Échéancier. Les articles 11.1 et 11.2 des Conditions spécifiques d’abonnement à l’offre mobile Orange et relatifs à la facturation ne s’appliquent pas aux forfaits bloqués Smart. Lors de la souscription de son abonnement à un forfait bloqué Smart, le Client est informé sur son contrat du montant de la redevance mensuelle d’abonnement due au titre de la période d’engagement de douze (12) mois minimum, ainsi que de la date et du mode de paiement. En cas de souscription avec engagement de vingt-quatre (24) mois, cette information est complétée par l’inscription d’une remise de trois (3) euros par mois sur le montant indiqué. Un échéancier annuel est ensuite envoyé au Client. Cet échéancier précise la redevance d’abonnement mensuelle due sur une période de douze (12) mois, indépendamment de l’engagement du Client, le montant mensuel des options éventuellement souscrites et des réductions dont bénéficie le Client. Les sommes ci-dessus sont payables en euros selon le mode de paiement retenu au moment de la souscription et conformément à l’échéancier. À tout moment, le Client peut demander à Orange France une note récapitulative, d’une part des crédits de communications qu’il a acquis et affecté à son compte mobile au cours des 12 derniers mois ou depuis sa dernière demande si celle-ci date de moins de douze (12) mois, et d’autre part, du détail des communications passées sur cette même période,cette demande valant également pour les quatre (4) mois à venir.
Échéancier. Les Services de recherche seront effectués entre le 1er mai 2024 jusqu’au 30 avril 2027.
Échéancier. Les parties conviennent de l’échéancier suivant : - chaque fin d'exercice budgétaire, un acompte basé sur les coûts réels des travaux de l'année sera versé au vu des décomptes de travaux pour amener la part totale de chacune des « collectivités co-financeurs » au montant des dépenses réelles auquel s’applique les dispositions définies à l’article 7.2, - à la fin des travaux, le solde définitif basé sur les coûts réels des travaux sera versé au vu du certificat d’achèvement des travaux et des décomptes généraux définitifs pour amener la part totale de chacune des « collectivités co-financeurs » au montant des dépenses réelles auquel s’applique les dispositions définies à l’article 7.2.
Échéancier. Les parties travaillent avec diligence et accordent la priorité à l’élaboration et à l’approbation de la Stratégie provisoire. Les parties complètent et approuvent la Stratégie provisoire dans xxx xxx mois suivant la signature de l’entente de principe.
Échéancier. L’Annexe P1 – Jalons du projet et plan de paiement prévoit un échéancier.
Échéancier. Un échéancier annuel est adressé au Client ayant souscrit à un Forfait Bloqué, ledit échéancier précisant la redevance d’abonnement mensuelle due, le montant mensuel des options et les réductions éventuelles. À tout moment, le Client peut demander à Orange une note récapitulative, des crédits de communications qu’il a acquis et affectés à son compte mobile au cours des 12 derniers mois ou depuis sa dernière demande si celle-ci date de moins de douze (12) mois, ainsi que le détail des communications passées sur cette même période.
Échéancier. Les Parties s’emploient le mieux possible à exécuter ces activités dans les trois (3) ans suivant la signature de la présente Entente.
Échéancier. Les rapports prévus à l’Entente sont soumis à la Partie responsable selon les délais prévus dans l’entente auxiliaire.