ACCUEIL OCCASIONNEL. (de courte durée et qui n’a pas de caractère régulier) Salaire horaire x nombre d’heures d’accueil dans le mois Concernant ce type d’accueil, la rémunération des congés s’effectue selon la règle du 1/10ème
ACCUEIL OCCASIONNEL. Ne concerne que les accueils de courte durée sans caractère régulier
ACCUEIL OCCASIONNEL. Cf. Art. 7 de la Convention Collective :
ACCUEIL OCCASIONNEL. Les jours et horaires prévus sont : …………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
ACCUEIL OCCASIONNEL. La participation hebdomadaire est calculée en fonction des heures réservées par la famille sur la semaine. Le règlement s’effectue à chaque fin de semaine.
ACCUEIL OCCASIONNEL. L’accueil est dit occasionnel lorsqu’il est de courte durée et n’a pas de caractère régulier. La rémunération des congés dus s’effectuera selon la règle du 1/10 versée à la fin de chaque accueil.
ACCUEIL OCCASIONNEL uniquement gardes de courte durée, sans caractère régulier
ACCUEIL OCCASIONNEL. « L’accueil est occasionnel quand il est de courte durée et n’a pas de caractère régulier » art 6 convention collective Cf. Art. 7 de la Convention Collective :
ACCUEIL OCCASIONNEL uniquement gardes de courte durée, sans caractère régulier Salaire horaire brut de base x nombre d’heures d’accueil dans le mois
ACCUEIL OCCASIONNEL. Les besoins sont connus à l’avance, ponctuels et ne sont pas récurrents. Il y a réservation ou non du temps d'accueil, sans toutefois établir un contrat.