ACCORD DE CONFIDENTIALITE Ci-après dénommé « Accord »Accord De Confidentialite • June 28th, 2016
Dans le cadre des Programmes Investissements d'Avenir, l’UHA (ci-après dénommée « Tutelle ») a accompagné la création de la Société d’Accélération du Transfert de Technologies (SATT) CONECTUS ALSACE dont elle est actionnaire. CONECTUS a vocation à gérer pour le compte de l’UHA de façon exclusive, l'activité contractuelle, l'exécution budgétaire, la propriété intellectuelle et les activités de valorisation de cette structure.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
La société __________________, société ___________ au capital de ________ euros dont le siège social est sis au _____________________ _, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de _________ sous le numéro ___________, représentée par Monsieur ___________________, ________________________, dûment habilité aux fins des présentes,
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • June 23rd, 2022
A ce titre, l'Etudiant reconnait qu'il va bénéficier au sein de l'école concernée (hors laboratoire de recherche) d'un savoir, des connaissances, des compétences et des capacités de mise en œuvre de projets qui lui sont inconnus à la date de son intégration.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Free Mobile, Société par Actions Simplifiée, au capital de 365.138.779 Euros immatriculée sous le numéro B 499 247 138 au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, dont le siège social est situé au 16 Rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris, FRANCE, représentée par Monsieur en qualité de , dûment habilité à l’effet des présentes,
ENTREAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est 2, rue du Thabor – CS 46510 – 35065 Rennes cedex, n° SIRET 193 509 361 00013,
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Société Anonyme Simplifiée au capital de 48 065 650 EUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le n° 440 117 653, dont le siège est situé au Bâtiment EOLE, 11 avenue Michel Ricard, 92270 BOIS COLOMBES , Frances,
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
[ _], Société [ ] au capital [ ] Euros, ayant son siège social [ ], immatriculée au Registre du Commerce de [ ] n° [ _] et représentée par Monsieur [ ] agissant en qualité de [ ],
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • November 9th, 2022
ROOT-ME PRO, SAS, au capital de 4 000 euros, dont le siège social est situé à 29 bis chemin de Grave, 69450 Saint- Cyr-au-Mont-d’Or, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 878 403 906 représentée par son Président, Monsieur Pierre LACOMBE, dûment habilité à cet effet.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Toute personne, ci-après dénommée ‘’le bénéficiaire’’ ou ‘’les bénéficiaires’’, en possession de ce document, et des pages ci-après qui le constitue, et de ces annexes le cas échéant, et d’une manière générale, toute personne en possession de tous documents émanant de la société CaesarCapital , est réputée avoir pris connaissance des présentes, et déclare avoir sollicité de :
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Le Partenaire exerce ses activités principalement dans le domaine du transport ferroviaire. La Direction de Innovation et Recherche du Partenaire a pour mission dans le cadre du programme TECH4RAIL de définir, de développer, d’expérimenter, de préparer la qualification et l’installation de systèmes de localisation adaptées à l’environnement ferroviaire pour des applications critiques comme la signalisation et le contrôle/commande des trains. Ces systèmes devront satisfaire des contraintes de performances et de sécurité tout en étant soutenable économiquement.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
INSERM-TRANSFERT SA, Société Anonyme, au capital de 4 573 470 Euros dont le siège est au 101, rue de Tolbiac – 75654 PARIS CEDEX 13, représenté par son Président du Directoire, Cécile Tharaud, agissant en qualité de délégataire de l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (ci-après « INSERM »), établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est au 101, rue de Tolbiac – 75654 PARIS CEDEX 13,
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • August 6th, 2020
[DÉNOMINATION SOCIALE], [FORME SOCIALE], au capital de [100 euros], dont le siège social est à [VILLE] ([Code postal]) [Adresse du siège social], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [VILLE D'IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS] sous le numéro [123 456 789]
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
AIRBUS HELICOPTERS, société par actions simplifiée, au capital de 581 614 047 Euros, immatriculée au R.C.S d’Aix-en-Provence sous le n° 352 383 715, dont le siège social est situé Aéroport International de Marseille-Provence - 13 725 Marignane Cedex – France, ci-après dénommée "AIRBUS HELICOPTERS",
ACCORD de CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Considérant que MABIO et xxxxxxxx se proposent de rentrer en négociation afin d’envisager une coopération scientifique et médico-technique dans le cadre d’un projet de développement d’outils technologiques, de produits et de méthodologies appliqués à la production sécurisée de cellules et tissus à visée thérapeutique, but de cet accord,
Ce document est composé d’un accord de confidentialité pourAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
LA SOCIETE DEALCASE, dont le siège social est situé au 36bis rue Edouard Vaillant – 12300 DECAZEVILLE. Représentée par Mme BALLAIS Sandrine, Présidente, dûment habilitée aux fins des présentes,
ACCORD DE CONFIDENTIALITE REF ISAE : 202X-CSIF-X REF XXX : XXXAccord De Confidentialite • November 23rd, 2021
Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel sous tutelle de la Direction Générale de l'Armement du ministère des Armées, immatriculé sous le numéro de Siret n°130 004 278 000 11,
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • February 11th, 2004
Afin d’encourager les relations d’affaires entre le communiquant et le recevant, il est nécessaire et désirable que le comm u- niquant transmette au recevant des informations conf identielles de valeur (ci -après « information confidentielle »). Pour les besoins de cet accord « information confidentielle » comprend toute information désignée comme telle par le Commun iquant lors de ou avant sa transmission au Recevant. En outre tout e information transmise au Recevant par le communiquant et conce rnant :
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
LE PÔLE INDUSTRIES CULTURELLES ET PATRIMOINES, association de type loi 1901, dont le siège social est sis Avenue de la Première Division France Libre, 13643 ARLES, dont les statuts sont déposés sous le numéro W132001235 à la
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Société par actions simplifiée au capital de 1.432.600 euros dont le siège social est situé 33/34, quai de Dion-Bouton à Puteaux (92800), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 311 248 637, et à l’ORIAS sous le numéro 07 001 707.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • March 26th, 2021
SNCF Voyageurs, Société anonyme, au capital de 157 789 960,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro Bobigny 519 037 584, dont le siège est situé 9, rue Jean-Philippe Rameau - 93200 SAINT-DENIS,
ACCORD DE CONFIDENTIALITE Ci-après dénommé « Accord »Accord De Confidentialite • June 28th, 2016
Dans le cadre des Programmes Investissements d'Avenir, l’UHA (ci-après dénommée « Tutelle ») a accompagné la création de la Société d’Accélération du Transfert de Technologies (SATT) CONECTUS ALSACE dont elle est actionnaire. CONECTUS a vocation à gérer pour le compte de l’UHA de façon exclusive, l'activité contractuelle, l'exécution budgétaire, la propriété intellectuelle et les activités de valorisation de cette structure.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • June 14th, 2023
„Diversification production de véhicules DACIA ” („Proiect”) sont traités comme strictement confidentiels et sont ci-après dénommés les « renseignements » ;
ACCORD DE CONFIDENTIALITE Ci-après dénommé « Accord »Accord De Confidentialite • June 28th, 2016
Par la convention de mandat de négociation et de signature des contrats signée le 30 avril 2018 et considérant la nature du présent contrat, le CNRS a donné mandat de signature à l’UNISTRA.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
BIO-ACT est notamment spécialisée dans l’aide au montage de projets collaboratifs et la stratégie d’innovation des entreprises dans le domaine de la thérapie cellulaire.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
LA SOCIETE DIDA CONCEPT, dont le siège social est situé au 50, rue de Metz à Auboué (54580), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Briey , sous le numéro 438 756 330.
ACCORD DE CONFIDENTIALITE Ci-après dénommé « Accord »Accord De Confidentialite • June 28th, 2016
Dans le cadre des Programmes Investissements d'Avenir, l’UHA (ci-après dénommée « Tutelle ») a accompagné la création de la Société d’Accélération du Transfert de Technologies (SATT) CONECTUS ALSACE dont elle est actionnaire. CONECTUS a vocation à gérer pour le compte de l’UHA de façon exclusive, l'activité contractuelle, l'exécution budgétaire, la propriété intellectuelle et les activités de valorisation de cette structure.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • June 6th, 2023
A ce titre, l'Elève reconnait qu'il va bénéficier au sein de l'école concernée (hors laboratoire de recherche) d'un savoir, des connaissances, des compétences et des capacités de mise en œuvre de projets qui lui sont inconnus à la date de son intégration.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • June 27th, 2023
„Diversification production de vehicules DACIA ” („Proiect”) sont traités comme strictement confidentiels et sont ci-après dénommés les «renseignements»;
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
CAMIF MATELSOM, société par actions simplifiée au capital de 1 031 030 euros, immatriculée au RCS de Niort sous le numéro 402 467 120, et dont le siège social est situé 66 rue Jacques Daguerre 79000 Niort, prise en la personne de Mr Jacquillat Emery
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
Ces informations sont considérées comme sensibles et ont été identifiées comme confidentielles par SNCF Réseau au sens du décret n° 2015-139 du 10 février 2015 relatif à la confidentialité des données détenues par le gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire et à la commission de déontologie du système de transport ferroviaire.
ACCORD DE CONFIDENTIALITEAccord De Confidentialite • May 5th, 2020
LA SOCIETE Be-Nov ouest, dont le siège social est situé au 13, route de l’innovation CS55031 29561 QUIMPER Cedex 9 immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper, sous le numéro 808 071 369.