Reproduction. Il est strictement interdit de reproduire entièrement ou partiellement les œuvres de quelque manière que ce soit et quelque fin que ce soit.
Reproduction. Le chaton partira non stérilisé, il vous incombera de le faire au meilleur moment avant ou dès les signes de premières chaleurs, et surtout de ne pas le laisser dehors en liberté et sans surveillance si il n’est pas stérilisé « il pourrait fuir ou se faire agresser ». Pour la personne qui souhaiterait faire de la reproduction, avec une femelle, une portée par an est acceptée pour la vente de chatons par le particulier, selon la loi en vigueur actuelle. Les chatons issus de votre portée ne devront pas être cédés ou vendus à un gros élevage (chatte en cage). Et le chat que vous avez adopté ne devra pas vivre en cage et ne devra pas être revendu ou cédé à un autre éleveur (plus d’une portée par an). Si toutefois vous devriez vous séparer de votre chat, nous consulter en priorité. En cas de revente ou de reproduction, nous consulter en priorité, dans ce cas précis au préalable. Attention cela ne s’improvise pas, la chatterie pourra vous guider si nécessaire si vous respectez les termes du contrat. Si vous souhaitez faire une saillie avec votre mâle, bien vous assurer que le partenaire est exempt de maladies, que les vaccins sont à jour, que l’animal ne sorte pas sans surveillance accrue, laisse ou endroit clôturé, un test FIV/FELV de moins d’un mois à minima devra être exigé, avant chaque saillie. Il ne devra pas y avoir dans le foyer d’autres chats européens ou autres entiers qui sortent sans surveillance afin de minimiser les risques de contamination FELV et FIV (sida chat).
Reproduction. 11.1 Les prises de vue pour des photographies, films et vidéos à caractère commercial ou public doivent faire l'objet d'un accord préalable du Directeur général de l'Établissement public du musée de Versailles.
11.2 Les questions relatives aux droits de reproduction, aux termes et conditions d'utilisation des prises de vues, doivent être traitées par l'emprunteur avec la Réunion des musées nationaux, (10 xxx xx x'Xxxxxx, 00000 Xxxxx ; Téléphone : 00 00 00 00 00 – Télécopie : 01 40 13 46 01 – Internet : xxx.xxxxx.xxx.xx) ou avec le Directeur général du musée dans le cas de photographies fournies par le musée.
11.3 Les prise de vues pour des photographies, films et vidéos à caractère privé ne sont pas autorisées.
Reproduction. COMMUNICATION
Reproduction. Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un titre de transport de quelque manière que ce soit. La personne reproduisant un titre de transport et l'utilisateur de la copie d’un titre de transport sont passibles de poursuites pénales.
Reproduction. Le CLIENT ne peut pas effectuer de copies du Logiciel. Le CLIENT signalera aux membres de son personnel et de son organisation se voyant accorder un accès au Logiciel les restrictions pesant sur la reproduction, l’ingénierie inverse, la divulgation et l’utilisation figurant dans le présent contrat. Le CLIENT est responsable de toute reproduction, ingénierie inverse, divulgation ou utilisation non autorisée du Logiciel effectuée par les membres de son personnel ou ses agents.
Reproduction. L’abonné n’a pas le droit de, et ne peut aider un tiers à, reconstituer, modifier, trafiquer, reproduire, traduire, désassembler ou décompiler l’information confidentielle de GS1, créer ou tenter de créer le code source à partir du code objet de l’information confidentielle de GS1 ou l’utiliser pour créer une œuvre dérivée, à moins d’en avoir été autorisé par écrit par GS1 Canada.
Reproduction. Sous réserve des restrictions de la licence ALA, le Client peut faire et installer des copies du logiciel à partir du logiciel principal à des fins d’usage interne (y compris une copie d’archives ou de sauvegarde pour chaque produit logiciel sous licence). Toutes les copies du logiciel doivent être faites à partir du logiciel principal et doivent comporter les numéros de série et tous les avis de droit de propriété. Le Client peut faire des copies de la documentation destinée à être utilisée avec le logiciel jusqu’à concurrence du nombre de licences achetées.
Reproduction. Vous ne devrez pas copier le Logiciel sans le consentement écrit préalable de Data Innovations. Nonobstant ce qui précède, Vous pourrez faire une copie de sauvegarde du Logiciel, sous un format qui pourra être lu par un ordinateur, à des fins d'archivage et de reprise sur sinistre, à condition que Votre copie de sauvegarde ne soit pas Utilisée sur un autre Ordinateur. Toutes les copies de sauvegarde resteront la propriété de Data Innovations et seront soumises aux termes et conditions de cet Accord. Vous devrez conserver un enregistrement du nombre et de l'emplacement de toutes les copies du Logiciel, y compris les copies fusionnées avec d'autres logiciels, et Vous mettrez ces enregistrements à la disposition de Data Innovations sur demande. Toutes les copies de sauvegarde du Logiciel que Xxxx créez doivent contenir les mêmes titres, marques de commerce, avis de droits d'auteur, légendes et tous les autres avis propriétaires apparaissant sur ou dans le Logiciel.