Résiliation de la licence Clauses Exemplaires

Résiliation de la licence a. Le présent contrat entre en vigueur dès votre première utilisation des Produits sous licence et demeure en vigueur jusqu’à la résiliation du contrat, par vous ou par l’ICIS, aux termes de la disposition qui suit. b. Vous ou l’ICIS pouvez résilier le présent contrat en remettant à l’autre partie un avis écrit en ce sens. c. Dès la résiliation du présent contrat, vous cesserez d’utiliser les Produits sous licence et supprimerez ou détruirez de façon permanente toutes les copies complètes ou partielles des Produits sous licence en votre possession, sous votre autorité ou sous votre contrôle.

Résiliation de la licence. La Société est en droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à la Licence d'utilisation du Logiciel NDR avec effet immédiat et sans aucun recours possible de la part du Licencié.

Résiliation de la licence. Le Titulaire de Licence ne peut utiliser le Logiciel d'Évaluation que pendant une durée limitée (en général trois mois), comme indiqué dans le Certificat de Licence approprié. Au terme de cette période, la Société est en droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à la Licence d'utilisation du Logiciel d'Évaluation avec effet immédiat et sans aucun recours possible de la part du Titulaire de Licence, même si la Licence d'utilisation du Logiciel d'Évaluation n'est pas techniquement restreinte à une période limitée selon la définition de l'Article 1.5.

Résiliation de la licence. En cas d'inexécution par l'une ou l'autre des Parties d'une ou plusieurs des obligations lui incombant en vertu de la présente licence, la partie lésée adressera à l’autre une lettre recommandée avec accusé de réception lui notifiant le manquement reproché et la mettant en demeure d'exécuter l'obligation lui incombant. S'il n'est pas remédié au manquement dans les trente jours (30 jours) suivant la réception de cette mise en demeure, la partie lésée pourra résilier la présente licence de plein droit, par l'envoi d'une seconde lettre recommandée avec accusé de réception notifiant cette résiliation à l’autre partie. La résiliation prendra effet à la date de réception de cette seconde lettre.

Résiliation de la licence. Le Concédant a le droit de résilier la licence accordée dans le présent Contrat de licence à condition de vous prévenir par écrit, si vous enfreignez toute clause matérielle du Contrat de licence dans le cadre de votre utilisation du Logiciel ou de l'exercice des droits du Concédant, y compris, sans s'y limiter, la violation des termes énoncés aux articles 2 et 3 ci-dessus.

Résiliation de la licence. Xxxx Xxxxx peut résilier le présent Contrat et la licence qu'il concède en vous informant par écrit de cette résiliation en cas de violation de votre part de toute condition essentielle du présent Contrat, y compris mais sans s'y limiter les clauses des Sections 1 et 2 ci-dessus.

Résiliation de la licence. 14.1 Xxxxxxx pourra résilier le droit du Licencié d’utiliser le Logiciel si le Licencié est en manquement par rapport aux termes du Contrat et ne remédie pas à ce manquement dans les sept (7) jours à compter de la date de réception d’une notification écrite à cet égard. 14.2 À l’expiration ou à la résiliation du droit du Licencié d’utiliser le Logiciel, le Licencié devra cesser d’utiliser le Logiciel, les API et la Documentation et devra détruire toutes les copies du Logiciel, des APIs et de la Documentation en sa possession ou en la possession de son Partenaire exploitant, y compris les copies sur les bandes de sauvegarde et autres supports. Sur demande de Xxxxxxx, le Licencié devra certifier par écrit de ladite destruction à Solibri. Sauf disposition contraire expresse dans le présent Contrat, à la résiliation du droit du Licencié d’utiliser le Logiciel, les API ou la Documentation pour tout motif, le Licencié ne disposera d’aucun droit de remboursement de l’intégralité ou de toute partie des redevances de licence.