Réf. UL : GECO – 2023 – 0Collaboration Agreement • December 12th, 2024
L’UNIVERSITE DE LORRAINE, Établissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, créé sous la forme de grand établissement, dont le siège est situé 34 Cours Léopold, BP 25233 - 54052 NANCY Cedex, n SIRET : 130 015 506 00012, code APE 85.42Z, représentée par sa Présidente, Madame Hélène BOULANGER,
CONTRAT DE COLLABORATION – Annexe 2Collaboration Agreement • August 14th, 2024
OPCO Mobilités, dans le cadre du déploiement de son offre de services, accompagne les entreprises des branches professionnelles l’ayant mandaté comme opérateur de compétences, dans la mise en œuvre et la déclinaison de leur politique de formation et de Gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP).
CONTRAT DE COLLABORATIONCollaboration Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHECollaboration Agreement • May 5th, 2020
Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique, dont le siège est sis 3, rue Michel-Ange - 75794 PARIS Cedex 16, n° SIREN 180089013 - code APE 731 Z représenté par son Directeur Général, Monsieur Antoine PETIT, et par délégation, par Madame Ghislaine GIBELLO, Déléguée Régional pour la Circonscription Provence et Corse,
CONTRAT DE COLLABORATIONCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Les Ateliers du Chapeau Rouge sont un lieu ayant pour but de promouvoir les métiers d'Art et d'Artisanat d'Art à travers un espace d'exposition et d'animation.
CONTRAT DE COLLABORATION INFIRMIER EN EXERCICE LIBERALCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Face à l’obligation déontologique qui est la sienne d’assurer la permanence des soins et conformément aux dispositions du Décret n°93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières, conformément à la Convention Nationale des infirmiers avec les caisses d’assurance maladie, Mme ---------------, a contacté Mme ---------------
ACCORD DE COLLABORATION Pour la gestion et l’exécution du projet intitulé « <Titre> » « <Acronyme> » « <Code SUDOE> »Collaboration Agreement • May 5th, 2020
<Entité Premier bénéficiaire>, représenté par <Mr ou Mme Prénom NOM>, en qualité de <fonction>, comme indiqué ci-après, en tant que premier bénéficiaire, bénéficiaire nº 01,
Variante 2Collaboration Agreement • May 5th, 2020
Les parties sont convenues, pour l’exercice libéral de leur profession, de conclure le présent contrat de collaboration libérale, établi conformément aux dispositions de l’article 18 de la loi 2005-882 du 2 août 2005 et du décret n° 80-217 du 20 mars 1980 portant code des devoirs professionnels des architectes.
LE RÉSEAU LOCAL D’INTÉGRATION DES SERVICES DE SANTÉ DU NORD-EST LE RÉSEAU LOCAL D’INTÉGRATION DES SERVICES DE SANTÉ DU NORD-OUESTCollaboration Agreement • June 26th, 2019
Avant que des fonds soient octroyés à une entité aux termes du Règlement de l’Ontario 515/09 (« Règl. de l’Ontario 515/09 »), Engagement de la collectivité francophone en application de l’article 16 de la Loi de 2006 sur l’intégration du système de santé local (LISSL), les RLISS et l’entité doivent conclure une entente définissant les rôles et responsabilités de l’entité.
CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHECollaboration Agreement • May 5th, 2020
L’Administration communale de la Ville d’Esch-sur-Alzette, établie à L-4138 Esch-sur-Alzette, Place de l’Hôtel de Ville, représentée par son collège des bourgmestres et échevins actuellement en fonction, à savoir :
Accord de collaborationCollaboration Agreement • May 5th, 2020
La présente convention a pour objectif de clarifier les conditions de notre collaboration et de vous apporter les informations utiles à l’accomplissement de votre activité.
ACCORD CADRECollaboration Agreement • April 9th, 2024
L'UNIVERSITÉ DE DUNDEE, créée par charte royale en date du 20 juillet 1967 et organisme caritatif écossais enregistré (numéro de charité SC015096), dont le siège social est situé au 149 Nethergate, Dundee, DD1 4HN (l'" UoD ") ; et
CONTRAT DE COLLABORATION POUR UN PROJET TUTEURÉCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Projet tuteuré 2 : Réaliser une identification de l’enveloppe des zones humides potentielles de Bordeaux Métropole à l’échelle la plus précise possible (1/10 000ème à 1/15 000ème)
Contrat de COLLABORATION LIBERALE ENTRE INFIRMIERSCollaboration Agreement • April 5th, 2024
Vu les dispositions de la loi n°2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises, et notamment son article 18 modifié par l’article 94 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022. ;
CONTRAT DE COLLABORATION LIBERALECollaboration Agreement • February 19th, 2024
sont convenus, pour l’exercice libéral de leur profession, de conclure entre eux le présent contrat, établi conformément aux dispositions de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée par la loi n° 90-1259 du 31 décembre 1990, des décrets subséquents dont les décrets n° 91-1197 du 27 novembre 1991 et n° 2005-790 du 12 juillet 2005 et du Règlement Intérieur du Barreau des Hauts-de-Seine en ce compris le Règlement Intérieur National de la profession d'avocat. Il a pour objectif de définir les modalités d’une collaboration confraternelle et loyale, exclusive de tout lien de subordination, et dans le respect des principes essentiels qui gouvernent l’exercice de la profession d’avocat et notamment du
Contrat de collaborationCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Le Centre National du Machinisme Agricole, du Génie rural, des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique, dont le siège est Parc de Tourvoie - B. P 44 - 92163 ANTONY Cedex, représenté par son Directeur Général, Roger GENET,
ACCORD GENERAL DE COLLABORATIONCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Le CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est 3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, n° SIREN : 180 089 013, Code APE : 731 Z, représenté par son Directeur Général, Monsieur Arnold MIGUS, et par délégation, par Madame Armelle BARELLI, Déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées,
CONTRAT DE COLLABORATION DE RECHERCHE DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION CIFRECollaboration Agreement • May 5th, 2020
Représentée par son Président, Monsieur Jean-Loup SALZMANN lequel a délégué sa signature à Monsieur Michel ROUX, Directeur du Service des Activités Industrielles et commerciales (S.A.I.C)
CON VENTION DE COLLABORATION Programme FIRST Post-DocCollaboration Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE APEF, AQUAMONDE –SOJA ET ASADDCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Entre Alliance pour la protection de l’Enfant et la Famille,Mandela Peace Center associations sans but lucratif, représentée par BAMBONANIRE Muzolewa Président-Représentant légal, et Aquamonde-Soja association sans but lucratif représentée par BAHAGAZE Juvent et Alliance pour la Sécurité Alimentaire et le Développement Durable, association sans but lucratif représentée par Dr Innocent NDACASABA Président-représentant légal, est conclu cet accord :
CONTRAT DE COLLABORATIONCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Dans le cadre de la prochaine édition de la Manifestation, le commanditaire souhaite pouvoir bénéficier de l’assistance d’étudiants de la section de BTS , L’enseignant responsable du suivi de l’action est : .
Contrat de collaborationCollaboration Agreement • May 5th, 2020
• Vous abstenir de toute consommation d’alcool et autres produits psychotropes durant votre accueil (exceptés tabac et médicaments médicalement prescrits) ;
Convention de collaborationCollaboration Agreement • May 5th, 2020
La coopérative Terre-en-vue a pour but de faciliter et de pérenniser l’accès à la terre, en vue d’aider les agriculteurs à s’installer, à se maintenir et à développer des projets agro-écologiques à leur bénéfice et celui de la société civile en général.
ACCORD DE COLLABORATION RELATIF AUX MESURES DE COACHINGCollaboration Agreement • March 9th, 2022
Le présent accord est destiné et signé par tout prestataire de mesures de coaching organisées sur mandat de l’Office AI du Canton de Genève (OAIGE). Sa signature constitue un prérequis pour la prise en charge de telles mesures. Il s’ajoute, et ne se substitue en aucun cas, aux conventions (cas par cas, coaching, etc.) et aux conditions-cadres qui régissent la collaboration entre l’OAIGE et tout prestataire signataire d’une convention de coaching ou au cas par cas.
AVANÇONS ENSEMBLECollaboration Agreement • June 13th, 2017
LES MINES OPINACA LTÉE, une personne morale dûment constituée en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions (L.R.C., 1985, ch. C‑44), représentée aux présentes par Steven P. Reid, administrateur, et par George
▶ Dispositions complémentaires aux contrats de collaboration extérieure du BITCollaboration Agreement • March 27th, 2023
Le Collaborateur extérieur reconnaît et convient que les Clauses générales applicables aux contrats de collaboration extérieure du BIT (Contrat) 1 doivent être lues conjointement avec les dispositions complémentaires ci-après:
ENTRE :Collaboration Agreement • March 14th, 2024
ATTENDU QUE le programme d’Abonnement OPUS+ entreprise, s’adresse aux entreprises ayant un établissement sur le Territoire de l’ARTM, de même qu’à leurs Employés (ci-après le « Programme ») ;
D'une partCollaboration Agreement • December 22nd, 2009
Représenté par M. Jean-François LEPETIT (APC) et M. Michel ANDRIEU (SRF) et composé au jour de l’accord des organisations suivantes :
Convention de collaboration - Réparation de carrosserieCollaboration Agreement • January 21st, 2016
CONVENTION CADRE DE COLLABORATIONCollaboration Agreement • March 28th, 2024
La SCIC POLE EUROPEEN DU CHANVRE est une entreprise coopérative qui a pour but d’accompagner la transition écologique et économique des territoires à partir de la ressource agricole que représente le chanvre.
CONTRAT DE COLLABORATION LIBERALECollaboration Agreement • May 5th, 2020
Entendent préalablement à leurs engagements rappeler leur attachement à leur serment et aux principes essentiels qui gouvernent la profession d’Avocat.
CONVENTION SPÉCIFIQUE DE COLLABORATION ENTRE L’UNIVERSITÉ D’ANGERS (FRANCE) ET L’UNIVERSITÉ AUTONOME DU YUCATÁN (MEXIQUE) AFIN D’ÉTABLIR LES BASES D’UN DOUBLE DIPLÔME DANS LE CADRE DE L’ÉCHANGE D’ÉTUDIANTS EN LICENCE MENTION SCIENCES SOCIALES PARCOURS...Collaboration Agreement • March 13th, 2019
L’Université d’Angers (France), sise 40 rue de Rennes, BP 73532 49035 Angers Cedex 01 (France) représentée par son Président Christian Robledo, d’une part.
ACCORD DE COLLABORATIONCollaboration Agreement • November 21st, 2023
Entre les soussignés : Association Som’DysCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Agissant au nom, pour le compte et en qualité de Présidente de ladite association, dûment habilité à l’effet des présentes en vertu d’une délibération du conseil d’administration de Som’Dys en date du 9 janvier 2016,
CONTRAT DE COLLABORATIONCollaboration Agreement • May 5th, 2020
Sont convenus, pour l’exercice libéral de leur profession, de conclure entre eux le présent contrat de collaboration libérale, établi conformément aux dispositions du règlement intérieur du Barreau des Hauts de Seine (articles 53 et suivants du règlement intérieur), en harmonie avec le règlement intérieur national de la profession d’avocat (article 14 du RIN).