Respect des lieux Clauses Exemplaires

Respect des lieux. Afin de respecter le caractère du lieu et le soin particulier donné à la décoration, L’UTILISATEUR accepte la présence discrete du représentant du Studio Ajer …..…………………………… lors de la location et s’engage à ce qu’aucune modification ne soit apportée au lieu durant la séance (mobilier ou décoration). Néanmoins si des objets devaient être déplacés (uniquement avec l’accord de LA PROPRIETAIRE ou de son représentant, L’UTILISATEUR devra remettre chaque chose à leur place d’origine. L’UTILISATEUR s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver les revêtements de sols, murs et plafonds, ainsi que le mobilier et à maintenir la propreté des lieux. L’UTILISATEUR s’engage à supporter le coût intégral des réparations et remises en état initial des lieux, dès lors que des dégradations auraient été causées par L’UTILISATEUR ou un des membres de son équipe. L’UTILISATEUR s’engage à ne pas troubler la tranquillité du voisinage à l’occasion de ses prises de vues. L’UTILISATEUR s’engage à respecter les dispositions légales et administratives relatives à la sécurité du lieu et des personnes.
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Respect des lieux. Les lieux et espaces de l'adidas arena doivent être utilisés conformément à leur destination. Tous vols et dégradation feront l'objet de poursuites.
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Respect des lieux le Client s’engage à respecter les « précautions d’usage d’utilisation de la salle ». Le Prestataire se réserve le droit de réaliser un état des lieux.
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Respect des lieux. Le preneur respectera TOUTES les instructions qui lui auront été données concernant l’utilisation et la remise en ordre des lieux. Le mobilier devra être remis en place comme lors de la prise en possession des lieux. Les structures en bois type Woodcraft (Cabane) sont acceptées dans le champs à condition que le preneur remette en état celui-ci en rebouchant les trous occasionnés par les structures dont les piquets ou autres et évacuer le matériel ( cordages, bois, bâches, toiles, )
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Respect des lieux. Afin de respecter le caractère du lieu et le soin particulier donné à la décoration, L’UTILISATEUR s’engage à ce qu’aucune modification n’y soit apportée durant la séance (mobilier ou décoration), néanmoins si des objets devaient être déplacés (uniquement avec l’accord des PROPRIETAIRES) L’UTILISATEUR devra remettre chaque chose à leur place d’origine. L’UTILISATEUR s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver les revêtements de sols, murs et plafonds, les boiseries ainsi que le mobilier et à maintenir la propreté des lieux. L’UTILISATEUR s’engage à supporter le coût intégral des réparations et remises en état initial des lieux, dès lors que des dégradations auraient été causées par L’UTILISATEUR ou un des membres de son équipe. L’UTILISATEUR s’engage à ne pas troubler la tranquillité du voisinage à l’occasion de ses prises de vues. L’UTILISATEUR s’engage à respecter les dispositions légales et administratives relatives à la sécurité du lieu et des personnes.
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Respect des lieux le locataire est tenu d’user du logement en bon père de famille et d’user paisiblement des lieux, sans créer de troubles au voisinage. Il doit utiliser le logement conformément à la destination qui est prévue dans le contrat de location. Le locataire est tenu d’entretenir le logement lui-même et de le rendre, lors de son départ, en bon état de propreté. En cas de non-respect de cette obligation, le propriétaire est en droit de réclamer au locataire un montant forfaitaire pour couvrir les frais de nettoyage du logement, qui s’élève à 50 euros. La location saisonnière est consentie uniquement à un usage exclusif d’habitation. Il est donc interdit d’y exercer son activité professionnelle voire commerciale. Le locataire est tenu d’occuper les lieux personnellement. Il ne peut pas sous-louer ou céder le contrat de location. Le locataire doit vérifier que sa responsabilité est couverte par une assurance couvrant les risques locatifs. Le locataire est tenu de payer toutes les sommes dues, notamment le loyer, le dépôt de garantie et, si applicable, les charges et la taxe de séjour à la date convenue dans le contrat de location. Si un accès à Internet est utilisé par le locataire depuis le logement loué, le propriétaire ne pourra pas être tenu responsable de la mauvaise utilisation de cet accès ; l’utilisateur de cette connexion sera considéré responsable de toute utilisation illégale ou contraire aux bonnes mœurs de cette connexion, notamment le téléchargement illégal d’œuvres et de fichiers, l’envoi d’e-mails en masse (spamming) et la tentative d’obtenir des accès non autorisés à un ordinateur ou un réseau.
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Respect des lieux. Les lieux et espaces de I'Accor Arena doivent être utilisés conformément à leur destination. Tous vols et dégradation feront l'objet de poursuites.
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Respect des lieux règles d’hygiène et de sécurité Interdictions
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Related to Respect des lieux

  • Respect des lois Chaque partie se conformera aux lois et règlements en vigueur.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • REGLEMENT DES LITIGES Tout différend né entre l’Assureur et l’Assuré relatif à la fixation et au règlement des prestations sera soumis par la partie la plus diligente, à défaut de résolution amiable, à la juridiction compétente du domicile du bénéficiaire conformément aux dispositions prévues à l’article R 114-1 du Code des assurances.

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Délai de livraison 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition. 8.2 Le respect du délai de livraison est lié à la satisfaction du respect des obligations contractuelles de l’acheteur. 8.3 Le délai de livraison est prolongé d’une durée appropriée: a) lorsque les indications nécessaires à l’exécution du contrat n’ont pas été adressées à temps au fournisseur, ou lorsque l’acheteur les modifie ultérieurement et engendre ainsi un retard dans l’exécution des livraisons ou des prestations; b) lorsque des circonstances contraignantes affectant le fournisseur, l’acheteur ou un tiers surviennent sans que le fournisseur soit en mesure de les écarter, en dépit de l’attention commandée par les circonstances. A titre d’exemple, de telles circonstances sont des épidémies, une mobilisation, une guerre, une guerre civile, des actes terroristes, une émeute, des troubles politiques, des révolutions, des actes de sabotage, d’importantes perturbations dans l’exploitation de l’entreprise, des accidents, des conflits de travail, la livraison tardive ou défectueuse des matières premières nécessaires, des produits semi-finis ou finis, la mise au rebut d’importantes pièces, des mesures ou omissions administratives d’organes étatiques ou supranationales, des embargos, des empêchements de transport, des incendies, des explosions, des phénomènes naturels; c) lorsque l’acheteur ou un tiers est en retard dans l’exécution des travaux qui lui incombent, ou dans l’accomplissement de ses obligations contractuelles, notamment si l’acheteur ne respecte pas les conditions de paiement. 8.4 Lorsqu’au lieu d’un délai de livraison, un terme certain a été convenu, celui-ci correspond au dernier jour d’un délai de livraison; les chiffres 8.1 4 sont applicables par analogie.

  • Règlement des litiges En cas de difficultés relatives à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat, en cas de lacunes de celui-ci et, plus généralement, en cas de litiges, les parties conviennent de rechercher de bonne foi une solution. Artikel 12 -

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.