Définition de Membres de la famille

Membres de la famille. Votre conjoint de droit ou de fait ou toute personne qui vous est liée par un Pacs, vos ascendants ou descendants ou ceux de votre conjoint, vos beaux-pères, belles-mères, frères, sœurs, y compris les enfants du conjoint ou partenaire concubin d’un de vos ascendants directs, beaux-frères, belles-sœurs, gendres, belles-filles, ou ceux de votre conjoint. Ils doivent être domiciliés dans le même pays que vous sauf stipulation contractuelle contraire.

Membres de la famille. Votre conjoint de droit ou de fait ou toute personne qui vous est liée par un Pacs, vos ascendants ou descendants ou ceux de votre conjoint, vos beaux- pères, belles-mères, frères, sœurs, y compris les enfants du conjoint ou partenaire concubin d’un de vos ascendants directs, beaux-frères, belles-sœurs, gendres, belles-filles, ou ceux de votre conjoint. Ils doivent être domiciliés dans le même pays que vous sauf stipulation contractuelle contraire. Par « Moyen-courrier », on entend les voyages à destination de l’Europe et des pays du Maghreb.

Membres de la famille conjoint ou concubin notoire, les ascendants ou descendants jusqu’au 2ème degré, beaux-pères, belles-mères, sœurs, frères, beaux- frères, belles-sœurs, gendres, belles-filles.

Examples of Membres de la famille in a sentence

• Sous réserve de l'obtention du permis d'inhumation, Mondial Assistance organise et prend en charge les prestations ci- après : o Transport du corps depuis le lieu du décès jusqu’à l’établissement de l’opérateur funéraire du lieu d'inhumation ou de crémation en France, choisi par le défunt ou les Membres de la famille.

• En cas de rapatriement du corps de l'Assuré, APRIL Assistance organise le retour au domicile des Membres de la famille assurés qui voyagent avec lui.

• Le cas échéant, Nous organisons et prenons en charge le retour, par train 1re classe ou avion classe économique ainsi que, le cas échéant, les frais de taxi, au départ et à l’arrivée, d'une personne assurée ou des Membres de la famille assurés qui séjournai(en)t avec le défunt afin qu'elle/ils puisse(nt) assister aux obsèques, dans la mesure où les moyens initialement prévus pour son/leur retour dans le pays de Domicile ne peuvent être utilisés.

• Sous réserve de l'obtention du permis d'inhumation, Mondial Assistance organise et prend en charge les prestations ci-après :  Transport du corps depuis le lieu du décès jusqu’à l’établissement de l’opérateur funéraire du lieu d'inhumation ou de crémation en France, choisi par le défunt ou les Membres de la famille.

• Crues, inondation, tempête (= vent soufflant à plus de 75 km/h), grêle, avalanche, pression de la neige, éboulement, chute de pierres ou glisse- ment de terrain Proches Membres de la famille, concubins, partenaires d’un partenariat enregistré ainsi que leurs enfants et parents, ainsi que d’autres personnes avec les- quelles il existe une relation affective particulière.

More Definitions of Membres de la famille

Membres de la famille. Votre conjoint de droit ou de fait ou toute personne qui vous est liée par un Pacs, vos ascendants ou descendants ou ceux de votre conjoint, vos beaux-pères, belles-mères, frères, sœurs, y compris les enfants du conjoint ou partenaire concubin d’un de vos ascendants directs, beaux-frères, belles-sœurs, gendres, belles-filles, ou ceux de votre conjoint. Ils doivent être domiciliés dans le même pays que vous sauf stipulation contractuelle contraire. Par « Moyen-courrier », on entend les voyages à destination de Albanie, Algérie, Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares, Belarus, Belgique, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Canaries, Chypre, Crète, Croatie, Danemark, Egypte, Espagne, Estonie, Finlande, Iles Xxxxx, Xxxxxxx, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jordanie, Lettonie, Liban, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Lybie, Macédoine, Madère, Malte, Maroc, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume Uni, Fédération de Russie, Saint Marin, Sardaigne, Serbie, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République Tchèque, Tunisie, Turquie, Ukraine, Vatican Nous accomplissons les démarches nécessaires pour vous donner accès à la prestation.

Membres de la famille. Ascendants et descendants au premier degré, conjoint de droit ou de fait ou toute personne liée au Bénéficiaire par un PACS, frères, soeurs du Bénéficiaire domiciliés dans le même pays que le Bénéficiaire, y compris les enfants du conjoint ou partenaire concubin d'un ascendant direct de l'assuré.

Membres de la famille. Les parents ou alliés qui ont un lien de parenté jusqu’au 2ième degré et les personnes vivant en partenariat légal ou en communauté domestique ainsi que les beaux-parents, beaux-frères et belles-sœurs.

Membres de la famille votre conjoint de droit ou de fait, vos ascen- dants ou descendants jusqu’au 2ème degré, beaux-pères, belles-mères, frères, sœurs, beaux-frères, belles-sœurs, gendres, belles-filles.

Membres de la famille. Conjoint de droit ou de fait, ascendants ou descendants jusqu’au 2e degré, beaux-pères, belles- mères, sœurs, frères, beaux-frères, belles-sœurs, gendres, belles-filles de l’Assuré.

Membres de la famille. Salarié(s)……………… Apprentis…………………………… Nota : au sens du contrat ne sont pas comptés dans l’effectif, dans la limite de 3 personnes, le chef d’entreprise, son conjoint, ses ascendants, descendants, collatéraux et ses apprentis.

Membres de la famille désigne les enfants, la sœur ou le frère (y compris les enfants du conjoint, du partenaire ou du concubin d'un ascendant direct du bénéficiaire), la mère, le père, la grand-mère, le grand-père, le conjoint, le concubin, le partenaire de Pacte Civil de Solidarité (PACS), les petits-enfants.