Retour. La salariée doit, trente (30) jours avant l'expiration de son congé, aviser l'Employeur de son retour en service, à défaut de quoi, elle est réputée avoir abandonné volontairement son emploi à partir de la date de son départ de l'établissement.
Retour. Toute réclamation du Client concernant des défauts apparents ou une non-conformité (quantité manquante, emballage endommagé, etc.) des produits et/ou services livrés doit être notifiée par écrit à ResMed dans les trois (3) jours suivant la date de livraison. A défaut d’une telle notification dans ce délai, les produits et/ou services seront réputés conformes, exempts de défauts apparents et dûment acceptés par le Client. En cas de défauts apparents signalés dans le délai de trois (3) jours mentionné ci-avant et acceptés par ResMed, le produit et/ou service non conforme devra être retourné à ResMed qui procédera à son remplacement.
Retour. Tout retour d’information, commentaire ou suggestion que vous pourriez fournir concernant Xxxxxxxx ou les Services de façon directe ou sur un forum public (« Retour ») est volontaire et vous accordez à Dashlane un droit et une licence perpétuels, irrévocables et exempts de redevances en vue d’utiliser les Retours de quelque manière légale que ce soit.
Retour. Tout retour de marchandises aura lieu aux frais, y compris les autres frais accessoires de quelque nature que ce soit, ainsi qu’aux risques et périls du fournisseur. Dans ce cas, le fournisseur s’engage à fournir à notre Société sous huitaine les modalités de retour choisi ; à défaut, notre société se laisse la possibilité de mandater tout transporteur de son choix. Les frais supplémentaires éventuels, tels que stationnement prolongé des véhicules ou stockage en entrepôts intérieurs ou extérieurs à notre société pour toute cause qui serait imputable au fournisseur, seront entièrement supportés par le fournisseur. Sans préjudice de toute demande de dommages et intérêts, nous nous réservons le droit de faire procéder, aux frais du fournisseur, au remplacement des marchandises par un tiers.
Retour. Toute marchandise refusée par XXXXXX devra être reprise par le FOURNISSEUR sous une semaine après réception de sa notification.
Retour. 3.1. Dans des circonstances exceptionnelles et uniquement sur accord écrit entre le Client et HSA Systems, le Client peut retourner des Marchandises stockées à HSA Systems.
3.2. Seules les Marchandises non utilisées et dans leur emballage d’origine intact peuvent être retournées.
3.3. Dans le cas où HSA Systems accepte un retour de Marchandises, HSA Systems se réserve le droit de facturer un montant correspondant à 30 % de la valeur des Marchandises.
3.4. Les retours doivent être effectués dans le respect de la norme Incoterm CIP (PAP). Les frais de transport et d’assurance, ainsi que tout autre frais, sont à la charge du Client.
3.5. Aucun droit de retour ne s’applique au logiciel fourni par HSA Systems.
Retour. Quel est la période de retour de MediaMarkt? Tous les produits achetés chez MediaMarkt (en magasin et en ligne) peuvent être retournés dans les 30 jours. Quand la période de retour commence-t-elle? La période de retour commence lorsque le produit est en votre possession. S'agit-il de plusieurs livraisons pour une commande d'un produit? Alors la période de retour commence à partir de la possession physique de la dernière partie de ce produit.
Retour. Tout retour de marchandise ne sera accepté qu’après un accord préalable et écrit de notre part. La marchandise sera restituée franco magasin, dans son emballage d’origine et propre à la revente. La marchandise sera accompagnée d’une copie de la facture correspondante.
Retour. En cas d'erreur de SOMFY dans la nature de la livraison (par exemple quand le référence, quantité, etc. est non conforme à la Confirmation de Commande), le matériel sera immédiatement repris, dès lors que le Cocontractant aura notifié à SOMFY sa réclamation dans les 8 jours calendrier de la réception des produits concernés. Les frais de retour seront à la charge de SOMFY. Une note de crédit correspondant à 100 % du prix net HT facturé du produit retourné sera établie si les conditions citées en 3 ci-après sont également remplies. Sur demande du Cocontractant : un retour sera autorisé par XXXXX s'il lui est demandé par écrit ou par voie électronique par le Cocontractant sous 8 jours calendrier à réception du produit et porte sur un montant supérieur à 125 € HT par référence et à condition que le produit soit standard et ait été fabriqué depuis moins d’un an. Le produit devra être retourné à la charge et aux risques du Cocontractant sous 8 jours calendrier à compter de l'émission de l’accord de retour par XXXXX. Sa réception par SOMFY permet l'établissement d'une note de crédit de 100 % du prix net HT facturé du produit retourné si les conditions citées en 3. ci-après sont également remplies et que le délai susmentionné est respecté. XXXXX se réserve expressément le droit de charger une indemnité spéciale « Restocking Fee » après avoir inspecté le produit retourné correspondant au maximum à 20% du prix net HT facturé du produit retourné, cette note de crédit s’élèvera au minimum à 80% du prix net HT facturé, sauf taxes, comme facturé pour le produit retourné et si les conditions citées en 3. ci-après sont remplies. XXXXX se réserve cependant le droit de refuser un retour et l'émission d'une note de crédit en cas d'erreur répétée du Cocontractant. Les conditions de reprises citées ci-dessus sont chacune subordonnées aux conditions cumulatives suivantes : ▪ le service Client SOMFY a approuvé préalablement ce retour par écrit ou par voie électronique ; ▪ le produit est retourné dans son état neuf, et sans avoir subi aucun endommagement ; ▪ le produit est retourné dans son emballage d'origine non endommagé ; ▪ le retour ne concerne pas des sous-ensembles de produits ; ▪ le Cocontractant produit la facture d'achat du produit retourné sur demande de XXXXX.
Retour. Nos iconiques « arche68 » personnalisés ont été fabriqués spécifique- ment pour vous. En raison de leur caractère unique et du fait de leur customisation, les chaussures iconiques ne pourront être ni reprises, ni échangées. Aucun retour ne pourra donc être accepté. Xxxxx s’impose la plus haute exigence quant au choix des matières et à sa qualité de fabrication, validée par des règles strictes de contrôle de qualité. Si, malgré le soin apporté à la réalisation de votre paire de chaussures fabriquée sur mesure, vous deviez néanmoins constater un défaut, nous vous invitons à prendre contact auprès de notre service client. Les différences légères de nuances de couleur ne seront pas considé- rées comme étant une raison déterminant un article comme défectueux.