Définition de Charges

Charges a le sens indiqué à l’article 17 ;
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Charges. Les consommations d’eau, et d’électricité sont prises en compte dans le prix de séjour, dans une limite
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Charges means the price agreed between the Parties in consideration of the right to use the Software Product(s) and/or Services, as further described in a Quote.
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Examples of Charges in a sentence

  • Charges liées au poste (en €, sans les centimes) Produits affectés au poste (en €, sans les centimes)  Ressources propres de l'association …….…………€  Salaire brut du poste …………….€  Emploi CNDS (CNDS) …….…………€  Charges patronales du poste …………….€  Autres aides de l’Etat (CIE, Loi Xxxxxx…) ………………€  Communes : ……………………….

  • If the law permits, you authorize us and our collection agent, to contact you or your employer, at your place of business about the payment of any past due Charges or Costs.

  • You also agree that we or our collection agent(s) may access the personal information that you provided to us in any effort to collect any Charges or Costs under this section and may use the address provided by you on the Rental Agreement, or in any customer profile, as the place to send any demands or collection notices.

  • La SICAV supporte les charges opérationnelles et administratives courantes engagées pour couvrir tous les frais fixes et variables, charges, commissions et autres dépenses, telles que définies ci-après (les « Charges Opérationnelles et Administratives »).

  • A la fin d’une période donnée, si les charges et dépenses réelles devaient être supérieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’actions, alors, la Société de gestion prendrait la différence à sa charge.


More Definitions of Charges

Charges. Électricité : le relevé du compteur se fera à l’arrivée puis à la sortie et le paiement des charges d’électricité se feront sur la base des factures antérieures en prenant en compte les consommations issues du relevé du compteur de même pour les consommations Canal Satellite. Ordures ménagères : le gardien se charge des ordures ménagères chaque jour.
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Charges. DE LA CONVENTION DU 28 JANVIER 2006
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Charges. Les consommations d’eau et d’électricité sont en plus du prix de séjour. Un relevé des compteurs à l’arrivé et au départ sera effectué.
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Charges restant à la charge du locataire, concernent : • L’assurance habitation du logement : article 9 des « Obligations du locataire », • Les impôts locaux du logement : article 13 des « Obligations du locataire ».
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Charges. € ………………………………………….……….………..…… Taxes : .…………………€ …………………………….……..………….…………………
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Charges. Les consommations d’eau et de gaz sont prises en compte dans le prix du séjour. Seule la consommation d'électricité est à la charge du locataire. Aussi le compteur électrique sera noté à l’arrivée et au départ. A son départ, le locataire réglera au propriétaire ou son mandataire sa consommation, au même prix que celui pratiqué par SENELEC .
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Charges. Les charges de consommation d’eau sont à régler par le locataire à chaque relevé semestriel selon sa consommation réelle. L’abonnement mensuel est fixé 5,55 Euros. Selon la durée d’instance, l’abonnement électrique sera souscrit directement par le locataire qui en règlera sa consommation auprès du fournisseur d’énergie choisi.
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