Vérifications préalables Clauses Exemplaires

Vérifications préalables. Préalablement à toute Commande, Vous vous engagez à prendre connaissance des Pré-requis, des éventuelles restrictions, des Conditions Contractuelles, ainsi qu’à poser à Nordnet toute question les concernant (cf. article 23 « Notifications »). Par la Commande de l’Offre, Xxxx reconnaitrez en avoir pris connaissance et les accepter. Xxxxxxx ne pourra être tenue pour responsable d’un éventuel dommage ou dysfonctionnement du(des) Service(s), éventuel(s) Produit(s) ou du(des) Matériel(s) dans le cadre de l’Offre souscrite résultant d’une mauvaise prise en compte de votre part de ces éléments. Les informations détaillées relatives aux caractéristiques techniques des Matériels sont accessibles sur le Site Nordnet, notamment au sein de la rubrique Assistance, et sur simple demande auprès de Xxxxxxx. Avant tout achat d’un Matériel, vous devez en vérifier la compatibilité avec votre installation électrique, votre logement/local, votre situation géographique, et obtenir le cas échéant les autorisations nécessaires. Par ailleurs, si le Matériel a vocation à être relié à votre connexion Internet, Vous devez vérifier qu’il est compatible avec l’Offre d’accès Internet souscrite ou à laquelle Vous souhaitez souscrire (sauf si Vous souscrivez à une Offre d’accès Internet commercialisée par Nordnet et achetez un Matériel commercialisé par Nordnet dans le cadre de cette Offre, dans ce cas, l’Offre d’accès Internet et le(s) Matériel(s) présenté(s) dans ce cadre sont nécessairement compatibles). L’ensemble de ces vérifications relève de votre responsabilité. L’ensemble des éléments sont mis à votre disposition sur le Site Nordnet, notamment au sein des Conditions Contractuelles et/ou du(des) récapitulatif(s) contractuel(s) (pour les Offres portant sur des Services de communications électroniques) relatifs à l’(aux) Offre(s) concernée(s), et peut Vous être communiqué sur simple demande auprès de Xxxxxxx (cf. article « Notifications » ou au 3420 service gratuit + prix appel).
Vérifications préalables. En cas de dysfonctionnement du Service, il appartient au Client de consulter la Documentation et d'effectuer les tests techniques proposés par OVH HOSTING sur la page suivante xxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xxxxxxxxxxxxx/. A défaut de résolution du dysfonctionnement rencontré, il appartient au Client de déclarer l'incident auprès des services d'OVH HOSTING.
Vérifications préalables. Les caractéristiques des Matériels sont disponibles sur le Site (rubrique Assistance) et/ou précisés lors de la Commande, ou sur demande auprès de Xxxxxxx. Avant toute Commande incluant un Matériel, et outre les Prérequis, le Client doit en vérifier la compatibilité avec son installation électrique, son logement/local, sa situation géographique, et obtenir si besoin les autorisations nécessaires. Toutes les Offres d’accès Internet commercialisées par Nordnet incluant la mise à disposition, la location ou la vente d’un Matériel comprennent un Matériel nécessairement compatible. Le Matériel de connexion est pré-paramétré pour fonctionner avec l’Offre de Nordnet. Le Client est tenu par les exigences environnementales, techniques et électriques, en complément des consignes et/ou préconisations du Guide d’installation. Le Matériel, les logiciels, les données techniques ou la technologie (notamment dans le cas de la technologie satellite) qui lui sont associés peuvent être soumis aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation et aux lois commerciales d’autres gouvernements nationaux qui peuvent s’appliquer à leur importation, utilisation, distribution ou exportation. Ces règlements comprennent notamment le Règlement sur l'administration des exportations et le Règlement sur le contrôle des avoirs étrangers. Il appartient au Client de s’y conformer. Il ne pourra, sans autorisation préalable du gouvernement des États-Unis, les exporter, réexporter ou transférer, directement ou indirectement, à un pays soumis à un embargo commercial américain ou à l’un de ces pays (la liste actuelle comprend Cuba, l'Iran, la Corée du Nord, le Soudan et la Syrie, la région de Crimée d'Ukraine, ou tout amendement ultérieur), ou à toute personne ou entité figurant sur les listes des parties restreintes du gouvernement américain, ou encore à un utilisateur final engagé dans des activités interdites ou pour une utilisation finale, directement ou indirectement liée à la conception, au développement, à la production ou à l'utilisation d’armes de destruction massive, y compris les armes nucléaires, chimiques ou biologiques, et/ou la technologie des missiles pour les délivrer. Ces dispositions peuvent être applicables y compris à l’issue du Contrat. Cette clause survivra à l'expiration ou à la résiliation du Contrat.
Vérifications préalables. Conformément au dispositif en vigueur relatif à la prévention et à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, la banque est tenue de :
Vérifications préalables. En cas de dysfonctionnement du Service, il appartient au Client de consulter la Documentation et d'effectuer les tests techniques proposés par WP SERVEUR sur le Site WP SERVEUR. A défaut de résolution du dysfonctionnement rencontré, il appartient au Client de déclarer l'incident auprès des Services de WP SERVEUR.
Vérifications préalables. En cas de dysfonctionnement du Service, il appartient au Client de consulter la Documentation et d'effectuer les tests techniques proposés par OVHcloud sur le site OVHcloud. A défaut de résolution du dysfonctionnement rencontré, il appartient au Client de déclarer l'incident auprès des services d'OVHcloud.

Related to Vérifications préalables

  • Dispositions finales Article 42

  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • Obligations du locataire Le locataire est obligé :

  • Garanties Le remboursement du capital et le paiement des intérêts ainsi que toutes les sommes contractuellement dues ou devenues exigibles au titre du présent contrat sont garantis comme suit :

  • Autres dispositions Le mandant autorise expressément le mandataire à : - établir ou faire établir aux frais du mandant tous les diagnostics obligatoires ainsi que tous documents indispensables à l’information du locataire. - embaucher et congédier le personnel d’entretien et de gardiennage, fixer les salaires et les conditions de travail ; - sur demande expresse du mandant, le représenter ou le faire représenter aux assemblées générales des copropriétaires dans la mesure où le mandataire n’assume pas les fonctions de syndic de la copropriété dont dépend(ent) le(s) bien(s) géré(s) ; le représenter auprès des associations de locataires ; - donner, sur demande du mandant, tous les éléments pour la déclaration annuelle de ses revenus fonciers, la déclaration de TVA, et le cas échéant, les éléments servant à la détermination de la contribution sur les revenus locatifs (CRL) ; - rédiger et remplir toute demande de subvention notamment auprès de l’Anah après en avoir reçu mandat spécial par le mandant ; - représenter le mandant devant tous organismes publics ou privés, déposer et signer toutes pièces, engagements, solliciter la délivrance de toutes attestations, documents administratifs ou autres, le tout relativement au bien géré ; - en outre, le mandant autorise expressément le mandataire à passer et signer tous actes et procès-verbaux, élire domicile et généralement faire tout ce qu'il jugera convenable aux intérêts du mandant. Si le bien objet du mandat est à usage d’habitation principale ou mixte et est situé dans une zone d’encadrement des loyers, le mandant est informé que le mandataire est tenu de communiquer à l’observatoire local des loyers compétent les informations relatives au logement et au contrat de location (article 5 II de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 modifiée).

  • Caisse des dépôts et consignations 00 xxx Xxxxxxxx - XX 00000 - Xxxxxxxx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxx xxxxx 0 - Tél : 00 00 00 00 00 xxxxxxxx-xxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx 13/23

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • DISPOSITIONS GENERALES La Société se réserve la faculté de mettre à jour et modifier les présentes CGU à tout moment étant précisé que les CGU en vigueur sont celles publiées sur le DOMAINE au moment de l’accès au DOMAINE et de la navigation du BENEFICIAIRE. Aucune indication, ni aucun document ne pourra engendrer d’obligation non comprise dans les présentes CGU, s'il ne fait l'objet d'un nouvel accord entre les Parties. Les Parties déclarent en outre que les présentes CGU ne peuvent en aucun cas être considérées comme un acte constitutif de personne morale ou d'une entité juridique quelconque, et que toute forme d'"affectio societatis" est formellement exclue de leurs relations. Le fait que l'une des Parties n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes CGU, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause. En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque de celles-ci, les titres seront déclarés inexistants. Si l’une quelconque des stipulations des présentes CGU venait à être déclarée nulle au regard d’une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d’une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite mais n’affectera en rien la validité des autres clauses qui demeureront pleinement applicables.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • Dispositions générales Article 1er