Définition de Groupe de travail

Groupe de travail signifie des représentants des opérateurs de registre applicables et d’autres membres de la communauté nommés par le groupe des représentants des opérateurs de registre, de temps à autre, pour servir en tant que groupe de travail pour la consultation relative aux amendements des contrats des opérateurs de registre applicables (à l’exception des amendements bilatéraux visés à l’article 7.6(i)).
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Groupe de travail. Accompagnement des Porteurs de Projets
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Groupe de travail. Recueil des besoins ; identifier les partenariats existants et les carences ; définition des objectifs de l'outil : utilisation, données analyse des recueils avec le Psycom - Création d'un visuel en partenariat avec un facilitateur graphique - Proposition de plusieurs visuels aux copilotes puis choix unique - Groupe de travail : Validation et modifications - Expérimentation auprès de plusieurs équipes locales - Présentation et diffusion en plénière du CLSM novembre 2019 Dès janvier 2020 : Accompagnement à l'utilisation de l'outil & utilisation couplée à l'existant (cartographies, annuaires, etc.) - Evaluation des objectifs - Mise en commun de l'outil adaptable à d'autres territoires Pub li c c ib le Professionnel.les & associations Lieu de l’ actio n Intercommunalité Epinay-sur-Seine et Pierrefitte-sur-Seine Territoire Tout le territoire du CLS L'act ion es t il déj à mise en œuv re (prée xista nte à la d ynami que du CLS) ? Non Détermi nant v isé Système de santé Thème 1 Santé mentale Si autre : Thème 2 Dispositif de coordination Si autre : Thème 3 Si autre : A qu el p roj et(s) du Sché ma Région al de Santé 2018-2022 l'actio n contr ibu e-t-elle ? - Optimiser les parcours grâce aux services et outils numériques - Offrir des dispositifs d’appui aux parcours complexes Articulation avec d'autre s p lans locaux CLS Pierrefitte-sur-Seine, CLSM intercommunal Epinay-sur-Seine et Pierrefitte-sur-Seine Sect eur Parte naires Analyse des besoins Mobilisat ion de ress ources Mise en œuvre Co-Pilotage Santé Intersecteur de pédopsychiatrie Oui Oui Oui Oui Santé PSYCOM Oui Oui Oui Oui Médico-social DIH 93 Oui Oui Oui Social Service Social Départemental de Pierrefitte Oui Oui Oui Emploi/Insertion Maison de l'Emploi Epinay Pierrefitte Villetaneuse Oui Oui Oui Santé Secteur adulte G03 Oui Oui Oui Médico-social XXXX Xxxx 93 Oui Oui Oui Autre GEM Le Rebond Oui Oui Oui Autre La Trame Oui Oui Oui Education Programme Réussite Educative Epinay Oui Oui Oui Petite enfance PMI Orgemont Oui Oui Oui Santé Médecin Généraliste Oui Oui Oui Santé SOS Victime 93 Oui Oui Oui Une dém arche part icip ative est -elle mise en œuvre afi n d'a ss oci er les habitant s à l'act ion ? Oui Si ou i, préc ise z : GEM Le Rebond, La Trame Quel degré ? Partenariat Indicateur processus Nombre de réunions de coordination et de suivi organisées Indicateur activité 1 Nombre de participants aux groupes de travail de création de l'outil Indicateur activité 2 Nombre de participants aux groupes de travail de cr...
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Examples of Groupe de travail in a sentence

  • Un Groupe de travail constitué de représentants des pouvoirs publics des Parties qui ont la responsabilité des marchés publics est établi par la présente disposition.

  • Le Groupe d'experts et le Groupe de travail conjoint sur l'agriculture constituent ensemble un mécanisme intégré pour une consultation et une coopération accrues, régulières et complètes sur les questions relatives à l'agriculture et les questions connexes, de manière à faciliter les échanges sûrs entre les Parties.

  • Le Groupe de travail se réunit à intervalles réguliers pour discuter de toutes les questions pertinentes.

  • Le Groupe de travail «phytosanitaire», dénommé Groupe de travail, institué selon l’art.

  • Les Parties se consultent pour fixer relativement à l'avance les dates et les lieux des réunions planifiées du Groupe d'experts et du Groupe de travail conjoint.

  • Le Groupe de travail fait rapport à la Commission conjointe de l'ALE dans les 12 mois suivant l'entrée en vigueur du présent accord, en lui présentant des recommandations sur la possibilité d'entamer des négociations pour faire en sorte que les marchés publics soient couverts par le présent accord, et sur la portée de ces négociations.

  • Plusieurs projets sont en cours de préparation pour une demande INTERREG V : • Dreiland-Région du cyclotourisme • Dreiland Région touristique ⮚ Groupe de travail « transports et mobilité » Depuis 2015, les activités de ce groupe de travail sont structurées autour de l’étude de faisabilité d’un projet de Management de la Mobilité.

  • Le Groupe d'experts tient informé le Groupe de travail conjoint des résultats de ses réunions.

  • Celui-ci organise ensuite des réunions régulières avec le Groupe de travail conjoint, sur le territoire de chacune des Parties, en alternance.

  • Le Groupe d'experts peut adopter un programme de travail et des procédures de travail indépendamment du champ d'application et des modalités établis pour le Groupe de travail conjoint.


More Definitions of Groupe de travail

Groupe de travail regroupement logique d’employés exerçant des tâches communes et dont les caractéristiques types sont : Employé permanent : employé occupant un emploi permanent et travaillant quarante (40) heures par semaine sur une base régulière. Employé permanent à temps partiel (téléphoniste – services interurbains) : Un emploi qualifié de permanent comporte moins de quarante (40) heures de travail par semaine mais au moins vingt (20) heures par semaine sur une base régulière. Le nombre d’employés permanents à
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Groupe de travail regroupement logique d’employés exerçant des tâches communes et dont les caractéristiques types sont : Employé permanent : employé occupant un emploi permanent et travaillant quarante (40) heures par semaine sur une base régulière. Employé permanent à temps partiel (téléphoniste – services interurbains) : Un emploi qualifié de permanent comporte moins de quarante (40) heures de travail par semaine mais au moins vingt (20) heures par semaine sur une base régulière. Le nombre d’employés permanents à
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Related to Groupe de travail

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.