Renseignements supplémentaires. (Utiliser le verso si nécessaire) Je, soussigné(e), certifie par la présente que les réponses aux questions ci-dessus sont complètes et véridiques, et qu'elles sont faites au meilleur de ma connaissance. Date Signature du médecin Nom du médecin (en lettres moulées) et no de permis Adresse du médecin 000, xxx Xxxxx-Xxxxxx, case postale 16040, Xxxxxx (Xxxxxx) X0X 0X0 w:\sec-gen\formword\Déclaration du médecin traitant (2012-09)
Renseignements supplémentaires. Avez-vous connaissance de défauts sur le véhicule ? ☐Oui ☐Non Si oui, veuillez préciser : Le véhicule a-t-il été accidenté ? ☐Oui ☐Non Si oui, veuillez préciser : Le carnet d’entretien a-t-il été transmis ? ☐Oui ☐Non Si oui, l’acheteur confirme avoir pris connaissance de son contenu. Autres remarques :
Renseignements supplémentaires. La présente convention doit être lue à la lumière de l’Avis de confidentialité et de protection des renseignements personnels de MBNA (l’« avis de confidentialité »). Vous reconnaissez que l’avis de confidentialité fait partie de la présente convention. On trouvera de plus amples renseignements sur l’avis de confidentialité et nos pratiques en matière de confidentialité au xxx.xxxx.xx/xxxxxxxx/xxxxxxx/. Vous pouvez également communiquer avec nous pour obtenir une copie de l’avis de confidentialité.
Renseignements supplémentaires. Notre médecin conseil peut vous demander tout renseignement complémentaire sur la maladie ou l’accident traité, il peut être amené à vous demander de répondre à un questionnaire ou de fournir des documents médicaux spécifiques. • Vous pouvez lui communiquer ces renseignements directement ou par le biais de votre médecin.
Renseignements supplémentaires. Si vous désirez obtenir des renseignements supplémentaires à propos de votre contrat de carte de crédit, vous pouvez nous joindre en communicant au
Renseignements supplémentaires. Toutes les spécifications, tous les dessins, toutes les notes, toutes les instructions, tous les avis d’ingénierie ou toutes les données techniques auxquels il est fait référence dans la Commande sont réputés être incorporés dans les présentes par renvoi comme s’ils y figuraient intégralement. En cas de divergences ou de questions, le Vendeur se référera à l’Acheteur pour décision ou instructions ou pour interprétation.
Renseignements supplémentaires. Veuillez prendre connaissance de notre code de protection de la vie privée, « Respect de la confidentialité », pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de ces dispositions et de nos politiques sur la confidentialité. Visitez notre site à l’adresse xxx.xx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxx ou contactez-nous pour en obtenir un exemplaire. Vous reconnaissez que nous pouvons modifier à l’occasion les dispositions sur la confidentialité et Si vous avez un problème ou une plainte : Si vous avez un problème ou une plainte, vous pouvez communiquer avec nous en composant sans frais le 0-000-000-0000, en nous transmettant un courriel** à xxxxxxxx.xxxxxxx@xx.xxx ou en vous rendant à l’une de nos succursales. Pour une description plus détaillée de notre processus relatif au dépôt d’une plainte, consultez notre site Web à xxx.xx.xxx.
Renseignements supplémentaires. À la demande de XXXXXX, le Client est tenu de fournir toutes les informations supplémentaires que XXXXXX juge nécessaires à la mise à disposition de ses services ou au respect de ses obligations basées sur la Loi et la Réglementation.
Renseignements supplémentaires. Des renseignements financiers sont donnés dans les états financiers consolidés et le rapport de gestion de la société relatifs à son dernier exercice terminé. Des exemplaires du rapport annuel, y compris les états financiers vérifiés et le rapport de gestion y afférents, les plus récents de la société peuvent être obtenus sur demande adressée au secrétaire de la société. Tous ces documents ainsi que des renseignements supplémentaires concernant la société sont disponibles sur SEDAR au xxx.xxxxx.xxx et sur le site web de la société xxx.xxxxxxxxx.xxx.