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VOUS Clauses Exemplaires

VOUS. Le souscripteur du contrat désigné dans les conditions personnelles* ou toute autre personne qui lui serait substituée avec notre accord, ou du fait du décès du souscripteur précédent.
VOUS l'Assuré, c'est-à-dire l'adhérent de SMAM Mutuelle et, plus généralement, s'ils vivent sous le toit de sa résidence principale : • son conjoint, • leurs enfants mineurs, • leurs enfants majeurs, âgés de moins de 28 ans, célibataires, sans ressources personnelles, • xxxxx ascendants fiscalement à charge, • les personnes dont l'Assuré ou son conjoint ont la tutelle ou la curatelle, CONJOINT Les personnes : • mariées, • • unies par un pacte civil de solidarité, vivant sous le même toit de telle sorte qu'elles puissent être communément regardées comme formant un couple.
VOUS. Le souscripteur (signataire) du présent contrat.
VOUS. Le souscripteur du contrat désigné aux Conditions Particulières.
VOUSLa résiliation doit nous être notifiée dans le délai de 30 jours qui suit la notification de notre décision. A l'expiration d'un délai de 30 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de résiliation. Vous n’avez pas payé la cotisation.
VOUS. Si nous refusons une réduction de cotisation dans les 30 jours de votre déclaration. A l'expiration d'un délai de 30 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de résiliation. Nous modifions le tarif ou la franchise à l’échéance annuelle VOUS La résiliation doit nous être notifiée dans le délai de 30 jours à compter du moment où vous avez été informé de la modification. A l'expiration d'un délai de 30 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de résiliation. Nous décidons de résilier un autre de vos contrats, après sinistre.
VOUS. Vous disposez de 30 jours à compter de la publication au Journal Officiel de l’avis de demande de transfert pour résilier votre contrat.
VOUS. L’assuré, souscripteur, et les colocataires désignés aux Conditions Particulières, sauf autres dispositions aux Conditions Générales et Particulières.
VOUS. Le preneur d’assurance, c’est-à-dire la personne qui souscrit le contrat.
VOUS. L’adhérent et/ou l’assuré au contrat tel(s) que désigné(s) aux Conditions Particulières.