Récupération du véhicule réparé Clauses Exemplaires

Récupération du véhicule réparé. Les moyens de transport mentionnés à la garantis d. Poursuite du voyage ou retour au Domicile (train, taxi, avion, bateau et autres) sont mis à la disposition du Bénéficiaire ou à celle d’une personne qu’il désigne pour permettre de récupérer le Véhicule garanti. Toutefois, à l’Etranger et suivant les circonstances, l’Assisteur se réserve le droit d’organiser et prendre en charge le rapatriement du Véhicule garanti. Si le Véhicule garanti est déclaré épave, l’Assisteur ne prend pas en charge le
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Récupération du véhicule réparé. Afin de permettre la récupération du véhicule une fois réparé, RENAULT ASSISTANCE met à disposition du Client ou d’une personne désignée par lui, l’un des moyens prévus au paragraphe “ Poursuite du voyage ou retour au domicile ” dans les limites et conditions définies ci-dessus.
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Récupération du véhicule réparé. 5.2.5 jusqu’à CHF 3’000 par événement jusqu’à CHF 3’000 par événement avoir lieu en Europe. en Europe − Organisation du voyage et prise en charge des frais de voyage Rapatriement du véhicule pour réparation en Suisse si
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Récupération du véhicule réparé. A la suite d’une Panne, immobilisant le Véhicule à plus de 50 km du Domicile du Bénéficiaire, si la réparation du Véhicule par le Distributeur ou Atelier Agréé FIAT a nécessité plus de 24 heures d’Immobilisation, FREETOGO ASSISTANCE or- ganise et prend en charge l’acheminement du Bénéficiaire vers le Distributeur ou Atelier Agréé FIAT réparateur afin de récupérer le Véhicule, dès qu’il sera réparé: ● soit les frais de train en 1ère classe, ● soit les frais d’avion (classe économique) si la distance est supérieure à 400 km, indépendamment du nombre de personnes trans- portées. La décision du moyen de transport appartient à FREETOGO ASSISTANCE. Si le Bénéficiaire ne souhaite pas récupérer le Véhicule par ses propres moyens et si le Véhicule, dûment assuré, remplit les normes du contrôle technique obligatoire et du Code de la Route, FREETOGO ASSISTANCE peut envoyer un chauffeur qualifié pour ramener le Véhicule au Domicile du Bénéficiaire figurant sur la carte grise, par l’itinéraire le plus direct. Le salaire et le voyage du chauffeur sont pris en charge; les frais de route (carburant, péages éventuels, passages bateau) sont à la charge du propriétaire du Véhicule.
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Récupération du véhicule réparé. Après une mise en œuvre de la prestation "Poursuite du voyage ou retour à domicile", les moyens ci-dessus mentionnés (train, avion, bateau, taxi, et autres moyens de transport plus approprié et disponible localement) sont mis à la disposition du locataire ou à celle d’une personne qu’il désigne pour permettre de récupérer le Véhicule garanti, sous réserve des disponibilités locales. Toutefois, à l’étranger et suivant les circonstances, AXA Assis- tance se réserve le droit d’organiser et prendre en charge le rapa- triement du Véhicule garanti.
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Récupération du véhicule réparé. Au terme de la réparation du véhicule, le TCS or- ganise le voyage du bénéficiaire ou d’un proche pour récupérer le véhicule réparé et prend en charge les frais y relatifs à condition que la récu- pération soit effectuée dans un délai de 2 mois à dater de la survenance de l’évènement à l’origine du sinistre. Si un deuxième véhicule privé est utilisé pour se rendre sur place, un forfait kilométrique de CHF 0.35 est appliqué pour ses frais variables. Le TCS se réserve le droit d’ajuster ce forfait en fonc- tion de l’évolution du prix du carburant. En outre, les éventuels frais de péage et de tunnel sont pris en charge. La réparation doit être prouvée par une facture établie par un garage agréé. Dans le cas contraire, le TCS se réserve le droit de refuser la prise en charge des coûts et de facturer au bénéficiaire les prestations déjà fournies.
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Récupération du véhicule réparé. Transfert (Transport aller-simple) au départ du Domicile, du Bénéficiaire assuré ou d’une personne désignée par le Bénéficiaire assuré pour récupérer le Véhicule réparé. Si nécessaire, Mondial Assistance missionne un Chauffeur pour ramener le Véhicule au Domicile. Les frais de carburant, péage, stationnement et gardiennage du Véhicule restent à la charge du Bénéficiaire.
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Récupération du véhicule réparé. Transfert (transport aller-simple) au départ du domicile, du bénéficiaire assuré ou d’une personne désignée par le bénéficiaire assuré pour récupérer le véhicule réparé. Si nécessaire, Allianz Assistance missionne un chauffeur pour ramener le véhicule au domicile. Les frais de carburant, péage, stationnement et gardiennage du véhicule restent à la charge du bénéficiaire. Prestation non cumulable avec la prestation « Abandon de l’épave ou sortie du pays » ci-dessous.
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Récupération du véhicule réparé. Une fois le Véhicule réparé, pour permettre au Bénéficiaire de se déplacer afin de récupérer son Véhicule, l’Assureur rembourse : ₋ Un billet de train 1ère classe ou ;
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  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • RESILIATION DU CONTRAT Nonobstant les éventuelles dispositions prévues aux Conditions Particulières, le Contrat peut être résilié par chacune des Parties dans les cas suivants :

  • Période d’essai Article 5

  • FORMATION DU CONTRAT Le présent contrat ne devient ferme et définitif qu’après l’encaissement des arrhes correspondant à 25% du montant de la location. Une fois la réservation effectuée et le contrat établi, toutes modifications du contrat entraîne la perte des arrhes au profit du propriétaire. 30 jours avant la date d’arrivée le preneur s’engage à verser le solde du prix de la location. Pour tout contrat souscrit moins d’un mois avant le début du séjour, la totalité des sommes dues devra être intégralement versée, à réception du présent contrat. Le défaut de versement du solde dans les délais ci-dessus entraîne de facto la résiliation du contrat, les sommes versées restant acquises au propriétaire sans préjudice d’une action en dédommagement. Le preneur prendra possession des lieux au plus tôt à 17h00 le jour du début de la location, soit la date d’arrivée figurant au contrat, et restituera les lieux au plus tard à 10h le jour de la fin de la location, soit la date de départ figurant au contrat. Nos prix s’entendent toutes taxes comprises et incluent la mise à disposition du logement, charges comprises (eau, électricité, chauffage), à l’exception de la taxe de séjour, payable directement sur place. Les remises et promotions ne sont pas cumulables et sont soumises à conditions et disponibilités. Les prix et réductions sont susceptibles de varier en fonction de notre politique tarifaire.

  • DESCRIPTION DU SERVICE Le service Relations Clientèle Citroën, DS Automobiles ou un point de vente du réseau agréé Citroën, muni des informations pertinentes transmises par le Véhicule, prend contact avec le Client par téléphone, au numéro renseigné lors de la commande, afin de lui proposer un rendez-vous chez un réparateur agréé Citroën, lorsqu’une Alerte nécessite l’intervention d’un technicien sur le Véhicule. Il est précisé que ce rendez-vous ne sera fixé qu’après échange avec le Client et qu’il aura lieu chez un réparateur agréé Citroën situé en France métropolitaine (Corse comprise). Une Alerte est détectée et contextualisée à partir des informations techniques et du géolocalisation transmis depuis le Véhicule aux systèmes d’information de Citroën par le Boitier Télématique. Sur la base de ces informations, une Alerte pourra être déclenchée pour les catégories d’équipements suivants : - Système d’entretien du Véhicule (tel que l’indicateur de maintenance), - Systèmes de sécurité (tels que les Airbags) - Système d'aide la conduite (tels que les ESP) - Groupe motopropulseur (dont le moteur) - Système de freinage (tels que l’ABS) - Niveaux des fluides (tels que le niveau d’huile) Si parmi ces catégories, certains équipements ne sont pas présents ou ne permettent pas techniquement la remontée d’Alerte, en raison du modèle ou de la finition du Véhicule, aucune Alerte ne pourra être remontée pour les équipements concernés.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de