Lien de parenté. Adresse : …………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………….Tel : …………………… Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée * A compter du , date d’entrée du résident dans l’EHPAD ou en unité d’USLD (Jean Masse, Tour Blanche), il comporte une période probatoire fixée à un mois. Au cours de cette période, chacune des parties peut décider de rompre le contrat sans indemnités. Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée *(hébergement temporaire) Du ............................ au Il comporte une période probatoire proportionnelle au nombre de jours prévus (10% du nombre de jours prévus dans la limite d’un mois). Au cours de cette période, chacune des parties peut décider de rompre le présent contrat sans indemnités. Les conditions de prise en charge des résidents sont les mêmes, qu’il s’agisse d’un hébergement temporaire ou définitif. La date d’entrée du résident est fixée par accord entre les parties. Elle correspond, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations, même si le résident décide d’arriver à une date ultérieure. Dès son arrivée dans l’établissement, le résident accepte que : Son nom et son prénom soient affichés sur la porte de sa chambre Oui Non Ne peut répondre Une photo d’identité soit insérée dans son dossier de soin informatisé Oui Non Ne peut répondre Des photos de lui puissent être prises lors des animations et diffusées en interne Oui Non Ne peut répondre
Lien de parenté. Date et lieu de naissance………………………………………………………………………………………………………………… Adresse…………………………………………………………………………………………………………………………………………. Dénommé(e) ci après : « Le représentant légal » en présence de : M (La personne accueillie peut être accompagnée de la personne de son choix) Qualité………………………………………………………………………………………………………………………………
Lien de parenté. NOM / PRENOM :
Lien de parenté. Téléphone Je soussigné(e), , responsable légal de l’enfant , autorise les personnes sur cette liste à venir chercher mon/notre enfant à la micro-crèche Petit Bourgeon. J’ai bien noté que le personnel ne confiera pas mon/notre enfant à une personne ne faisant pas partie de la liste ci-dessus.
Lien de parenté. Code postal Téléphone fixe Ville Téléphone mobile
Lien de parenté. Adresse : N° de téléphone domicile :………………… professionnel………….………………..… Si le représentant du résident est son représentant légal préciser : tuteur et joindre copie du jugement curateur Il est convenu ce qui suit :
Lien de parenté. Agissant en qualité de :………………………………………………………………………... En cas de tutelle, curatelle ou sauvegarde de justice, joindre une copie du jugement. Le présent contrat définit les droits et les obligations de l’établissement et du résident avec toutes les conséquences juridiques qui en résultent.
Lien de parenté. Il est souhaitable que les personnes soient présentées à l’assistante maternelle. A défaut, elles présenteront leur pièce d’identité. Le Signature des parents Nous soussignés, Monsieur et Madame , père et mère de l’enfant ……………………………………….., autorisons Madame Assistante maternelle agréée à donner à notre enfant, des antipyrétiques en cas de fièvre ou un traitement médical en cas de maladie (uniquement sur ordonnance). L’ordonnance du médecin traitant devra être remise à l’assistante maternelle en même temps que le médicament.
Lien de parenté. NOM Prénom
Lien de parenté. Agissant en qualité de représentant légal par décision du tribunal de ………………………………… en date du …………………. Demeurant : ………………………………………………………………………………………………………………………… Ou Association : ………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………… Agissant en qualité de tuteur administratif par décision du tribunal de ……………………………… en date du ………………….. Ci-après dénommé "le représentant légal" Il a été convenu et arrêté ce qui suit :