Période de garantie. La période de garantie couvre la période de validité des garanties générales et des garanties particulières fixées dans le Contrat. Sauf disposition contraire, la période de garantie a une durée minimale de douze (12) Mois à dater du transfert des risques.
Période de garantie. La période de garantie est de 30 jours à compter du premier jour de fonctionnement.
Période de garantie. 4 2.1. Réceptions échelonnées, occupation et/ou mise en exploitation partielle avant réception
Période de garantie. La période de garantie commence à s’appliquer à partir de la date d’expédition.
Période de garantie. 27.1 La période de garantie sera de deux (2) ans à compter de la date de réception en vertu de l’article 26.
27.2 La période de garantie pour tout défaut corrigé recommence à courir à compter de la date de ladite correction.
27.3 Les obligations du Prestataire en matière de garantie ne s’appliquent pas en cas de modification par SIX du code source, du matériel ou de toute interface standard.
Période de garantie. Les périodes de garantie sont les suivantes : (i) matériel : 12 mois, à compter de la date de mise en service pour le matériel installé par Avaya et à la date de livraison pour tout autre matériel; et/ou (ii) Logiciel et support logiciel : 90 jours, à compter de la date de mise en service pour le Logiciel installé par Avaya; la date de début de la durée de la Licence d’abonnement comme indiqué dans le SLA; ou la date de livraison pour tous les autres Logiciels et Supports.
Période de garantie. Principe : Dérogations :
2.1. Réceptions échelonnées, occupation et/ou mise en exploitation partielle avant réception Ce qui n’est pas garanti :
2.1.1. Les dommages causés par incendie, chute de la foudre, explosion, ou dégâts des eaux, affectant les biens sortis de la garantie.
Période de garantie. 13.4.1. La Période de Garantie est de 24 Mois à compter de la date de livraison ou, en cas de livraisons partielles, à compter de la date de la dernière livraison, dans la mesure où cette ou ces livraisons ont été effectuées conformément aux conditions contractuelles et dans la mesure où ces dates fixées ne sont pas dépassées pour des raisons imputables au PRESTATAIRE.
13.4.2. Si, pendant la Période de Garantie, tout ou partie des Matériels et/ou Services sont indisponibles, la Période de Garantie de l’ensemble est prolongée de la durée cumulée de toutes ces périodes d’indisponibilité.
13.4.3. Si, pendant la Période de Garantie, il s’avère nécessaire de remplacer un élément des Matériels et/ou Services, la Période de Garantie, pour l’élément concerné, ne courra qu’à compter du transfert des risques pour les pièces et/ou services de remplacement. Le PRESTATAIRE en supporte seul tous les frais, y compris les frais de transport et les frais de main-d’œuvre exposés par FLUXYS.
13.4.4. Le régime de garantie de l’article 0 n’affecte en rien les règles relatives aux vices cachés et les autres droits légaux de FLUXYS en cas de livraison de Services ou de Matériel défectueux.
Période de garantie. Contre Les Défauts supplémentaire Tout Bien réparé en vertu de la clause 12.3 fera l'objet d'une Période de Garantie Contre Les Défauts supplémentaire, débutant à la date à laquelle le Bien a été réparé conformément à la clause 12.3 et se prolongeant pour une période égale à la Période de Garantie Contre Les Défauts initiale . intégralement le prix facturé des Biens refusés (que la Société ait ou non déjà exigé du Fournisseur qu'il remédie à ces lacunes ou remplace ces Biens).
(b) si le Fournisseur ne remédie pas promptement à ces lacunes, ou ne remplace pas ces Biens conformément à la clause 11.4, la Société peut effectuer, ou faire effectuer ces corrections par un tiers, et les coûts des corrections ainsi encourus par la Société aux risques et au frais du Fournisseur peuvent être déduits des paiements à effectuer au Fournisseur en vertu du présent Contrat ou être autrement recouvrés auprès du Fournisseur en tant que dette due et exigible.
(c) Le Fournisseur sera responsable envers la Société de tous les dommages causés suite à la fourniture de Biens défectueux ou déficients. Ces dommages comprendront tous les dommages-intérêts pour perte d'exploitation, perte de revenus ou de profits anticipés, perte d'occasions, de revenus ou de profits, ou tout dommage particulier de telle nature. La Société peut déduire ces montants ou opérer une compensation à l’égard de toute somme due au Fournisseur au titre du présent Contrat.
(d) Dans la mesure où des Biens sont valablement rejetés par la Société conformément au présent Contrat, la Société n'aura aucune autre obligation envers le Fournisseur relativement à ces Biens.
Période de garantie. La durée de la garantie conventionnelle des Produits est de :
(i) Un an pour les téléphones ;
(ii) Six mois pour les batteries et accessoires ; La période de garantie commence à courir à compter du jour d’achat du Produit. En application de l'article L.211-16 du Code de consommation, toute période d'immobilisation du Produit en SAV d'au moins sept jours pour une remise en état couverte par la garantie conventionnelle viendra s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir à la date de la demande d'intervention du Client ou de la mise à disposition pour réparation du Produit en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.