Annulation ou modification Clauses Exemplaires

Annulation ou modification. ITW peut annuler tout ordre d'achat ou toute sortie de commande à ce titre, ou résilier tout accord relatif à l'achat des Produits ou Services d'ITW moyennant un préavis écrit de 90 jours à l'Acheteur. Une fois qu'ITW a accepté un bon de commande ou a commencé à prendre des mesures par rapport à un bon de commande, l'Acheteur ne peut annuler ou modifier ledit bon de commande sans le consentement écrit d'ITW. Dans un tel cas, l'Acheteur sera responsable des frais d'annulation ou de modification et de tous les frais encourus et engagés dans le cadre de la commande ou par rapport à l'annulation ou à la modification, selon le cas, ainsi que d'une indemnité raisonnable au prorata des frais engagés et des bénéfices prévus.
Annulation ou modification. 8.1. Par le Client Les conditions tarifaires précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.
Annulation ou modification. Doit impérativement avoir lieu par lettre recomman- dée ou par email :
Annulation ou modification. Doit impérativement avoir lieu par lettre recommandée ou par email :
Annulation ou modification. En cas d’annulation plus de 30 jours avant le début du séjour, seul l’acompte est conservé. En cas d’annulation à moins de 30 jours avant le début du séjour, la totalité du prix du séjour restera acquise au Camping Les annulations doivent toujours être soumises par écrit. En l’absence de message écrit du client (24 heures au moins avant la date notée sur le contrat de location), précisant qu’il a dû différer la date de son arrivée, l’emplacement devient disponible le lendemain à 15h.
Annulation ou modification. L’acheteur reconnaît expressément que toutes les commandes sont des commandes fermes et qu’aucune commande ne peut être entièrement ou partiellement annulée ou modifiée par l’acheteur sans le consentement écrit du fournisseur. L’interprétation par le fournisseur d’une commande verbale est, en l’absence de confirmation écrite, définitive et lie les parties. Pour chaque changement qu’il approuve, le fournisseur reçoit le paiement intégral par l’acheteur de tous les frais engagés jusqu’au moment de la modification. La modification d’une commande à la demande de l’acheteur peut influer sur le prix des Biens ou leur livraison ou retarder celle-ci et doit être acceptée par les parties au moyen d’un écrit signé par le fournisseur.
Annulation ou modification. Plus de 43 jours avant le départ Moins de 42 jours avant le départ
Annulation ou modification. Si vous nous demandez de modifier ou d'annuler toute Instruction et si votre demande respecte nos procédures internes en vigueur à tout moment, nous déploierons des efforts raisonnables pour respecter votre demande avant d'exécuter votre Instruction. Nous déclinons toute responsabilité à votre égard cependant, si nous manquons, pour quelque raison que ce soit, à modifier ou annuler votre Instruction.
Annulation ou modification. Vol manqué • Dommages aux bagages • •

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  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • ANNULATION La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le Preneur renonce à la location, il reste redevable de la totalité du loyer.

  • Modifications SAP applique les mesures techniques et organisationnelles définies dans l'Appendice 2 à l'ensemble des clients SAP hébergés sur le même Centre de données et bénéficiant du même Service Cloud. SAP peut modifier les mesures définies dans l'Appendice 2, à tout moment, sans préavis, tant que ces dernières conservent un niveau de sécurité comparable ou renforcé. Les mesures individuelles peuvent être remplacées par de nouvelles mesures ayant la même finalité dès lors qu’elles ne diminuent pas le niveau de sécurité assurant la protection des Données à caractère personnel.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Règlement des différends 18.1 – L’acheteur et le fournisseur feront tous leurs efforts pour régler à l’amiable, par voie de négociations directes, tout désaccord ou différend qui pourrait surgir entre eux ou en relation avec ce contrat.

  • RESILIATION DU CONTRAT Nonobstant les éventuelles dispositions prévues aux Conditions Particulières, le Contrat peut être résilié par chacune des Parties dans les cas suivants :