Définition de Réseau Xxxx

Réseau Xxxx le réseau électrique sur lequel Xxxx dispose d’un droit de propriété ou au moins d’un droit d’utilisation ou d’exploitation, et pour lequel Xxxx est désignée comme gestionnaire de réseau;
Réseau Xxxx. Le réseau électrique sur lequel XXXX détient un droit de propriété ou à tout le moins un droit d’utilisation et d’exploitation, et pour lequel XXXX a été désignée en tant que gestionnaire du réseau ; 37. Contrat XXXX-Supplier Contrat XXXX-Supplier pour l’échange de données relatives au Transfert d’Énergie ; 38.
Réseau Xxxx le réseau de transport ou le réseau de transport local ou régional sur lequel Xxxx dispose d’un droit de propriété ou au moins d’un droit d’utilisation ou d’exploitation, et pour lequel Xxxx est désignée comme gestionnaire de réseau ;

Examples of Réseau Xxxx in a sentence

  • Réseau XXXX Le réseau électrique sur lequel XXXX détient un droit de propriété ou à tout le moins un droit d’utilisation et d’exploitation, et pour lequel XXXX a été désignée en tant que gestionnaire du réseau ; 37.

  • Compteur Principal Un (groupe de) compteur(s), tel que défini à l’article 2 §1 5° du Règlement Technique Fédéral, associé au Point d’Accès, tel que déterminé par XXXX (pour le Xxxxxx XXXX), ou le DSO (pour le Réseau Public de Distribution), et installé par XXXX (pour le Réseau XXXX), ou par le DSO (pour le Réseau Public de Distribution) ; 48.

  • Utilisateur de Réseau Tel que défini à l’article 2 §1 57° du Règlement Technique Fédéral pour un Utilisateur de Réseau raccordé au Réseau XXXX ou au Réseau Public de Distribution ; ou tel que défini à l’article 2 §1 58° du Règlement Technique Fédéral pour un Utilisateur de Réseau raccordé à un CDS ; 46.

  • Le prélèvement net à partir du Réseau XXXX est considéré comme une valeur positive, tandis que l’injection nette dans ce Réseau est considérée comme une valeur négative ; 84.

  • Coordonnable ou « C » Caractéristique d’un Point de Livraison DPSU qui est techniquement capable de modifier, à la suite d’une demande d’XXXX, son injection de puissance sur le Réseau XXXX dans un délai de 15 minutes ; 25.

  • Pmin Available La puissance minimale (en MW) que le Point de Livraison DPSU peut injecter sur (ou prélever du) Réseau XXXX au cours d’un quart d’heure donné, compte tenu de toutes les restrictions techniques, opérationnelles, météorologiques ou autres, connues au moment de la notification à XXXX avec le Programme Journalier, sans tenir compte de la participation du Point de Livraison DPSU à la fourniture de Services d’Équilibrage ; 82.

  • XXXX met à la disposition du BSP les données de comptage du Jour D au plus tard le Jour Ouvrable D+2 dans les cas suivants : ⮚ un Compteur Principal au niveau d’un Point d’Accès raccordé à un CDS ; ⮚ un Sous-Compteur au sein des installations électriques d’un Utilisateur de Réseau en aval d’un Point d’Accès raccordé au Réseau XXXX ou à un CDS.

  • Coordonnable avec Limitation ou « LC » Caractéristique d’un Point de Livraison DPSU techniquement capable de modifier, à la suite d’une demande d’XXXX, son injection de puissance sur le Réseau XXXX dans un délai de 15 minutes ou plus, en fonction des contraintes techniques et/ou organisationnelles; 53.

  • Pmax Available La puissance maximale (en MW) que le Point de Livraison DPSU peut injecter sur (ou prélever du) Réseau XXXX au cours d’un quart d’heure donné, compte tenu de toutes les restrictions techniques, opérationnelles, météorologiques ou autres, connues au moment de la notification à XXXX en même temps que le Programme Journalier, sans tenir compte de la participation du Point de Livraison DPSU à la fourniture de Services d’Équilibrage ; 81.

  • Aux fins de ces Conditions Spécifiques, le CDS fait référence au CDS connecté au Réseau XXXX ; 19.

Related to Réseau Xxxx

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Durée Modalités de la période d’adaptation :............................................................................................................................................

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’acronyme « CAP » désigne le présent Contrat d’achat de Produits propre au Pays de résidence, comprenant les Règles commerciales et administratives, tel que ces documents peuvent éventuellement être modifiés, et lesquels documents sont incorporés aux présentes par référence. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Attention Substance non encore testée complètement.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.