Conditions applicables. Des Plans tarifaires spéciaux ont été élaborés pour les Packs. En plus de ces tarifs, les conditions spécifiques à chacun des Services compris dans un Pack restent applicables au Service en question.
Conditions applicables. Les Services Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud sont soumis aux Conditions de Service en vigueur, et notamment aux présentes Conditions Particulières, les Conditions Générales de Services d'OVHcloud ainsi qu’aux Conditions de Produit Tiers applicables actuellement en vigueur. Les Services Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud doivent être utilisés conformément à la dernière version des Conditions de Service susmentionnées.
Conditions applicables a Les présentes Conditions s'appliquent aux Canaux et Services ING accessibles via un Canal ING. Les Services accessibles via un Canal ING peuvent faire l'objet d'un accord séparé et être assujettis à des conditions supplémentaires tel que précisé aux Documents relatifs aux Prestations de Services correspondants. En cas de conflit entre les présentes Conditions et les Documents relatifs aux Prestations de Services, ces derniers prévaudront.
Conditions applicables. A toutes fins utiles, OVH rappelle que le service AllDom est également soumis aux conditions générales de services et aux conditions particulières de noms de domaine. En cas d'opposition entre ces différentes conditions, les condi- tions particulières du service AllDom sont applicables en priorité, suivies des conditions particulières des noms de domaine, puis des conditions générales de service. Chaque domaine inclus dans l'offre AllDom souscrite par le client est soumis aux conditions particulières applicables à son type d'extension.
Conditions applicables. Le Service UPS Economy est fourni conformément à (i) la Description du service stipulés ci-dessus et les Conditions du Service UPS Economy, en vigueur au moment de l’expédition ; (ii) les conditions stipulées dans le Guide des Services et de Tarifs UPS applicable, ainsi que les Conditions Générales de Transport UPS en vigueur au moment de l’expédition, telles que modifiées par les présentes Conditions de Service UPS
Conditions applicables. 2.1 Les présentes Conditions de vente s'appliquent à tout Contrat à l’exclusion de toutes autres dispositions et conditions que l’Acheteur revendique sous quelque forme que ce soit. Les conditions différentes ou contradictoires de l’Acheteur ou d’une tierce partie s’appliquent uniquement si elles sont acceptées expressément par le Vendeur par écrit.
2.2 Si des conditions spéciales sont convenues entre l’Acheteur et le Vendeur et incluses dans le Contrat, ces conditions spéciales l’emporteront sur les présentes Conditions.
Conditions applicables. Avant de commencer à investir par l’intermédiaire de Xxxxxx Xxxxxx, nous vous recommandons d’étudier attentivement les documents mis à disposition sur la plateforme en ligne. Ces documents décrivent notamment les services que nous vous fournissons, les conditions sous lesquelles ils sont fournis et les caractéristiques et risques liés aux investissements. Les documents suivants font partie de cette Convention et s’y appliquent : • les Conditions d’investissement ; • le Règlement de négociation ou toute autre condition applicable à un Marché fermé (le Règlement de négociation doit être approuvé par Stichting Administratiekantoor Aandelen Triodos Bank et est mis à votre disposition après approbation. Pour pouvoir passer des ordres, il est nécessaire d’accepter le Règlement de négociation) ; • le Règlement de l’Établissement dépositaire ; • le Livre de règles (le Livre de règles doit être accepté par Stichting Administratiekantoor Aandelen Triodos Bank et est mis à votre disposition après approbation. Pour pouvoir passer des ordres, il est nécessaire d’accepter le Livre de règles). En concluant cette Convention, vous déclarez avoir reçu et accepté les conditions ci-dessus.
Conditions applicables. La Convention d’investissement est soumise aux présentes Conditions d’investissement, au Règlement de l’Établissement dépositaire et à toutes autres conditions convenues entre vous et Captin. En outre, les transactions sur les Instruments financiers sont soumises aux règles et conditions du Marché, dont le Livre de règles. Des conditions supplémentaires peuvent également s’appliquer ou des informations complémentaires peuvent accompagner certains services et produits d’investissement. Certains Investissements sont ainsi accompagnés d’un prospectus ou d’un Document d’information clé pour l’investisseur. Vous pouvez retrouver ces informations par Investissement sur la plateforme en ligne de Captin Broker.
Conditions applicables. Le Service est soumis aux conditions suivantes présentées par ordre d’importance décroissante : - Les présentes Conditions Particulières de Service ; - Les Conditions Produits Tiers visées à l’article 3.5 des présentes ; - Les Conditions Particulières de Service « Serveurs Dédiés » ; - Les Conditions Particulières de Service « Load Balancer » ; - Les Conditions Particulières de Support ; - L’Annexe « Traitement de Données à caractère personnel » ; - Les Conditions Générales de Service ; (Ensemble, les « Conditions de Service » ou le « Contrat »). En cas de contradiction, le document d’importance supérieure prévaut. Le Client doit utiliser le Service conformément aux Conditions de Service. Si le Client utilise le Service pour le compte de tiers ou permet à des tiers d’utiliser le Service, le Client garantit OVHcloud du respect desdites Conditions de Service par tout Utilisateur, tout client final du Client et/ou tout tiers.
Conditions applicables. Le présent contrat régit la vente et l’exécution des services fournis par la division