVESTISSEMENTS SOUHAITES ET EXPERIENCE : TYPES DE FONDS SOUHAITES : (Description et % de la prime) □ Fonds à Taux Garantis :........................................................................................................................................... □ OPCVM (Fonds Externes) :........................................................................................................................................ □ Fonds Interne Collectif :........................................................................................................................................... □ Fonds d’Assurance Spécialisé....................................................................................................................................... □ Fonds Interne Dédié :.............................................................................................................................................. Politique d’investissement :.....................................................................................................................
Primes. Les primes pour la nouvelle police seront basées sur la même classification des risques que celle de la présente police et seront conformes aux taux de l'assureur en vigueur à la date d'établissement de la nouvelle police pour une telle classification de risques et pour l'âge, le sexe, le régime et le capital assuré. Si les taux de prime de la nouvelle police ne contiennent pas de classification de risques aussi favorable que celle de la présente police à la date de transformation, la classification la plus similaire qui soit offerte sera utilisée. La nouvelle police ne deviendra exécutoire que lorsque la première prime sera versée. La somme devra être versée à l'assureur dans les 31 jours suivant la date de transformation et du vivant de l'assurée. Si les primes pour l'assurance transformée dans le cadre de la présente police ont été payées au-delà dee la date de transformation, de telles primes excédentaires s'appliqueront aux primes de la nouvelle police.