Droit de reproduction Clauses Exemplaires

Droit de reproduction. Si vous nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par vous, vous nous accordez, ainsi qu'aux sociétés qui nous sont apparentées, pour la durée légale de protection applicable, le droit non exclusif et gratuit de reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, sous-licencier et afficher ce contenu dans le monde entier, sur le Site et sur tous supports.

Droit de reproduction. Il est ici rappelé qu'aux termes de l'article I du présent contrat la cession faite à l'ÉDITEUR par l'AUTEUR de son droit de propriété incorporelle, exclusif et opposable à tous, à l'exception des attributs d'ordre intellectuel et moral compris dans ce droit, sur l’ŒUVRE, comprend, selon les modalités figurant audit article I, la cession de la totalité du droit de reproduction de l'AUTEUR sur ladite ŒUVRE, en ce inclus le droit à rémunération pour copie privée sonore et audiovisuelle.

Droit de reproduction. Le client consent, par l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente que les photographies et vidéos réalisées par Z’art Films Production pour le client soient utilisées à des fins promotionnelles, pour démontrer son savoir-faire et ses talents artistiques sur son propre site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx et sur ses propres supports de communication et réseaux sociaux.

Droit de reproduction. 5.4.1.1 Le droit de reproduire tout ou partie de l’innovation, en tout format et sur tout support, actuel ou futur (notamment électronique, informatique, numérique, magnétique, optique) ou tout support permettant de stocker de manière transitoire ou permanente des informations numérisées, permettant la consultation ou le téléchargement de l’innovation hors ligne ou en ligne, selon tous procédés connus ou inconnus qui permettent de la communiquer au public, et notamment réseaux numériques en ligne et hors ligne, ouvert (Internet notamment) ou fermé (extranet, Intranet notamment), vidéogrammes, bandes magnétiques, DVD, cédéroms, CD-I, bornes interactives, cloud, ou tous autres supports permettant de stocker à titre transitoire ou permanent des informations numérisées, en vue de la consultation, de l’envoi et de la réception, notamment courriels, applications numériques, Smartphones, tablettes, consoles de jeux etc. ou tous autres procédés de téléchargement hors ligne ou en ligne. 5.4.1.2 Le droit de reproduire l’innovation, intégralement ou par extraits, sous forme imprimée, et notamment sous toutes formes d’éditions graphiques (notamment publications de toutes sortes tels livres, catalogues, ouvrages, affiches, panneaux, publicités, dossiers de presses, revues, supports de presse, journaux, périodiques) en toutes langues et par tous procédés connus ou inconnus. 5.4.1.3 Le droit de reproduire et d’intégrer tout ou partie de l’innovation dans toute œuvre notamment multimédia ou de l’adapter sous forme multimédia.

Droit de reproduction. SELON LE CODE L 335 1 - 4 DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, LE DROIT DE REPRODUCTION DES DVD EST INTERDIT. TRAITEMENT DES MÉDIAS FOURNIS PAR LE CLIENT : E AS DE PERTE OU DE DÉTÉRIORATION DES SUPPORTS QUI SONT CONFIÉS PAR LE CLIENT, STUDIO ONE SE DÉGAGE DE TOUTE RESPONSABILITÉ. POUR TOUTE REMISE DE MÉDIAS, LE CLIENT AURA PRIS LE SOI E RÉALISER UNE COPIE. DANS LE CAS OÙ LE CLIENT FOURNIRAIT DES DOCUMENTS ISSUS D’AUTRES PRESTATAIRES (RUSHES, PRISES DE VUE, DOCUMENTS GRAPHIQUES, INTERVIEWS, ANIMATIONS, LOGO, VOI FF TEXTES, MOTION DESIGN, TEMPLATE), LE CLIENT S’ENGAGE AUPRÈS DE SON PRESTATAIRE À SE GARANTIR DE LA CESSION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PERMETTANT L’UTILISATION ET L IFFUSION PAR STUDIO ONE SUR TOUT SUPPORT ET TOUT FORMAT.

Droit de reproduction. Droit de numériser et de fixer matériellement l’œuvre multimédia par tous procédés et de la reproduire sur tous supports et en nombre aux fins de son exploitation et de sa distribution.

Droit de reproduction. Le droit de reproduire l’œuvre et d'exploiter tous extraits, documents et photographies des œuvres sur tout support connu et inconnu à ce jour, et notamment édition papier et édition électronique, vidéogramme, film, vidéo, support magnétique, optique, électronique, numérique et multimédia, CD Rom, CDI, DVD, en vue de leur reproduction fixe dans les catalogues, livres, documents d'information, publications périodiques, consacrés aux activités du donataire et à ses collections.

Droit de reproduction. Selon le code L 335 14 de la propriété intellectuelle, le droit à la reproduction libre des DVD est interdit. Toute duplication, diffusion publique, ou réutilisation des images et des films hors du cadre et du délai préalablement défini entre le Client et SoWhen? doit faire l’objet d’une nouvelle demande et d’un nouveau contrat convenue de gré à gré. SoWhen? se donne le droit d’utiliser les images crées lors de la prestation. SoWhen? se donne le droit de diffuser des extraits de films sur son site internet xxx.xxxxxx.xx En cas de refus de la part du Client, un alinéa précisera cette décision sur le devis La diffusion des images est seulement à but promotionnel, publicitaire et non lucratif ;

Droit de reproduction. Le droit exclusif de reproduction compris dans les droits d’édition et d’exploitation cédés présentement par l’AUTEUR à l’ÉDITEUR concerne tous les procédés de fixation matérielle de l’ŒUVRE qui permettent de communiquer celle-ci au public d'une manière indirecte, notamment et, sans que ces indications soient limitatives : la copie, la gravure, l'imprimerie, le dessin, la photographie, l'enregistrement mécanique, électrique, chimique, magnétique, numérique, cinématographique, vidéographique.

Droit de reproduction. Le Prêteur autorise la photographie, la reproduction et la présentation des pièces (oui ou non) Pour la publicité : Pour les archives : Pour le catalogue : À des fins éducatives : À toutes les fins : Signature du Prêteur et date :