Accompagnement des enfants Clauses Exemplaires

Accompagnement des enfants. Si Vous êtes rapatrié et que Vous vous trouvez dans l’impossibilité de vous occuper de vos Enfants à charge de moins de 18 ans également bénéficiaires du contrat, APRIL Assistance met à la disposition de la personne de votre choix un titre de transport aller- retour en avion classe économique ou en train 1ère classe afin de ramener vos Enfants à charge dans votre Pays de nationalité.
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Accompagnement des enfants. L’Assuré, en déplacement à l’Etranger, malade ou blessé, dans les conditions de la prestation 1.1, se trouve dans l'impossibilité de s'occuper de ses enfants de moins de 15 ans qui l'accompagnent et aucune personne l’accompagnant n’est en mesure de s’occuper des enfants, Assistance Carte Bleue Visa organise et prend en charge le voyage aller et retour par train en 1ère classe ou avion de ligne régulière en classe économique d'une personne choisie par l’Assuré ou par un Membre de sa Famille pour raccompagner les enfants jusqu’à leur lieu de Résidence. A défaut, Assistance Carte Bleue Visa missionne une hôtesse pour accompagner les enfants jusqu’à leur lieu de Résidence. Les frais d'hébergement, de repas et de boisson de la personne choisie pour ramener les enfants restent à la charge de l’Assuré. Les titres de transport des enfants restent également à la charge de l’Assuré. Lorsqu’un Bénéficiaire est transporté dans le cadre de la prestation 1.1 et que personne ne peut s’occuper de ses enfants de moins de 15 ans, Assistance Carte Bleue Visa prend en charge à concurrence de 200 € par jour et pendant 5 jours maximum la présence d’une personne qualifiée au domicile du Bénéficiaire. Le remboursement s’effectuera exclusivement sur présentation d’une facture détaillée originale.
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Accompagnement des enfants. Un Bénéficiaire est malade ou blessé lors d’un déplacement et son état ne lui permet pas de s’occuper des enfants de moins de 15 ans voyageant avec lui : EUROP ASSISTANCE organise et prend en charge le voyage aller-retour, depuis son Pays d’origine, par train 1re classe ou avion classe économique, d’une personne de son choix (y compris un salarié Club Med depuis le Village) ou de l’une des hôtesses d’EUROP ASSISTANCE, afin de ramener les enfants à leur Domicile par train 1re classe ou avion classe économique. Les billets des enfants restent à la charge de leur famille.
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Accompagnement des enfants. Les enfants sont d’une part, accompagnés par l’ITEP Stéhélin pour une prise en charge médico-sociale par les professionnels de l’ESMS. Pendant cet accompagnement, les enfants sont sous la responsabilité de l’établissement de soins. D’autre part, les enfants sont accueillis au centre de loisirs de la ville de Mérignac pour une inclusion par le loisir. L’objectif poursuivi, l’emploi du temps des enfants, et les modalités de transport sont joints en annexe.
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Accompagnement des enfants. Lors d’un déplacement, vous vous trouvez dans l’impossibilité de vous occuper de vos enfants de moins de 16 ans qui vous accompagnent, nous organisons et prenons en charge le voyage aller/retour par train 1ère classe ou avion classe économique d’une personne résidant en France métropolitaine désignée par vos soins, ou d’une de nos hôtesses, pour venir chercher vos enfants lorsqu’ils sont à votre charge et les conduire chez un proche en France métropolitaine. Nous prenons en charge le coût du voyage retour de vos enfants. A la suite d’une blessure, d’une maladie au cours de votre déplacement, si votre situation médicale ne vous permet plus de conduire votre véhicule et qu’aucun des passagers ne peut vous remplacer, nous mettons à votre disposition un chauffeur pour conduire le véhicule jusqu’à votre domicile par l’itinéraire le plus direct. Nous prenons en charge les frais de voyage et le salaire du chauffeur. Ce dernier intervient selon la réglementation en vigueur applicable à sa profession. Cette garantie vous est accordée si votre véhicule est dûment assuré, en parfait état de marche, conforme aux normes du Code de la route national et international et remplit les normes du contrôle technique obligatoire. Dans le cas contraire, nous nous réservons le droit de ne pas envoyer de chauffeur. Les frais de route (carburant, péages éventuels, passages bateau, frais d’hôtel et de restaurant des éventuels passagers du véhicule) restent à votre charge.
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Accompagnement des enfants. Suite à un Evénement, un Assuré se trouve dans l'impossibilité de s'occuper de ses enfants de moins de 15 ans qui l'accompagnent et aucune personne l’accompagnant n’est en mesure de s’en occuper.
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Accompagnement des enfants. Un bénéficiaire en déplacement, malade ou blessé, se trouve dans l'impossibilité de s'occuper de ses enfants de moins de 15 ans qui l'accompagnent : XXXXX XXXX ASSISTANCE organise et prend en charge le voyage aller et retour par train 1ère classe ou avion de ligne classe économique d'une personne résidant en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco, choisie par la famille, ou d'une hôtesse xx XXXXX XXXX ASSISTANCE pour ramener ses enfants au domicile en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco. Les billets des enfants restent à la charge du bénéfi- ciaire.
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  • paiement des charges En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée sur le présent contrat et dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Règlement des litiges En cas de difficultés relatives à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat, en cas de lacunes de celui-ci et, plus généralement, en cas de litiges, les parties conviennent de rechercher de bonne foi une solution. Artikel 12 -

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • REGLEMENT DES LITIGES Tout différend né entre l’Assureur et l’Assuré relatif à la fixation et au règlement des prestations sera soumis par la partie la plus diligente, à défaut de résolution amiable, à la juridiction compétente du domicile du bénéficiaire conformément aux dispositions prévues à l’article R 114-1 du Code des assurances.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.4.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.