Annulation ou modification Clauses Exemplaires

Annulation ou modification. Vol manqué • Dommages aux bagages • •
Annulation ou modification. Plus de 43 jours avant le départ Moins de 42 jours avant le départ
Annulation ou modification. ITW peut annuler tout ordre d'achat ou toute sortie de commande à ce titre, ou résilier tout accord relatif à l'achat des Produits ou Services d'ITW moyennant un préavis écrit de 90 jours à l'Acheteur. Une fois qu'ITW a accepté un bon de commande ou a commencé à prendre des mesures par rapport à un bon de commande, l'Acheteur ne peut annuler ou modifier ledit bon de commande sans le consentement écrit d'ITW. Dans un tel cas, l'Acheteur sera responsable des frais d'annulation ou de modification et de tous les frais encourus et engagés dans le cadre de la commande ou par rapport à l'annulation ou à la modification, selon le cas, ainsi que d'une indemnité raisonnable au prorata des frais engagés et des bénéfices prévus.
Annulation ou modification. L’Organisateur se réserve le droit d’annuler le Jeu ou de le modifier si cela est nécessaire pour assurer son bon déroulement. L’Organisateur ne saurait encourir une quelconque responsabilité, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté s’il était amené à annuler le présent Jeu. Il se réserve par ailleurs la possibilité de prolonger ou de limiter la période de participation, de le reporter ou en modifier les conditions, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait. Des additifs et modifications à ce règlement peuvent éventuellement être publiés pendant le Jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement. Tout changement fera l’objet d’informations préalables par tout moyen approprié.
Annulation ou modification. L’acheteur reconnaît expressément que toutes les commandes sont des commandes fermes et qu’aucune commande ne peut être entièrement ou partiellement annulée ou modifiée par l’acheteur sans le consentement écrit du fournisseur. L’interprétation par le fournisseur d’une commande verbale est, en l’absence de confirmation écrite, définitive et lie les parties. Pour chaque changement qu’il approuve, le fournisseur reçoit le paiement intégral par l’acheteur de tous les frais engagés jusqu’au moment de la modification. La modification d’une commande à la demande de l’acheteur peut influer sur le prix des Biens ou leur livraison ou retarder celle-ci et doit être acceptée par les parties au moyen d’un écrit signé par le fournisseur.
Annulation ou modification. Doit impérativement avoir lieu par lettre recommandée ou par email : a. Annulation jusqu’à 45 jours avant la date d’arrivée prévue : les arrhes perçues seront restituées au client. b. Annulation moins de 45 jours avant la date d’arrivée prévue : le total des sommes perçues sera acquis au Capeyrou. c. Modification possible jusqu’à 45 jours avant la date d’arrivée prévue dans la limite des disponibilités. Nous vous conseillons de souscrire une assurance annulation.
Annulation ou modification. ITW peut annuler toute Commande en tout ou partie, par notification d’annulation au Vendeur, par écrit ou par courrier électronique : (a) pour les Produits qui n’ont pas été produits spécialement selon les spécifications exclusives d’ITW, à tout moment avant l’expédition de ces Produits par le Vendeur, sans obligation ni responsabilité supplémentaire vis-à-vis du Vendeur ; ou (b) pour les Produits conçus spécialement, à tout moment avant l’expédition de ces Produits par le Vendeur, à condition qu’ITW ait le choix d’acheter les Produits finis en la possession du Vendeur au prix déterminé par l’Accord et les travaux en cours (à l’exception de tous bénéfices attendus), jusqu’à la limite des décaissements fermes ; ou (c) pour les Services, à tout moment avant la prestation et ITW n’est redevable que (i) des Services effectivement accomplis jusqu’à la date d’annulation ou (ii) si le paiement dépend de la fourniture de livrables, des livrables conformes effectivement livrés jusqu’à la date d’annulation. ITW peut apporter des modifications de spécification, de matériaux, d’emballage, de méthode de transport, de date et lieu de livraison à tout moment par notification au Vendeur. Le Vendeur doit avertir ITW dans les meilleurs délais des modifications éventuelles affectant le prix ou les délais de livraison. Si ITW accepte les modifications, les parties négocient un ajustement du prix ou du calendrier de livraison dans le cadre de cet Accord. Le Vendeur ne peut apporter aucune modification au Produit, notamment aux spécifications, au modèle, aux matériaux, au lieu ou aux procédés de fabrication, sans l’autorisation écrite préalable d’ITW. Le Vendeur ne peut pas annuler, mettre fin ou modifier toute Commande, en tout ou partie, sauf avec l’autorisation écrite d’ITW. Sauf disposition contraire figurant explicitement dans la Commande, celle-ci engage les parties pendant la durée de production du programme client (y compris les actualisations de modèle, comme défini par le client applicable). ITW et le Vendeur reconnaissent le risque d’annulation ou d’extension d’une telle durée de production de programme par ce client.
Annulation ou modification. Doit impérativement avoir lieu par lettre recomman- dée ou par email :
Annulation ou modification. 8.1. Par le Client Les conditions tarifaires précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.
Annulation ou modification. En cas d’annulation plus de 30 jours avant le début du séjour, seul l’acompte est conservé. En cas d’annulation à moins de 30 jours avant le début du séjour, la totalité du prix du séjour restera acquise au Camping Les annulations doivent toujours être soumises par écrit. En l’absence de message écrit du client (24 heures au moins avant la date notée sur le contrat de location), précisant qu’il a dû différer la date de son arrivée, l’emplacement devient disponible le lendemain à 15h.