Exécution. Le Client est seul responsable de l'exactitude des informations fournies pour les besoins de l'exécution d'un ordre de virement SEPA. La Banque n'a pas l'obligation de rectifier ou de compléter les informations fournies. Un ordre de virement SEPA n'est exécuté par la Banque que sur la base d'un numéro IBAN, indépendamment de toute information supplémentaire fournie pour les besoins de l'exécution dudit ordre.
Exécution. 2.1.1. SAP fournira les Services conformément au Bon de commande et aux présentes CG.
Exécution. Chaque Partie déclare et garantit : (a) qu’elle possède le droit et la capacité juridique de conclure la présente Entente et d’assumer toutes les obligations qui lui incombent en vertu de l’Entente ; b) que l’individu qui utilise une Signature électronique dans le cadre de l’Entente au nom d’une Partie a les pleins pouvoirs et la pleine autorité pour l’exécuter ; et (c) que l’Entente représente une obligation contraignante pour cette Partie. Chaque partie convient qu’une signature électronique, qu’elle soit numérique ou cryptée, est destinée à authentifier la présente Entente et à avoir la même force et le même effet que les signatures manuelles.
Exécution. Cisco garantit que :
Exécution. Exécution
Exécution. Le comptable assignataire de la dépense est Monsieur le Payeur Départemental du Bas- Rhin - Xxxxx xx Xxxxxxxxxxx - Xxxxx xx Xxxxxxxx Xxxxx, 00000 Xxxxxxxxxx Xxxxx 0.
Exécution. Les audits seront exécutés pendant les heures ouvrables normales et n’entraveront pas les affaires du Titulaire de façon excessive. OT avisera le Titulaire de chaque audit 7 jours avant son exécution. Le Titulaire permettra à OT d’effectuer des copies des archives pertinentes du Titulaire. OT se conforment à toutes les réglementations de protection des données applicables.
Exécution. Les meilleurs soins seront apportés à la parfaite exécution des commandes mais le client accepte les tolérances générales du marché, le métier et la matière première spécifique et les différences normales qui pourraient exister entre la pièce fabriquée et celle conçue sur plan ou suivant modèle nous remis. Tout cas de tolérance plus sévère que les tolérances générales du métier devra préalablement être validées par le vendeur au niveau de leur faisabilité par des mesures CPK > 1.66. Les quantités commandées peuvent être fournies avec une latitude de 5% en plus ou en moins.
Exécution. L’organisateur est responsable de l’exécution des services de voyage compris dans le contrat de voyage à forfait, indépendamment du fait que ces services doivent être exécutés par lui-même ou par d’autres prestataires de services de voyage.
Exécution. Monsieur le Président du SMDO, les membres du Bureau, du Comité Syndical et les agents de déchetteries sont chargés de l’application du présent règlement.