Reproduction Clauses Exemplaires

Reproduction. Autres……………………………………………………………………………… Niveau actuel du cavalier auquel est destiné l’équidé :…………. ……………………………………………………………………………………………... L’équidé a été essayé avant la vente : oui non Si oui, combien de fois ? …………………………………………………….
Reproduction. Le chaton partira non castré (sauf exception + de 6 mois), il vous incombera de le faire au meilleur moment à partir de 6 mois mais pas avant ou dès les 1er signe urine qui sent fort ou première chaleurs, et surtout ne pas le laisser dehors en liberté et sans surveillance si il n’est pas stérilisé « il pourrait fuir ou se faire agresser par un congénère». Pour la personne qui souhaiterait faire de la reproduction, avec une femelle, une portée par an est acceptée pour la vente de chatons pour le particulier, selon la loi en vigueur actuelle. Les chatons issus de votre portée ne devront pas être cédés ou vendus à un gros élevage (chatte en cage). Et le chat que vous avez adopté ne devra pas vivre en cage et ne devra pas être revendu ou cédé à un autre éleveur (plus d’une portée par an). Si vous souhaitez vous lancer dans l’élevage le faire dans le respect de l’animal et de la loi en vigueur. Si toutefois vous devriez vous séparer de votre chat, nous consulter en priorité. En cas de revente ou de reproduction, nous consulter en priorité, dans ce cas précis au préalable. Attention cela ne s’improvise pas, la chatterie pourra vous guider si nécessaire si vous respectez tous les termes du contrat pour le suivi. Si vous souhaitez faire une saillie avec votre mâle, bien vous assurer que le partenaire est exempt de maladies, que les vaccins sont à jour, que l’animal ne sorte pas sans surveillance accrue, laisse ou endroit clôturé, un test FIV/FELV de moins d’un mois à minima devra être exigé, avant chaque saillie. Il ne devra pas y avoir dans le foyer d’autres chats européens ou autres entiers qui sortent sans surveillance afin de minimiser les risques de contamination FELV et FIV (sida chat). Pensez à sécuriser vos balcons si vous êtes en appartement à étage, nous n’acceptons pas d’adoption si étage trop élevé sans sécurité
Reproduction. Il est strictement interdit de reproduire les œuvres de quelque manière que ce soit et quelque fin que ce soit.
Reproduction. Vous ne devrez pas copier le Logiciel sans le consentement écrit préalable de Data Innovations. Nonobstant ce qui précède, Vous pourrez faire une copie de sauvegarde du Logiciel, sous un format qui pourra être lu par un ordinateur, à des fins d'archivage et de reprise sur sinistre, à condition que Votre copie de sauvegarde ne soit pas Utilisée sur un autre Ordinateur. Toutes les copies de sauvegarde resteront la propriété de Data Innovations et seront soumises aux termes et conditions de cet Accord. Vous devrez conserver un enregistrement du nombre et de l'emplacement de toutes les copies du Logiciel, y compris les copies fusionnées avec d'autres logiciels, et Vous mettrez ces enregistrements à la disposition de Data Innovations sur demande. Toutes les copies de sauvegarde du Logiciel que Xxxx créez doivent contenir les mêmes titres, marques de commerce, avis de droits d'auteur, légendes et tous les autres avis propriétaires apparaissant sur ou dans le Logiciel.
Reproduction. Sous réserve des restrictions de la licence ALA, le Client peut faire et installer des copies du logiciel à partir du logiciel principal à des fins d’usage interne (y compris une copie d’archives ou de sauvegarde pour chaque produit logiciel sous licence). Toutes les copies du logiciel doivent être faites à partir du logiciel principal et doivent comporter les numéros de série et tous les avis de droit de propriété. Le Client peut faire des copies de la documentation destinée à être utilisée avec le logiciel jusqu’à concurrence du nombre de licences achetées.
Reproduction. 11.1 Les prises de vue pour des photographies, films et vidéos à caractère commercial ou public doivent faire l'objet d'un accord préalable du Directeur général de l'Établissement public du musée de Versailles.
Reproduction. L’abonné n’a pas le droit de, et ne peut aider un tiers à, reconstituer, modifier, trafiquer, reproduire, traduire, désassembler ou décompiler l’information confidentielle de GS1, créer ou tenter de créer le code source à partir du code objet de l’information confidentielle de GS1 ou l’utiliser pour créer une œuvre dérivée, à moins d’en avoir été autorisé par écrit par GS1 Canada.
Reproduction. Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un titre de transport de quelque manière que ce soit. La personne reproduisant un titre de transport et l'utilisateur de la copie d’un titre de transport sont passibles de poursuites pénales.

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  • Réservation La réservation devient ferme lorsque le Service de Réservation a reçu le contrat signé par le client (avant la date limite figurant sur le contrat) et un acompte égal à 25 % du montant total du loyer auxquels se rajoutent la totalité des frais de réservation ainsi que les frais d’assurance annulation éventuellement souscrite.

  • Communication Le Client accepte d’être cité par le Prestataire comme client de ses offres de services, aux frais du Prestataire. Le Prestataire peut mentionner le nom du Client, son logo ainsi qu’une description objective de la nature des prestations, objet du contrat, dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle notamment sur son site internet, entretiens avec des tiers, communications à son personnel, documents internes de gestion prévisionnelle, rapport annuel aux actionnaires, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant. Les parties conviennent d'épuiser toutes les solutions amiables concernant l'interprétation, l'exécution ou la réalisation des présentes, avant de les porter devant le Tribunal compétent. Le Prestataire étant un organisme de droit public, en cas de désaccord persistant, le tribunal administratif de Grenoble ou le tribunal administratif de résidence pour un particulier, est compétent pour traiter du litige en première instance. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes Conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions conservant force obligatoire entre les Parties. Le Prestataire ne pourra en aucun cas être déclaré responsable d'un préjudice financier, commercial ou d'une autre nature, causé directement ou indirectement par les prestations fournies. Le port des équipements professionnels individuels sont obligatoires et incontournables. Leurs absences excluront de fait les stagiaires des situations pratiques, sans recours possible pour le client. De même les comportements jugés incompatibles avec la sécurité des biens et des personnes entraineront les mêmes mesures conservatoires.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Modification En cas de modification des dates ou du nombre de personnes, le Prestataire s’efforcera d’accepter autant que possible les demandes de modification de date dans la limite des disponibilités, et ce sans préjudice des éventuels frais supplémentaires ; il s’agit dans tous les cas d’une simple obligation de moyen, le Prestataire ne pouvant garantir la disponibilité d’un emplacement ou d’un hébergement, ou d’une autre date ; un supplément de prix pourra être demandé dans ces cas. Toute demande de diminution de la durée du séjour sera considérée par le Prestataire comme une annulation partielle dont les conséquences sont régies par l’article 6.3.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Tarification Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.