Formulaire de souscription désigne le formulaire à remplir par tout prospect souhaitant souscrire aux Services de paiement, accessible sur le Site lors de l’incription ou mis à disposition par la Plateforme.
Formulaire de souscription désigne le formulaire à remplir par tout prospect souhaitant souscrire aux Services, accessible sur le Site lors de l’inscription ou mis à disposition par le Distributeur.
Formulaire de souscription. Désigne le formulaire de souscription au contrat établi par SFR sur la base des éléments fournis par le Cocontractant, et signé par le Cocontractant.
Examples of Formulaire de souscription in a sentence
La signature (manuscrite ou électronique) du Formulaire de Souscription par l’Utilisateur constitue un contrat entre l’Utilisateur et Orange Money Cameroun dont les présentes Conditions générales font partie intégrante.
More Definitions of Formulaire de souscription
Formulaire de souscription désigne le formulaire à remplir par tout prospect souhaitant souscrire aux Services de paiement, accessible sur le Site lors de l'inscription ou mis à disposition par la Plateforme.
Formulaire de souscription signifie le formulaire contenant le détail des données nécessaires à l’enregistrement au Service ainsi que l'acceptation des Conditions Orange Money par l’Utilisateur ;
Formulaire de souscription désigne le formulaire émis par OMCM contenant le détail des données nécessaires à la conclusion du contrat Orange Money, ainsi que l'acceptation des Conditions Orange Money par l’Utilisateur ;
Formulaire de souscription. Documentcomplété et signé par le Client contenant les données d’identification du Client et du Véhicule équipé.
Formulaire de souscription document remis au Client lors de sa souscription par une autre méthode que l’enregistrement en ligne à l’une des Offres. - Identifiant : terme qui désigne d’une manière générale tout code confidentiel ou mot de passe, permettant au Client de s’identifier et de se connecter au service. - Service : ensemble des services fournis au Client dans le cadre de son Offre. - Service Clients : le Service Clients des clients Sosh est accessible sur le site xxxx.xx - Service d’accès à Internet : service fourni par Orange et permettant au Client via l’établissement de la connexion et l’attribution d’une adresse IP et d’adresses de DNS (Domain Naming System : système de nom de domaine), de se raccorder au réseau Internet, au débit technique IP auquel sa ligne est éligible au moment de la souscription, de communiquer par un système de messagerie électronique, de disposer d’un espace de stockage et de services accessoires. - Service « le téléphone par Internet » : service inclus dans le Service permettant au Client détenteur d’un téléphone compatible connecté à une Livebox compatible : - Zones de couverture : zones géographiques en France métropolitaine au sein desquelles les Offres, sont disponibles techniquement et commercialement.
Formulaire de souscription désigne la Section 1 du Formulaire de Souscription, tous termes et conditions supplémentaires et toute autre information communiquée par vous dans celle-ci.