Rémunération de l’auteur Clauses Exemplaires

Rémunération de l’auteur. Il est expressément rappelé que, aussi longtemps que les parties contractantes seront l’une et/ou l’autre membres d’un organisme de gestion collective des droits tel que la SACEM, les effets de la cession du droit de reproduction mécanique et du droit d’exécution et de représentation publique seront régis par les actes d’adhésion régularisés avec cet organisme ainsi que par les Statuts et le Règlement général dudit organisme, dans la limite des apports consentis et sous réserve des retraits d’apports éventuellement effectués. Dès lors, aussi longtemps que ces apports seront en vigueur, cet organisme aura seul qualité pour administrer le droit de reproduction mécanique et le droit d’exécution et de représentation publique, dans la limite de ces apports, pour conférer aux utilisateurs de l’ŒUVRE l’autorisation dont ils doivent être dotés, fixer les conditions pécuniaires de l’autorisation délivrée, percevoir les redevances résultant de ces conditions pécuniaires et les répartir entre l’AUTEUR et l’ÉDITEUR, le tout dans les conditions fixées par les règles sociales (Statut et/ou Règlement général notamment) dudit organisme.

Rémunération de l’auteur. 5.1 Sur les ventes au format papier : EDILIVRE rétrocèdera à l’auteur, à partir du 1er (premier) exemplaire vendu : - 20% (vingt pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format papier réalisées sur le site XXXXXXXX.xxx. - 10% (dix pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format papier qui ne sont pas réalisées sur le site XXXXXXXX.xxx. 5.2 Sur les ventes au format numérique : EDILIVRE rétrocèdera à l’auteur, à partir du 1er (premier) exemplaire vendu : - 70% (soixante-dix pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format numérique réalisées sur le site XXXXXXXX.xxx - 15% (quinze pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format numérique qui ne sont pas réalisées sur le site XXXXXXXX.xxx. 5.3 Les comptes de l’ensemble des ventes seront arrêtés une fois l’an, le 31 décembre, et seront payables à l’auteur au cours du premier trimestre de l’année suivante. 5.4 Les rétrocessions d’une année d’un montant net inférieur à 79 euros par ouvrage ne pourront donner lieu au paiement, et seront reportées sur l’exercice suivant. Par exemple, si l’auteur bénéficie de 40 euros de droits d’auteur pour l’année n. Ces droits d’auteur ne seront pas payés l’année n, mais crédités par avance sur l’année n+1. 5.5 Toute autre exploitation dérivée sur tous supports réalisés directement par l'Editeur, dont la rémunération n'est pas prévue dans le présent contrat, fera l'objet d'un avenant au présent contrat. En tout état de cause, à défaut d'accord sur le montant de ce droit, l'Editeur bénéficiera d'un droit de première option et de dernier refus sur l'exploitation de ces droits, au prix proposé par tout tiers, que l'Auteur communiquera à l'Editeur.

Rémunération de l’auteur. 1. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, la rémunération au titre de la cessions des droits d’exploitation sur l’oeuvre du cédant a été évaluée forfaitairement, à la somme de 100€. 2. Cette somme debrea être payée au cédant dans un délai de 30 jours à compter de la signature du présent contrat, par chèque ou virement bancaire.

Rémunération de l’auteur. La rémunération de l’auteur est fixée à 10 % du prix de vente au public hors taxes. L’auteur reçoit par ailleurs un à-valoir correspondant à l’avance de l’intégralité de ses droits sur les 1000 premiers exemplaires. Cet à-valoir lui restera définitivement acquis quelles que soient les ventes, sauf en cas de faute ou de dénonciation anticipée du contrat par l’auteur moins de trois 1. Cf. xxxxx://xxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxx/xx-xx-xx/0.0/xxxxxxxxx. ans après sa signature. Il est versé en deux fois, une première moitié à la signature du présent contrat et la seconde à la remise du manuscrit à l’éditeur, ou en une seule fois au moment de la signature du contrat si l’éditeur est déjà en possession du manuscrit. L’auteur ne perçoit aucune rémunération sur les utilisations de l’œuvre ou d’extraits destinés à en assurer la promotion, quel qu’en soit le support. En cas de modification du prix de vente (abonnements, soldes, etc.), le taux de rémunération sus-cité est appliqué sur le nouveau prix de vente quel qu’il soit. valeur non contractuelle Les retours sont décomptés de l’exercice suivant. Pour information Si l’auteur décède, ses héritiers et ayants droit doivent adresser à l’éditeur les coordonnées pré- cises d’un mandataire commun, qui sera seul habilité à traiter avec l’éditeur. Celui-ci suspendra tout paiement jusqu’à réception de ces coordonnées.

Rémunération de l’auteur. La politique numérique de l’éditeur consistant en la mise à disposition gratuite du sup- port numérique des œuvres de son catalogue afin d’en assurer la promotion, les seules recettes découlant de la diffusion numérique proviennent des ventes matérielles. Par conséquent, la ré- munération de l’auteur au titre de la diffusion numérique est réputée couverte par la rémunération au titre de l’exploitation matérielle de l’œuvre. L’auteur ne perçoit aucune rémunération sur les utilisations de l’œuvre ou d’extraits destinés à en assurer la promotion, quel qu’en soit le support. Toute modification de cette politique, en particulier tarifaire, implique résiliation de cette clause et négociation d’un nouvel avenant au contrat.

Rémunération de l’auteur. L’Auteur percevra 20 % du prix de vente public hors taxes (PPHT) pour chaque achat par téléchargement. Le montant que l’Auteur percevra pour chaque vente est précisé dans une grille de prix disponible sur le site internet MemoFlash. Cette grille possède une date de validité. La rémunération pour chaque achat sera calculé en fonction de la grille de prix en vigueur au moment de l’achat. En cas de consultation gratuite d’extraits de l’œuvre diffusés à des fins strictement promotionnelles de l’ouvrage, aucune rémunération ne sera due à l’Auteur, l’Editeur s’engageant à avertir l’Auteur des différentes opérations promotionnelles qu’il envisage.

Rémunération de l’auteur. En rémunération de la cession du droit d’édition et des droits d’exploitation exclusifs et opposables à tous, à l'exception des attributs d'ordre intellectuel et moral compris dans ce droit, que l'AUTEUR lui consent en vertu de l'article I du présent contrat, l’ÉDITEUR s'engage à verser à l’AUTEUR :

Rémunération de l’auteur. Par le biais du partenaire de paiement, Artefacts reverse chaque trimestre, à chaque auteur, un pourcentage du total des ventes de cet auteur. Ce pourcentage est négocié entre l’Auteur et Artefacts par mail, et se plafonne à 50%. Dans son espace personnel sur le Site, l’Auteur a un tableau qui lui liste les ventes de ses œuvres. Il peut ainsi suivre l’évolution de ses ventes et de son gain.

Rémunération de l’auteur. Les droits sont cédés à titre onéreux pour un montant de 3 255,00 € TTC (Trois mille deux cinquante-cinq euros TTC), conformément au devis N° 0009/04/18D en date du 29 avril 2018.

Rémunération de l’auteur. L’Auteur recevra de l’Editeur : 1. un à-valoir de ….. €, payable comme suit :  100% à la signature du contrat  50% à la signature du contrat et 50% à la remise du texte  …………………………………………………………………………………………… Cet à-valoir sera déduit des droits dus. Il restera définitivement acquis à l’auteur, sauf application de l’article 13.2. 2. pour l’exploitation du droit d’édition sous forme de livre, une rémunération calculée sur le prix public hors TVA de : - …….% jusqu’à exemplaires vendus - …….% de ………..…. à exemplaires vendus - …….% en sus de exemplaires vendus L’Auteur ne recevra cependant pas de rémunération pour les exemplaires destinés au dépôt légal, à la presse et à la promotion, pour les exemplaires d’auteur ni pour les exemplaires inutilisables ou détruits. 3. pour l’exploitation du droit de traduction : …….% des recettes brutes hors TVA de l’Editeur Si l’Editeur procède lui-même à l’édition de la traduction, l’Auteur recevra % de la rémunération pour l’exploitation du droit d’édition en langue originale. 4. pour l’exploitation des droits secondaires de reproduction : …….% des recettes brutes hors TVA de l’Editeur ou perception par la Sabam ou son représentant en application de leurs tarifs 5. pour l’exploitation du droit de reproduction sonore: …….% des recettes brutes hors TVA de l’Editeur ou perception par la Sabam ou son représentant en application de leurs tarifs 6. pour l’exploitation du droit de location: …….% des recettes brutes hors TVA de l’Editeur 7. pour l’exploitation du droit d’édition électronique une rémunération calculée sur le prix public hors TVA de : - …….% jusqu’à exemplaires vendus - …….% de ………..…. à exemplaires vendus - …….% en sus de exemplaires vendus ou perception par la Sabam ou son représentant en application de leurs tarifs 8. pour l’exploitation du droit de communication publique perception par la Sabam ou son représentant en application de leurs tarifs 9. Les droits de prêt, de reprographie (rémunération notamment pour photocopies à usage privé) et de copie privée (rémunération notamment pour copies d’œuvres sonores à usage privé) seront réparties entre l’Auteur et l’Editeur conformément aux dispositions légales et/ou aux accords intervenus entre les représentants des auteurs et des éditeurs.