Bailleur. (Nom, deux premiers Prénoms, Domicile, Lieu et date de naissance / Dénomination sociale, Siège social, BCE) ………………………………………………………………………………… (Nom, deux premiers Prénoms, Domicile, Lieu et date de naissance / Dénomination sociale, Siège social, BCE)
Bailleur. (Nom, Prénom, Adresse / Raison sociale, Siège social, BCE) …………….…………………………………………………………………… ……………..…. (Nom, Prénom, Adresse / Raison sociale, Siège social, BCE)
Bailleur. Nom : XXXXXXX Prénom : Jacques & Xxxxxxxxx Adresse : Xx Xxxxxx 00000 Xxxxxxx Téléphone : 00 00 00 00 00 ou 00 00 00 00 00 Mail : xxxx00@xxxxxxxxxxx.xx Nom : ………………………………………………………. Prénom : …………………………………………………… Adresse : ………………………………………………….... Téléphone(s) : ……………………………………………… Mail : …………………………………………………………
Bailleur. (personne physique ou société civile de famille ou indivision : nom et domicile - personne morale : dénomination et siège social) représenté par : titulaire de la carte professionnelle n° délivrée par la préfecture de portant la mention : □ « gestion immobilière », garanti pour un montant de € □ « transactions sur immeubles et fonds de commerce », garanti pour un montant de € par la Caisse de Garantie de l’Immobilier FNAIM – 00, xxx xx Xx Xxxxxx, 00000 XXXXX sous le n° régulièrement mandaté à cet effet, demeurant à
Bailleur. (personne physique ou société civile de famille ou indivision : nom et domicile - personne morale : dénomination et siège social) avec le concours de(1) : titulaire de la carte professionnelle n° délivrée par la préfecture de le ¨ carte portant la mention « transactions sur immeubles et fonds de commerce » garanti(e) par(2) pour un montant de €(3) titulaire du compte spécial (article 55 du décret du 20 juillet 1972) n° ouvert auprès de £ carte portant la mention « non-détention de fonds »(4) pour son activité de transaction immobilière garanti(e) par(2) pour un montant de €(3) £ carte portant la mention « non-détention de fonds » et « absence de garantie financière »(4) pour son activité de transaction immobilière o carte portant la mention « gestion immobilière » garanti(e) par(2) pour un montant de €(3)
Bailleur. FOYER RURAL d’ENNERY représenté par : # Mme ou # M : ………………………………
Bailleur. Nom : THIBERT Prénom : Xxxxxxx et Thomas Adresse : 00, xxxxx xxx xxxxxxxxx Xx xxx xxx xxxxxxxx 00000 XXXXX XXXXX XX XXXXXXX Téléphone : 00 00 00 00 00 Mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Nom : Prénom : Adresse : Téléphone : Mail : Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période du au Les heures d’arrivée sont prévues à partir de 16h00. Les heures de départ sont prévues avant 11h. Le bail cesse de plein droit à l’expiration de ce terme sans qu'il soit nécessaire pour le bailleur de notifier le congé. Elle ne pourra être prorogée sans l'accord préalable du bailleur ou de son représentant.
Bailleur. NOM (ou dénomination) : S.C.I Les Gîtes - Xx X. XXXXX
Bailleur. Compléter cette rubrique en indiquant le nom du propriétaire qui donne l'aéronef en location. Le bailleur doit obligatoirement figurer comme propriétaire de l'aéronef sur le registre français. Si l'appareil est donné en location par plusieurs copropriétaires, compléter la page 3. Dans le cas d'une inscription modificative (voir rubrique 5, inscription initiale), compléter cette rubrique en indiquant le nom du ou des nouveaux bailleurs.
Bailleur. RADIATION D'UNE LOCATION