Définition de Partie B

Partie B. Conditions applicables à certains partenaires de Dell Technologies
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Partie B. Service de recharge mobile
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Partie B. Données relatives aux inventeurs L’inventeur est une personne physique ayant apporté une contribution originelle et/ou significative dans la résolution du problème technique ou l'atteinte de ce but. La contribution de la personne à l’invention doit dépasser le cadre d’une fonction de simple exécutant. La personne doit avoir participé à la réalisation de l’invention en analysant le problème à résoudre et en apportant une solution technique. Chaque inventeur cité dans la présente déclaration doit pouvoir apporter la preuve de sa participation inventive à l’invention.
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Examples of Partie B in a sentence

  • Par ailleurs, il appartient à l’Annonceur de fournir aux personnes concernées par tout moyen approprié les informations sur les activités de traitement des données visées en annexe 1 de la Partie B conformément à la procédure décrite ci-dessous.

  • Pour éviter toute ambiguïté, la Partie B ne crée aucune obligation ni aucun droit pour aucune des parties du présent Accord.

  • Les détails relatifs aux frais de résiliation figurent à la Partie B des présentes Modalités de service.

  • Dans la présente Partie B, les parties précisent l’étendue de leur collaboration, leurs obligations réciproques, leurs rôles et responsabilités dans le cadre des obligations qui leur incombent en matière de protection des données.

  • Elle ne peut exiger l'exécution d'aucune disposition et ne peut exercer aucun droit ou recours contre le propriétaire ou l’Office des logements sociaux (PHA) au titre de la Partie B.

  • Tout terme utilisé dans le présent Annexe1 sans y être défini a le sens qui lui est donné à la Partie B des Conditions générales ou dans les Conditions générales.

  • La responsabilité d’une partie (Partie A) pour les pertes subies par une autre partie (Partie B) sera réduite proportionnellement dans la mesure où un acte de négli- gence ou une omission de la partie B (ou de ses sous-traitants ou de son person- nel) a contribué à ces pertes, indépendamment du fait qu’une procédure judiciaire ait été engagée par la partie A pour négligence ou rupture de contrat.

  • Lorsqu’ils font appel à des équipes clientes pour les essais du Constructeur, comme décrit dans la Partie B, paragraphe 3, les Constructeurs doivent répartir équitablement les Journées d’Essais entre ces équipes.

  • La famille n’est pas partie ou tierce partie bénéficiaire de la Partie B du Contrat HAP.

  • L’Hôpital paie 75 % des primes facturées pour la couverture des personnes employées admissibles en vertu de la portion relative à l’invalidité de longue durée du Régime (HOODIP ou un régime équivalent selon la brochure d’août 1992 (Partie B)), la personne employée payant le solde de la prime facturée par une retenue salariale.


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Related to Partie B

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Annexe désigne toute annexe d’Oracle aux présentes conditions générales selon la définition donnée à la section 2.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • France désigne les départements européens et d'outre-mer de la République française y compris la mer territoriale, et au-delà de celle-ci les zones sur lesquelles, en conformité avec le droit international, la République française a des droits souverains aux fins de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins, de leur sous-sol et des eaux surjacentes ;

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Parties le GRT et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat quand ils sont désignés conjointement.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Contrôle désigne la propriété effective de plus de cinquante pour cent (50 %) des titres avec droit de vote ou parts des capitaux propres alors en circulation d’une entité.