Rayer la mention inutile. (2) Faire apparaître s’il y a lieu le nu-propriétaire et l’usufruitier * Bailleur : propriétaire du foncier (nu-propriétaire / usufruitier) ** Preneur : exploitant locataire
Rayer la mention inutile. 4 La période d’essai n’est pas obligatoire. Si elle est prévue, elle doit être expressément stipulée au contrat de travail. Elle est fixée, sauf dispositions plus favorables, à 1 mois pour les ouvriers et employés, à 2 mois pour les agents de maîtrise et 3 mois pour les cadres et assimilés.
Rayer la mention inutile. 11/ Congés payés
Rayer la mention inutile. OUI je veux déposer des objets et valeurs NON je ne veux pas déposer d’objet et valeurs.
Rayer la mention inutile. 2 Ces informations sont exigées par l'Administration Fiscale Française.
Rayer la mention inutile. ..............................................................................................................................................................................................
Rayer la mention inutile a) une clé ouvrant une clé ouvrant l’accès depuis la rue aux locaux du Centre LGBT PARIS IDF
Rayer la mention inutile. 8 Cette durée a été exprimée en page 2 Les modalités et les conditions de fonctionnement sont définies dans le règlement de fonctionnement de l’établissement. Ce règlement de fonctionnement a été adopté le 28 juin 2016 par délibération n° 08/2016. Les documents essentiels à votre entrée dans votre établissement ainsi que le règlement de fonctionnement vous a été remise en main propre à votre admission.
Rayer la mention inutile. Date Date et Signature Le Xxxxx, Xxxxxxx LHOPITAL (faire précéder la signature de la mention "lu et approuvé") Les clés sont à retirer auprès des responsables : Mme Xxxxxxx FABLE 00.00.00.00.00 M Xxxxxx XXXXXXXX 02.43.95.35.06 M Xxxxxxx XXXXXX 00.00.00.00.00
Rayer la mention inutile. Le cas échéant, en cas d’absence, autre personne à prévenir : Mme / Mr …………………………………………………………………….……………………………… Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………… N° de téléphone : ………………………………………………………………………………………… Lien avec le résident : ……………………………………..…………………………………………… ANNEXE 7